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Déliberation - Liste DES Deliberations 27112025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Neufchef.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 27112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département de la Moselle
COMMUNE DE NEUFCHEF
Nombre de C.M. élus : 23
Conseillers en fonction : 23
Conseillers présents : 18
Nombre de votants : 18
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 27 novembre 2025 à 20 heures
Sous la présidence de Madame Charlotte LAMBOUR, le Maire
Présents :
Monsieur Franck DE MARCH, Madame Marilyne MULLER, Monsieur Daniel DRIUTTI, Madame Corine VENIER, Monsieur Patrick MAISONNEUVE, Madame Antoinette CRISTALLO), adjoints.
Mesdames et Messieurs Martine VIOT-STOFFEL, Lialia MIRIAN, Antonio DIONISI, Mustapha KHALDI, Stephane DECOMBIS, Christophe RAGGI, Emilie FOSSATT, Yves SCHOSSELER, Andrée MAGNE, Pierre TETTAMANTI, Patrick LECOCQ, conseillers municipaux.
Absents :
Madame Gisèle FOSSATIT
Madame Pascale WALGER
Madame Sophie LEMERLE
Monsieur Didier MAGONI
Monsieur Jonathan CRISCENTI
Secrétaire : Madame Emilie FOSSATI
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION RESULTAT DU VOTE
Approbation du procès-verbal de la séance du _ =: 2025/063 23 septembre 2025 Approuvé à l’unanimité
2025/064 | Vente du terrain communal rue du Cimetière Approuvée à l’unanimité
2025/065 Vente d une parcelle de terrain communal rue du Approuvée à l’unanimité
Cimetière
Subvention exceptionnelle à l’association Sport Pour | Approuvée à l’unanimité 2025/066 Tous pour 400 €
2025/067 Convention relative à la réalisation de la mise sous pli Approuvée à l’unanimité et du colisage de la propagande électorale
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2025/068 populations sinistrées et d’encadrement de bénévoles Approuvée à l'unanimité spontanés, entre la Croix-Rouge française de la Moselle
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Neufchef, le 28 novembre 2025