Déliberation - Ordre+du+

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Déliberation - Ordre+du+ Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Châtenoy-le-Royal. Lien du pdf (Déliberation - Ordre+du+)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs, CHÂTENOY-LE-ROYAL, LE 17 AVRIL 2026

Le Conseil Municipal de la Commune est convoqué le :

JEUDI 23 AVRIL 2026

A 18H00

SALLE DU CONSEIL

QUESTION N° 1 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Décisions prises par le Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil Municipal

Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibération du 8 juillet 2020

QUESTION N° 2 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Délégation du Conseil Municipal au Maire - annule et remplace la délibération n°5 du 20 mars 2026

QUESTION N° 3 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Convention pour la constitution d'un groupement de commandes Marché d'assurances risques statutaires Ville et CCAS

QUESTION N° 4 Rapport de M. BERTIN

SUJET : Convention pour la constitution d'un groupement de commande Marché de services d'assurances

QUESTION N° 5 Rapport de Mme BOLATRE

SUJET : Convention constitutive de principe pour un groupement de commandes à caractère permanent en matière de fournitures, services ou travaux avec le Grand Chalon

QUESTION N° 6 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Création d'un terrain Foot5 au stade du Treffort - demandes de subventions auprès de la Fédération Française de Football et du Conseil Régional Bourgogne- Franche-Comté

QUESTION N° 7 Rapport de M. PETIT-BACHELARD

SUJET : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - tarifs 2027

QUESTION N° 8 Rapport de Mme PARRIAUX-BARBIER SUJET : Election des membres au Centre Communal d'Action Sociale

QUESTION N° 9 Rapport de Mme LORIOT

SUJET : Election des membres à la Commission d'Appel d'Offres

QUESTION N° 10 Rapport de Mme LEPERS-TASSY

SUJET : Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique

QUESTION N° 11 Rapport de Mme BOISSOT

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration du Collège Louis Aragon

QUESTION N° 12 Rapport de Mme MARTIN

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal à l'Institut Départemental de l'Enfance et de la Famille

QUESTION N° 13 Rapport de M. MENNELLA

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal au comité syndical du syndicat départemental d'énergie de Saône-et-Loire (SYDESL)

AVIS DE LA MAIRIE

ORDRE DU JOURQUESTION N° 14 Rapport de Mme CHARLES

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité National d'Action Sociale

QUESTION N° 15 Rapport de M. RIGAUD

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal auprès de Territoires Numériques

QUESTION N° 16 Rapport de M. RIGNON

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal au conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports

QUESTION N° 17 Rapport de Mme BOISSOT

SUJET : Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les conseils d'écoles

QUESTION N° 18 Rapport de M. CORDIER

SUJET : Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense

QUESTION N° 19 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Règlement intérieur du Conseil Municipal

QUESTION N° 20 Rapport de Mme ALBIN

SUJET : SPL Sud Bourgogne Aménagement

Désignation d'un représentant à l'assemblée spéciale et d'un représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires

QUESTION N° 21 Rapport de M. LE MAIRE

SUJET : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs

INFORMATIONS

REMERCIEMENTS