Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 2024 11 25
Procès Verbal - Liste DCM 2024 09 23
Procès Verbal - DCM du 07.04.2025
Déliberation - 2024 01 11 Liste DCM
Déliberation - 2024 01 11 Liste DCM
Déliberation - 2024 01 11 Liste DCM
Déliberation - 2024 01 11 Liste DCM
Déliberation - 2024 01 11 Liste DCM
Procès Verbal - DCM du 07 04 2025
Procès Verbal - DCM 2025 02 03 et leurs annexes
Procès Verbal - Liste DCM 2024 11 25
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Préfailles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 2024 11 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Travail et emploi,
Conseil Municipal du 25 novembre2024
LISTE DES DELIBERATIONS
publiée le 26/11/2024
Approbation du PV du Conseil municipal du 23 septembre 2024
ADMINISTRATION
• DCM2024-63 Approbation de la convention d’usage du Plateau de la Chapelle avec
l’association des Copropriétaires et Amis des terrains dits Communs de Préfailles APPROUVEE
• DCM2024-86 Création du service commun « Conseil et assistance en matière juridique » avec
Pornic Agglo Pays de Retz APPROUVEE
FINANCES
• DCM2024-64 Approbation des attributions de compensation définitives 2024 APPROUVEE
• DCM2024-65 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables APPROUVEE
• DCM2024-66 Subvention à l’Amicale des Petits Mousses pour les voyages scolaires 2025
APPROUVEE
• DCM2024-67 Décision modificative n°3 – Budget principal de la Commune APPROUVEE
• DCM2024-68 Décision modificative n°1 – Budget annexe de l’Ecole de voile APPROUVEE
• DCM2024-69 Durée d’amortissement – Budget annexe de Location de locaux APPROUVEE
• DCM2024-70 Décision modificative n°2 – Budget annexe de Location de locaux APPROUVEE
• DCM2024-71 Durée d’amortissement – Budget annexe de Production d’énergies
APPROUVEE
• DCM2024-72 Décision modificative n°1 – Budget annexe de Production d’énergies
APPROUVEE
• DCM2024-73 Approbation du marché de travaux pour la rénovation thermique et esthétique
de l’Espace culturel APPROUVEE
• DCM2024-74 Accord de participation financière pour la Coupe régionale 2024 – Ligue de voile
de la Pays de la Loire APPROUVEE
• DCM2024-75 Affectation de fonds de trésorerie à l’école de voile pour l’année 2025
APPROUVEE
• DCM2024-76 Dépenses d’investissement 2025 – Prise en charge des dépenses avant le vote
du budget – Budget principal de la Commune APPROUVEE
• DCM2024-77 Dépenses d’investissement 2025 – Prise en charge des dépenses avant le vote
du budget – Budget annexe Location de locaux APPROUVEE
• DCM2024-78 Portage de l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique pour l’opération
15 Grande Rue – quitus APPROUVEE
RESSOURCES HUMAINES
• DCM2024-79 Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la
couverture du risque prévoyance des agents APPROUVEE • DCM2024-80 Recensement de la population – Création de postes et rémunération des agents
recenseurs APPROUVEE
• DCM2024-81 Evolution du régime indemnitaire de la filière Police municipale APPROUVEE
URBANISME
• DCM2024-82 Bilan de l’application du PLU et approbation du rapport local de suivi de
l’artificialisation des sols APPROUVEE
• DCM2024-83 Révision du PLU et modalités de concertation APPROUVEE
• DCM2024-84 Maison de Santé - Cession de la parcelle cadastrée section AR n°436 au profit de
SAS Office Santé APPROUVEE
• DCM2024-85 Maison de santé – Programme communal APPROUVEE
Le Maire,
Claude CAUDAL