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Procès Verbal - Liste DCM 2024 09 23
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Préfailles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 2024 09 23)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Dialogue social,
Conseil Municipal du 23 Septembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Approbation du PV du Conseil municipal du 24 juin 2024
ADMINISTRATION
e DCM2024-62 Approbation du Plan Guide Opérationnel æ APPROUVEE
e DCM2024-52 Approbation de la convention de partenariat avec le SDIS44 favorisant la disponibilité des
sapeurs-pompiers volontaires sur le temps extra-scolaire F APPROUVEE
e DCM2024-61 Approbation de la convention de disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant
son temps de travail F APPROUVEE
e DCM2024-53 Approbation de la convention de partenariat pour l’obtention de soutien ALCOME pour
la réduction des mégots dans l’espace public æ APPROUVEE
e DCM2024-54 Reprise de concessions en état d'abandon au cimetière de Préfailles APPROUVEE
e DCM2024-55 Désignation de référents déontologues élus æ APPROUVEE
FINANCES
e DCM2024-56 Subvention 2024 à l’association de la Pétanque préfaillaise æ APPROUVEE
e DCM2024-57 Décision modificative n°2 — Budget principal de la Commune æ APPROUVEE
e DCM2024-58 Approbation de la convention de subvention entre TE44 et la commune de Préfailles pour le
projet de géothermie pour l'Espace culturel æ APPROUVEE
e DCM2024-59 Création d’AP/CP - Budget principal de la Commune Es APPROUVEE
RESSOURCES HUMAINES
e DCM2024-60 Modification du tableau des effectifs Æ APPROUVEE
Le Maire,
Claude CAUDAL
GA)
Publiée le 26/09/2024