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Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Convocation - 20240909 ora afjur convoc convocation odj cm 0909 i vd)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne,
UNESCO
JE
MAINTIENDRAI
Orange,
le 3 septembre
2024
à
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
=
Xe
K mu
Kms K mu
K omus K mu
Kms Kms K mn
Direction
des Affaires
Juridiques
&
: 04.90.51.42.21
E mail
: conseil-municipal@ville-orange.fr
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la prochaine
séance
publique
du
Conseil
Municipal
d'Orange,
dont
vous
êtes
membres,
aura
lieu le :
LUNDI
9 SEPTEMBRE
2024 A 9H
ESPACE
ALPHONSE
DAUDET
(24 Avenue
Antoine
Pinay — 84100
ORANGE)
en vue de délibérer sur les questions
inscrites à l’ordre du jour.
Pour votre complète
information,
les notes explicatives de synthèse
sur les affaires soumises
à délibération
sont
annexées
à la présente
convocation.
Vous
en
souhaitant
bonne
réception,
et
comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les Conseillers
Municipaux,
à l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
Place
Clemenceau
- B.P.
187
- 84106
Orange
Cedex
- Vaucluse
- 04
90
51
41
41
- wwwville-orange.fr
Toute
correspondance
doit être
adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire
d'Orange
Publié le 03.09.2024 VILLE
D ORANGE JE MAINTIENDRAI
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 9 SEPTEMBRE 2024
Désignation d’un secrétaire de séance,
Mise à disposition des agents de la ville d’Orange,
Liste des décisions du Maire sur délégation du Conseil municipal,
Approbation du procès-verbal sommaire de la séance du Conseil municipal du 18 juin 2024.
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : M. Yann BOMPARD
1. Finances - Budget Principal 2024 – Décision Modificative n°2
2. Finances - Budget Principal 2024 – Restitution par le budget annexe Mobilités du POP 2024 de bien mis à disposition par la ville d’Orange
3. Finances - Budget Principal 2024 – Régie mixte « CIE Boisfeuillet – Activités de loisirs »
4. Finances - Budget Principal 2024 – Régie mixte « Manifestations culturelles » - Remboursement billetterie
5. Achat public - Marché 24-046v - Acquisition et location de matériel d’illuminations de noël et de décorations saisonnières
6. Achat public - Mise en vente de 13 véhicules sur le site de vente aux enchères en ligne Agorastore
7. Achat public - Vente de deux véhicules de la Police Municipale
8. Affaires juridiques - Protocole transactionnel entre la Commune d’Orange et Orange EDEIS
9. Police Municipale – Accueil en fourrière des animaux errants avec l’association SOS Animaux – Avenant à la convention
Rapporteur : M. Denis SABON
10. Urbanisme - Arrêt de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
11. Foncier – Rectification de propriété de la parcelle cadastrée section BR n°286 sise place LAROYENNE entre la ville d’Orange et madame Anne-Marie TRIAT
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse GALMARD
12. Musée - Approbation de la restauration de 6 objets en métal – Approbation du plan de financement
Rapporteur : Mme Catherine GASPA
13. Vie associative – Attribution d’une subvention complémentaire à diverses associations