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Convocation - 1 CONVOCATION Seance du Conseil Municipal du 07.04.2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - 1 CONVOCATION Seance du Conseil Municipal du 07.04.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Handicap et inclusivité,
IBZSAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
OUR MER PORTE DU LITTORAL VAROIS EE es
SAINT-CYR-SUR-MER. le I® avril 2026
| CONVOCATION |
Objet : Séance publique du Conseil Municipal
Réf : PL/AFV/ITD/KC
PJ. : Note de synthèse (projets de délibérations) incluant :
- Annexe indemnités des élus
- Convention constitutive SIVAAD
- Rapport sur les Orientations Budgétaires — Exercice 2026
- Rapport annuel en matière d'égalité hommes/femmes
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2025,
- Pouvoir
Cher(e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira en séance
publique, à l'Espace Provence situé 14, boulevard Jean Jaurès :
Mardi 7 avril 2026 à 18h15
La séance publique sera également diffusée en direct sur la chaîne YouTube de la Ville
Les modalités d'accès seront rappelées sur le site officiel de la Ville de Saint Cyr-sur-Mer. http://www.saintcyrsurmer.fr
s ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GENERALES
- Délégation du Conseil Municipal au Maire de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Délégations du Conseil Municipal au Maire de l’article L 2122-22, alinéa 3, du Code Général des Collectivités Territoriales — Limite pour la réalisation des emprunts - Indemnités de Fonction —- Maire, Adjoints au Maire et Conseillers Municipaux
- __ Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux au titre du classement en station de tourisme
- __ Majoration des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux au titre de Commune siège de bureau centralisateur de Canton -__ Commission d'Appel d'Offres - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Création des Commissions Municipales
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sem des Commissions Municipales
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des EPCT et des syndicats mixtes — Procédure de vote
Hôtel de Ville - Place d'Estienne d'Orves - 83270 Saint Cyr sur Mer - Tél. : 04 94 26 26 22 - Fax : 04 94 32 10 91 www.sainteyrsurmer.fr - courriel : malrie@saintcyrsurmer.fr - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Organismes Extérieurs —
Procédure de vote
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Etablissements Publics Communaux : Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) - Caisse des Ecoles — Office de Tourisme
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des EPCTI et syndicats
mixtes : Syndicat des Communes du Littoral Varois (S.C.L.V) - Syndicat Intercommunal Varois d’Achats Alimentaires et divers (S.I V.A.A.D) — Groupement de Commande des
Collectivités Territoriales du Var — SYMIELECVAR -— Syndicat Mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I C.T.T. A.M) - Syndicat Intercommunal Varois d’Achats Alimentaires et divers (SI. V.AAD) —
Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var
- Syndicat Intercommunal Varois d’Achats Alimentaires et divers (S.I.V.AAD) — Désignation des représentants à la Commission d’ Appel d'Offres
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Organismes Extérieurs — Conseils d’Ecoles et Conseil d’administration du Collège
- Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Organismes Extérieurs : Association des amis du musée de Tauroentum — Réserve Communale de sécurité civile
(R.C.S.C) — Association des communes forestières du Var — Association Nationale des
élus des territoires touristiques (AN.ETT) - Mission Intercommunale Action Jeunes
(M. I AJ)
- Désignation d’un coordonnateur communal auprès de l'INSEE
- _ Désignation d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques —- Commission d’Accès
aux Documents Administratifs (C.A.D.A)
- Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense
FINANCES
- Débat d'Orientation Budgétaire — Exercice 2026 — Commune - Ports — Parkings —
Chambre funéraire -Rapport sur les orientations budgétaires
PERSONNEL COMMUNAL
- Rapport annuel en matière d’égalité hommes/femmes
AFFAIRES DIVERSES
- Droit à la formation des élus
- Remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle à leur domicile
Le Maire
Pierre LUCIANO <<
Hôtel de Ville - Place d'Estienne d'Orves - 83270 Saint Cyr sur Mer - Tél. : 04 94 26 26 22 - Fax : 04 94 32 10 91 www.sainteyrsurmer.fr - courriel : mairie@saintcyrsurmer.fr