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Déliberation - 1806412
Déliberation - 923145
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tressange.
Lien du pdf (Déliberation - 923145)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur,
1
A
cœ
|
;
{
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1
(NC
COmMmAmuuIe
Œe
J
4090
AGE
ionville-Quest
Département
de
la
Moselle
| Lrwndissement
de
Th
Nb
des
conseillers
élus
: 19
Conseillers
en
fonction
: 19
Conseillers
présents
; 14
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
Ordinaire
du
19
mai
2022
—
18
h 30
La
séance
a été ouverte
sous
la présidence
de
Denis
SCHITZ,
Membres
présents:
Sylvie
BECQUER,
Albert
BROSSARD,
Pascal
FOUQUET,
Sophie
GRZELAK,
Anthony
SARTORI,
adjoints, Michel
D'AMORE,
Claire
DANDA,
Aurélie
GUILHEM,
Sandrine
HELES,
Sylvain
JACQUE,
Sarah
MALINOWSKY,
Sophie
RIGHETTI,
Rémi
SCHAEDGEN,
Virginie
TOTH,
Jean-Paul
WEBER,
Pierre
WAGNER,
conseillers
municipaux
Membres
absents
excusés
: Joëlle
FRIEDRICH,
Philippe
MOURAUX,
conseillers
municipaux
Procuration
: |
Convocation
du
13/05/2022
— Affichée
le
13/05/2022
Assistait à la réunion
avec
voix non
délibérative
: Laurent
SACCHET,
conseiller municipal suppléant,
Le
Maire
constate
que
le quorum
est atteint,
il déclare
la séance
ouverte.
ll constate
l'approbation
du
précédent
compte
rendu.
1.
CONVENTION
DE
MISE
A DISPOSITION
DU
SERVICE
DE
LA
POLICE
PLURI-COMMUNALE
DE
THIONVILLE-TERVILLE-MANOM
À LA
COMMUNE
DE
TRESSANGE
À
la suite
de
l'exposé
et
des
explications
fournies
par
M.
Laurent
CAVALIERI,
Directeur
des
Services
de
la
Police
Pluri-Communale
de
THIONVILLE-TERVILLE-MANOM,
le
Conseil
Municipal,
en
ayant
délibéré,
réaffirme
l'utilité d’un
tel service
pour
la Commune
de
TRESSANGE.
En
conséquence,
il accepte
et autorise
le Maire
à signer
la convention
à intervenir à cet effet.
D'autre
part,
le Conseil
Municipal
accepte
et autorise
le Maire
à signer
avec
l'Etat,
la convention
relative
à la
mise en œuvre
du
processus
de la verbalisation
électronique
sur le territoire de la Commune
de TRESSANGE.
2.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LE
DEVELOPPEMENT
DE
LA
LECTURE
PUBLIQUE
ET
DES
BIBLIOTHÈQUES
-— AVENANT
N°
1
Le
Conseil
Municipal
accepte
et autorise
le Maire
à signer avec
le Département
de
la Moselle,
l'Avenant
n°
1
à la convention
de partenariat pour le développement
de la lecture
publique.
3.
REVISION
DES
TARIFS
PERISCOLAIRE
-— ACCUEIL
DE
LOISIRS
- MERCREDIS
EDUCATIFS
- CLUB
ADOS Tenant
compte
de
la hausse
sensible
du
coût
des
produits
et denrées
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
services,
le
Conseil
Municipal
décide
d'appliquer,
à
compter
du
1°
septembre
2022,
une
hausse
moyenne
modérée
de
l'ordre
de
3
%.
Les
tranches
des
quotients
familiaux
ont
également
été
revues.
Une
réduction
sera
appliquée
à toutes
les tranches,
dès
le 2ème
enfant.
4.
SITUATION
DES
TRAVAUX
ET
PROJETS
EN
COURS
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
de
la situation
des
travaux
et projets
en
cours.
Ils sont conformes
à
l'état d'avancement
qui avait été présenté
lors de la réunion
du
Conseil
Municipal
du
17 mars
2022.Canipte
rendu
du
Cuanseil
Municipal
- Séance
Cadinaire
du
19
mai
2022
—ISR«
5.
CONCOURS
DES
MAISONS
FLEURIES
2022
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
et
accepte
le
nouveau
règlement
du
concours
communal
des
maisons
fleuries ainsi que
le bulletin d'inscription
modifié.
6.
FETE
DES
MERES
2022
Le
Conseil
Municipal
se
déclare
satisfait
du
choix
du
présent
qui
sera
offert
à
toutes
les
mamans
de
la
Commune.
Un
appel
est
lancé
à toutes
les
personnes
de
bonne
volonté
pour
la distribution
qui
aura
lieu
lors
de
la Fêtes
des
Mères
le 29
mai
2022.
7.
AUTRES
POINTS
EVOQUES
AU
COURS
DE
LA SEANCE
- Motion
de
soutien
en
faveur
du
maintien
du
Cabinet
dentaire
du
Régime
minier
à AUDUN
LE
TICHE.
- Désignation
des
membres
composant
les comités
techniques
du
COPIL
CTG
animé
par la Communauté
d'Agglomération
« Portes
de
France-Thionville
».
- Présence
des
élus
aux
différentes
manifestations
ainsi
qu'aux
opérations
de
nettoyage
organisées
par
la
Commune.
Séance
levée
à 20h00
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
: 7 juillet
2022
TRESSANGE,
le 24 mai.2
A
Le Maire,
.
{
nl
(2
Denis
SCHITZ