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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 19 01 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
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CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 19 JANVIER 2022 – 14H00
SALLE RICHART – HOTEL DE VILLE
Conformément aux dispositions de la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021, modifiée par la loi
2021-1040 du 05 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire, puis par la loi n°2021-
1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, le Conseil
Municipal sera organisé en présence du public dans le respect des distanciations physiques
inhérentes au contexte sanitaire. Il sera également procédé à une retransmission en direct
de la séance du Conseil Municipal sur la chaîne Youtube de la commune de Lens, via la
rubrique du site internet de la ville de Lens « Suivre le Conseil Municipal en direct, direct
audio »
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2021 Page 2 sur 3
DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN – ANNEE 2020
3 - STATIONNEMENT REGULE : RAPPORT ANNUEL 2021 PORTANT SUR LES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES (RAPO)
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
4 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE RELATIVE A L’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS DE LA VILLE DE LENS ET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL
5 - POLARLENS – 26 ème EDITION DU SALON DU LIVRE POLICIER DE LENS – MISE EN PLACE
D’UN PROJET COLLABORATIF DE LECTURE PUBLIQUE AVEC LES LYCEES LENSOIS
6 – CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL FREDERIC CHOPIN : SIGNATURES DES CONVENTIONS DE COOPERATION UTILES A LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ETABLISSEMENT ET AU DEVELOPPEMENT PEDAGOGIQUE, ARTISTIQUE ET CULTUREL DU CONSERVATOIRE
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
7 - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES – ANNEE 2020 ET ORIENTATIONS 2021
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
8 - GARANTIE D’EMPRUNT A COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES – REAMENAGEMENT
9 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES – EXERCICE 2022 Page 3 sur 3
10 – QUESTIONS ORALES