Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 018 Delib NOMDESSALLESDUCONSEILETBIBLIOTH
Déliberation - Delib 2024 026 Retrait deliberation modification i
Déliberation - Delib 2024 043 LOCATION APPARTEMENT SUR EPICERIE t
Déliberation - Delib 2024 040 Choix Com Enqueteur Nougarede terra
Déliberation - Delib 2024 045 Choix Com Enqueteur Nougarede terra
Déliberation - Delib 2024 013 retrait Motion du CM en reponse au
Déliberation - Delib 2024 027 Modification indice reference indem
Déliberation - Delib 2023 018 BP CNE 2023 tampon
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS ADOPTEES CM DU 07.04.26
Déliberation - Delib 2026 007 Determination du nombre dAdjoints t
Déliberation - Delib 2024 018 erreur N° Deliberation oubliee
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 018 erreur N° Deliberation oubliee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoi au contrôle de légalité le : ______________________ Certificat d'affichage du _________________ au __________________.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’ALZON
S SE EA AN NC CE E D DU U 1 11 1 A AV VR RI IL L 2 20 02 24 4
L’an deux mille vingt-quatre, jeudi 11 avril 2024, à 20
heures, le Conseil Municipal d’Alzon s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans la Salle du conseil, sous la présidence
de Monsieur Roger LAURENS, Maire.
Présents : Elodie BRUN, Sabine GRZYB, Odile COLOMB
Marie Hélène VIVENS, Gérard ABRIC, Yannick BOURRIE,
Alain BOUTONNET, Jacques BOUTONNET, Dominique
CAUVAS, Roger LAURENS, Sylvain TARDIF.
Secrétaire de séance : Alain BOUTONNET
OBJET : ERREUR N° DELIBERATION
D
E
L
I
B
E
R
A
T
I
O
N
Nombre de conseillers :
En exercice : 11
Présents : 11
Votants : 11
Date de convocation :
29 mars 2024
Date d’affichage :
29 mars 2024
2024 - 018