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Séance - seance 16 12 2019 01 Designation des elus au sein des instances municipales suite a demission
Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Séance - seance 16 12 2019 01 Designation des elus au sein des instances municipales suite a demission)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Département
Pyrénées Atlantiques
Commune de
Boucau
Fe Nombre de
membres en
exercice : 29
Présents : 22
Votants : 23
Pour : 22
Contre : /
Abstention : 1
(FD)
Objet : Désignation
des conseillers
municipaux au sein
des instances
municipales suite à
la démission de Mr
Ulysse André DEL
PRADO
Certifié exécutoire
compte tenu du dépôt
à la Sous-Préfecture
de Bayonne
le
et de la publication le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIORNS DU CONSEIL MUNIGIPAL
SEANIGE DU 16 DECEMBRE 2019
DELIBERATION N° 1
L'an deux mil dix-neuf, le seize décembre à dix-huit heures trente, le conseil
municipal de la Commune de Boucau, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Francis GONZALEZ.
Date de convocation : 10 décembre 2019
Membres présents : F. GONZALEZ, L.DARRIBEROUGE, G. LASSABE, MJ ROQUES,
J.DOS SANTOS, AM BARTHE, M. EVENE, JM BAGNERES-PEDEBOSCQ, JD BONNOME,
J.DARRIGADE, S.PUYO, MA THEBAUD, MA POCHAT, C. DUPIN, A.VALOT, G.ELGART,
MJ ESPIAUBE, J.DUBOURDIEU, JP CRESPO, C. MARTIN, JM DOURTHE, F.DUPLASSO,
Membres excusés ayant donné procuration : C.DUFOUR (pouvoir à AM BARTHE),
P. ACEDO (pouvoir à L.DARRIBEROUGE), C. ORDONNES (pouvoir à J.DOS SANTOS),
A. LECHEVALLIER (pouvoir à JM BAGNERES-PEDEBOSCQ), G. MOSCHETTI (pouvoir à
JD BONNOME), M.LORDON (pouvoir à F.GONZALEZ), C.LOUSTALET (pouvoir à JP
CRESPO),
Secrétaire de séance : MJ ROQUES
MM. ESPIAUBE, DUBOURDIEU, CRESPO, LOUSTALET, MARTIN, DOURTHE ne
prennent pas part au vote
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que suite à la démission de Mr Ulysse
André DEL PRADO, conseiller municipal, il est nécessaire de procéder à son
remplacement au sein des instances municipales.
Monsieur le Maire propose donc de désigner :
Madame Marie Alice POCHAT pour siéger aux commissions municipales suivantes
en lieu et place de Monsieur Ulysse DEL PRADO :
. Commission « Gestion municipale, finances et communication » en tant que
titulaire,
. Commission « Coopérations externes, eau et assainissement, marchés publics »
en tant que suppléant,
. Commission « Urbanisme, économie et bords Adour, Développement Durable »,
en tant que titulaire,
Commission «Affaires Scolaires et périscolaires, Jeunesse» en tant que
suppléant,
. Commission « Vie associative et sport » en tant que titulaire,
. Commission « Culture, animation et loisirs » en tant que suppléant, fcte certifié exécutoire
- Par publication ou notification le 18/12/2019
. Commission « Toponymie », en tant que titulaire.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l'exposé,
Après en avoir délibéré
. désigne Madame Marie Alice POCHAT à la :
. Commission « Gestion municipale, finances et communication » en tant que
titulaire,
. Commission « Coopérations externes, eau et assainissement, marchés publics »
en tant que suppléant,
. Commission « Urbanisme, économie et bords Adour, Développement Durable »,
en tant que titulaire,
Commission « Affaires Scolaires et périscolaires, Jeunesse» en tant que
suppléant,
. Commission « Vie associative et sport » en tant que titulaire,
. Commission « Culture, animation et loisirs » en tant que suppléant,
. Commission « Toponymie », en tant que titulaire.
Pour extrait certifié conforme
Boucau, le 17 décembre 2019
Le Maire,
$ - Partransmission au Contrôle de Légalité le 18/12/2019