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Conseil Municipal - seance 11 02 2019 01 designation des CM au sein des instances municipales
Document publié le Mardi 5 février 2019 par la commune de Boucau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - seance 11 02 2019 01 designation des CM au sein des instances municipales)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Égalité et non-discrimination,
Département
Pyrénées Atlantiques
Commune de
Boucau
Fe Nombre de
membres en
exercice : 29
Présents : 23
Votants : 27
Pour : 26
Contre : /
Abstention : 1
(FD)
Objet : Désignation
des conseillers
municipaux au sein
des instances
municipales suite à
la démission de Mr
Franck MARTINEZ
Certifié exécutoire
compte tenu du dépôt
à la Sous-Préfecture
de Bayonne
le et de Ja publication
le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNIGIPAL
SEANIGE DU 411 FEVRIER 2019
DELIBERATION N° 1
L'an deux mil dix-neuf, le onze février à dix-huit heures trente, le conseil
municipal de la Commune de Boucau, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Francis GONZALEZ.
Date de convocation : 5 février 2019
Membres présents: F. GONZALEZ, G. LASSABE, J.DOS SANTOS, C. ORDONNES,
MJ ROQUES, P. ACEDO, M. EVENE, JD BONNOME, S. PUYO, C. DUFOUR, A. VALOT,
C. DUPIN, J.DARRIGADE, AM BARTHE, M.LORDON, G.ELGART, MJ ESPIAUBE,
J. DUBOURDIEU, JP CRESPO, C.LOUSTALET, C. MARTIN, JM DOURTHE,
F. DUPLASSO,
Membres excusés ayant donné procuration: L. DARRIBEROUGE (pouvoir à
F. GONZALEZ), A. LECHEVALLIER (pouvoir à C. DUFOUR), JM BAGNERES-
PEDEBOSCQ (pouvoir à A. VALOT), G. MOSCHETTI (pouvoir à JD BONNOME)
Membres absents excusés : MA THEBAUD, UA DEL PRADO
Secrétaire de séance : M. LORDON
Monsieur le Maire explique à l'assemblée que suite à la démission de Mr Franck
MARTINEZ, conseiller municipal, il est nécessaire de procéder à son
remplacement au sein des instances municipales.
Monsieur le Maire propose donc de désigner :
Monsieur Jean Marie DOURTHE pour siéger aux commissions municipales
suivantes en lieu et place de Monsieur Franck MARTINEZ :
. Commission « Coopérations externes, eau et assainissement, marchés publics »,
en tant que titulaire,
. Commission « Urbanisme, économie et bords Adour, développement durable »,
en tant que titulaire,
. Commission « Travaux, voirie et entretien des bâtiments communaux », en tant
que titulaire,
. Commission « Culture, animation et loisirs », en tant que titulaire,
. Commission « Toponymie », en tant que titulaire, fcte certifié exécutoire
- Par publication ou notification le 12/02/2019
Commission d’Accessibilité des personnes handicapées, en tant que
représentant élu,
. Commission extra-municipale de la culture, en tant que représentant élu.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l'exposé,
Après en avoir délibéré
. désigne Monsieur Jean Marie DOURTHE à la :
. Commission « coopérations externes, eau et assainissement, marchés publics »,
en tant que titulaire,
. Commission « urbanisme, économie et bords Adour, développement durable »,
en tant que titulaire,
. Commission « Travaux, voirie et entretien des bâtiments communaux », en tant
que titulaire,
. Commission « Culture, animation et loisirs », en tant que titulaire,
. Commission « Toponymie », en tant que titulaire,
Commission d’Accessibilité des personnes handicapées, en tant que
représentant élu,
. Commission extra-municipale de la culture, en tant que représentant élu.
Pour extrait certifié conforme
Boucau, le 12 février 2019
Le Maire,
& - Partransmission au Contrôle de Légalité le 12/02/2019