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Conseil Municipal - affiche cm 4 spt
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maraussan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm 4 spt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
République Française
EUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira au
Centre Associatif et Culturel « Esprit Gare »
Le mercredi 4 septembre 2024 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1.Désignation du secrétaire de séance
2. Information sur les décisions prises dans le cadre de la délégation accordée par le Conseil
Municipal à Mme Le Maire.
3. Informations de Mme le Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués de fonction
4. Approbation du PV du 19 juin 2024
5. Droit de préemption urbain : délégation à la communauté de communes La Domitienne
6.Festival «InvitationS et PatrimoineS » organisé par la communauté de communes La
Domitienne : conventions
7. Association « les enfants d’abord » : subvention exceptionnelle
8. Association « Comité des fêtes » : subvention exceptionnelle
9. Hérault Energie : adhésion au nouveau groupement de commande pour « l’achat d’énergie, de
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fournitures/services en matière d’efficacité
Rétrocession des parcelles cadastrées BD 380 et BD 410 du Lotissement « Le St Symphorien »
et classement dans le domaine public de la commune
Médiathèque : convention avec l’ Association culturelle
BRL : rapport sur les actions entreprises suites aux observations de la Chambre régionale des
comptes d’Occitanie
CAF de l’Hérault : convention d’objectifs et de financement ALSH « accueil adolescents » -
avenant
CAF de l’Hérault : convention d’objectifs et de financement ALSH « Périscolaire » - avenant
CAF de l'Hérault : convention d’objectifs et de financement ALSH « Extrascolaire » - avenant
CAF de l’Hérault: convention d’obijectifs et de financement — avenant subventions pour les
établissements d’accueil du jeune enfant
CAF de l'Hérault : demande de subvention — aménagement du centre de loisirs élémentaire
Etablissement Public Foncier : rachat des parcelles cadastrées BT 51 et BT 52 -— convention
230HR2015
Etablissement Public Foncier : rachat des parcelles cadastrées BP292, 294, 295 — convention
229HR2015 20.
21.
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23.
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26.
Société Publique Locale « Agence Régionale de l’Energie et du Climat Occitanie » : création de
filiale
Conseil des anciens : désignation des membres
Programme de rénovation de la voirie : demande de subvention au Département
Rénovation de la crèche : demande de subvention à la CAF
Conseil Départemental : demande de subvention au titre d’une place « prévention » à la crèche
dans le cadre du plan pauvreté
Jardin de l’église : dénomination du lieu en la mémoire d’Evariste LLADOS
Questions orales
Fait à Maraussan, le 29 août 2024,
Affiché le 29 août 2024
Mme le Maire,