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Déliberation - CM07112025
Déliberation - pvcm020224
Déliberation - CM03042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Massay.
Lien du pdf (Déliberation - CM03042026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
EN
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
AVRIL
2026
1.
Désignation
des
Déléqués
dans
le
CCAS
de
Massay
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS
de
Massay:
>
BITAUD
Nicolas.
Président
>
MERSEY
Yvette
>
TALMON-LARODERIE
Anne
>
ALLARD
Frédérique
>
LEPLAT
Michel
02.
Commission
Economie
/ Finances
/ RH
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Économie
/ Finances
/ RH
:
>
MARTINEAU
Stéphanie
>
PERREAU
Christiane
>
ROUZEAU
Alain
>
MAMEAUX
Hélène
>
FRANCOU
Corinne
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Vice-Président
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire
4
----
M.
Suppléant
1
>
Mme
TORCHOUNE
Jennifer
Titulaire
2
----
M.
Suppléant
2
>
M.
LEPLAT
Michel
Titulaire
3
----
M
Suppléant
3
>
Mme
FRANCOU
Corinne
Titulaire
4
----
M
Suppléant
4
03.
Commission
Petite
Enfance
- Enfance-Jeunesse
et
Vie
Scolaire
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Petite
Enfance
/ Enfance-
Jeunesse
et
Vie
Scolaire
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président,
>
Mme
PERRIN
Sophie
>
Mme
MARREC
Laetitia
>
Mme
MAMEAUX
Hélène
ÿ
M.
POUPAT
Pascal
04.
Commission
Voirie
- Travaux
- Urbanisme
et
PLU
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Voirie
/
Travaux
/
Urbanisme
et
PLU
:
>
M.BITAUD
Nicolas
Président,
>
M.JUBERT
Pierre-François
>
M.ROUZEAU
Alain
>
M.CARVALHO
José
>
M.CIDALE
Jean-Charles
>
M.
LEPLAT
Michel
05
- Commission
Loisirs
/ Vie
associative
et
Projets
Festifs
:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Loisirs
/ Vie
Associative
et
Projets
Festifs : >
M.BITAUD
Nicolas
>
Mme
TORCHOUNE
Jennifer
>
Mme
ALLARD
Frédérique
>
M.
AUGY
Fabien
>
M.
POUPAT
Pascal
06.
Commission
Environnement
/ Tourisme
et
Patrimoine
Président
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Environnement
/
Tourisme
et
Patrimoine
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
>
M.
AUGY
Fabien
>
M.
Pierre-François
JUBERT
>
M.
Jean-Charles
CIDALE
>
M.
LEPLAT
Michel
>
Mme
FRANCOU
Corinne
07.
Commission
Communication
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Communication
:
Président
ÿ
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire
1
>
Mme
PERRIN
Sophie
Titulaire
2 08.
Commission
Commerce
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Commerce :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
Mme
TORCHOUNE
Jennifer
Titulaire
1
>
Mme
MARTINEAU
Stéphanie
Titulaire
2
>
M.
ROUZEAU
Alain
Titulaire
3
>
M.
LEPLAT
Michel
Titulaire
4
09.
Désignation
des
Délégués
dans
le
syndicat
Intercommunal
de
transport
scolaire
Thénioux-
Graçay-Massay Le
Conseil
Municipal
décide
d'élire
au
bureau
du
Syndicat
Intercommunal
de
Transports
Scolaires
Thénioux-Graçay-Massay
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Délégué
titulaire
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Délégué
suppléant
10.
Désignation
des
Déléqués
dans
le
Syndicat
Départemental
d'Énergie
du
Cher
(SDE18)
Le
Conseil
Municipal
décide
d'élire
au
bureau
du
Syndicat
Départemental
d'Énergie
du
Cher
(SDE18)
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
>
M.
JUBERT
Pierre-François
Suppléant
41.
Désignation
des
Déléqués
à
l'Agence
Cher
Ingénierie
des
Territoires
du
Cher
(CIT18)
Le
Conseil
Municipal
décide
d’élire
à
l'Agence
Cher
Ingénierie
des
Territoires
du
Cher
(CIT18)
les
membres
suivants
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Délégué
titulaire
12.
Représentation
auprès
de
la
Fédération
Européenne
des
Sites
Clunisiens
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
auprès
de
la
Fédération
des
Sites
Clunisiens
>
M.
AUGY
Fabien
>
M.
BOUGERET
Jean-Louis
13.
Désignation
des
Déléqués
au
sein
de
la
Lique
de
l'Enseignement
«
Passerelle
des
Arts
»
Le
Conseil
Municipal
décide
d'élire
au
bureau
de
la
Ligue
de
l'Enseignement
«
Passerelle
des
Arts
»
>
Mme
PERRIN
Sophie
14.
Commission
d'Appel
d'Offres
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
commission
d'appel
d'offres :
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Président
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
1
>
M.
LEPLAT
Michel
Suppléant
1
>M.
JUBERT
Pierre-François
Titulaire
2
>
Mme
FRANCOU
Corinne
Suppléant
2
>
M.
AUGY
Fabien
Titulaire
3
>
M.
POUPAT
Pascal
Suppléant
3
15
- Commission
de
Contrôle
des
Listes
Électorales
:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
de
Contrôle
des
Listes
Électorales
:
>
Mme
MARTINEAU
Stéphanie
Présidente
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire
1
>
M.ROUZEAU
Alain
Titulaire
2
>
M.
CARVALHO
José
Titulaire
3
>
M.LEPLAT
Michel
Suppléant
1
>
M.
Mme
FRANCOU
Corinne
Suppléant
2
16
- Commission
de
Sécurité
dans
les
Établissements
recevant
du
Public
(ERP)
:
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
un
représentant
à
la
Commission
de
Sécurité
des
ERP
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
17.
Autorisation
du
Conseil
Municipal
pour
bons
d'urgence
Alimentaire
ou
Energie
—-
Budget
CCAS
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
approuve
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
des
bons
Alimentaire
et
d'Energie
dans
les
cas
de
situations
urgentes,
sur
le
Budget
CCAS
18.
Désignation
d’un
Correspondant
Défense
à
la
Délégation
Militaire
Départementale
du
Cher
Le
Conseil
Municipal
décide
d'élire
à
la
Délégation
Militaire
Départementale
du
Cher
(18)
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
19.
Désignation
d’un
représentant
de
la
Commune
aux
Commissions
d'attribution
de
logements
France
Loire
Le
Conseil
Municipal
valide
les
candidatures
de
représentant
de
la
Commune
suivantes :
>
M,
BITAUD
Nicolas
Titulaire 20.
Désignation
de
représentants
de
commune
auprès
des
services
du
SDIS
(Service
Départemental
Incendie
et
Secours)
Le
Conseil
Municipal
valide
les
candidatures
de
représentant
de
la
Commune
suivantes
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
21.
Devis
J2LService
Serrurerie
—
Serrures
automatiques
Cimetière
et
Lavoir
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
valide
le
devis
de
J2L
Services
serrures
pour
un
montant
de
5
794,72
€ TTC.
22.
Devis
DEP
Autos
Services
—
Embrayage
Camion
RENAULT
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
valide
le
devis
de
DEP
Auto
Services
pour
un
montant
de
1727,66
€
TTC
E.
23.
Désignation
de
représentants
de
commune
auprès
du
SMAVAA
(Syndicat
Mixte
pour
l'Aménagement
de
la Vallée
de
l’Arnon
Aval)
Le
Conseil
Municipal
valide
les
candidatures
de
représentant
de
la
Commune
suivantes
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
>
M.
JUBERT
Pierre-François
Suppléant
Informations
et
questions
diverses
>
M.
LEPLAT
Michel
souhaite
des
précisions
concernant
la
délibération
n°
5
du
CM
du
20.03.2026,
relative
aux
délégations
du
Conseil
Municipal
données
au
Maire,
notamment
les
articles
1
et
2;
>
Mise
en
sécurité
des
bâtiments
du
futur
Cabinet
Médical
;
>
Vitesse
et sécurité
devant
l'école
—
Sortie
Place
de
la
Gare
;
Prochain
Conseil
Municipal
: le jeudi
30
avril
2020
à
18h30
Sophie
PERRIN,
Secrétaire
de
séance Massa
ACSRRERENeET
Commune
de
MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire,
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à la porte
de
la Mairie
le 30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration:
Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s): Retard
Mme
MAMEAUX
Hélène
A
été
nommé
secrétaire
:
PERRIN
Sophie
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
pt 8-211801402-20260403-DEL2026-04-0i-DE
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
7
Accusé
certifié
exécutoire
Nombre
de
Membres
présents
:
13
(Réception
par le préfet
: 10/04/2026
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Votes
Pour
:
14
Votes
Contre :
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-01
: Désignation
des
Délégués
dans
le CCAS
de
Massay
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-01
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
M.
le
Maire
rappelle
que
le
renouvellement
du
CCAS
doit
intervenir
dans
les
2
mois
qui
suivent
le
renouvellement
municipal.
Le
Maire
est
Président
de
droit,
Le
nombre
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
est fixé
par
le Conseil
Municipal,
Ce
nombre
qui
doit
être
pair
est
compris
en
8
et
16,
La
moitié
est
élue
parmi
les
Conseillers
Municipaux,
L'autre
moitié
est
nommée
par
le
Maire.
Le
vote
se
fait
au
scrutin
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage,
ni vote
préférentiel.
M.
le
Maire
propose
de
nommer
7 délégués
dont
4
parmi
les
Conseillers
Municipaux,
et
propose
une
liste
qui
a
été
déposée
le
30
mars
2026
par
mail.
BITAUD
Nicolas.
Président
MARTINEAU
Stéphanie
MERSEY
Yvette
PERREAU
Christiane
TALMON-LARODERIE
Anne
ROUZEAU
Alain
ALLARD
Frédérique
MAMEAUX
Hélène
LEPLAT
Michel
FRANCOU
Corinne
LAAAAARAAAA!
il est
procédé
au
vote.
>
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS
de
Massay : BITAUD
Nicolas.
Président
MARTINEAU
Stéphanie
MERSEY
Yvette
PERREAU
Christiane
TALMON-LARODERIE
Anne
ROUZEAU
Alain
ALLARD
Frédérique
MAMEAUX
Hélène
LEPLAT
Michel
FRANCOU
Corinne
VYYYNYNNNNY
Faît et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
JP)
nv
&kécufoire
après
dépôt
en
préfecture
le
@j0U/2026
et affichage
al
Jéhr2o2s ASS
d
ÉMESSRMNIRR
EEE
7
C
ommune
d
e
M
AS
S AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s): Retard
Mme
MAMEAUX
Hélène
A
été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
Nombre
de
Membres
présents
:
43
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Votes
Pour
:
14
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-02
: Commission
Economie
/ Finances
/ RH
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-02
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
la
Commission
Économie
/ Finances
/ RH :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Vice-Président
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire1
--—--
M.
Suppléant
1
>
Mme
TORCHOUNE
Jennifer
Titulaire
2°
----
M.
Suppléant
2
>
M.
LEPLAT
Michel
….
Titulaire
3
----
M
Suppléant
3
>
Mme
FRANCOU
Corinne
Titulaire
4
-——-
M
Suppléant
4
Il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Économie
/
Finances
/ RH :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Vice-Président
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire
1
-—--
M.
Suppléant
1
>
Mme
TORCHOUNE
Jennifer
Titulaire
2
----
M...
Suppléant
2
>
M.LEPLAT
Michel
Titulaire
3
----
M
Suppléant
3
>
Mme
FRANCOU
Corinne
Titulaire
4
---
M
Suppléant
4
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(018-211801402-20260403-DEL2026-04-02-DE Accusé
certifié
exécutoire
Secrétaire
de
séance
(Réception
par le préfet : 10/04/2026)
PERRIN
Sophie
Ne Ye
1 20
sr,
a
Acte rendu
exécutoire après
dépêt
en préfecture
AL
h/2026
et affichage
dyk7882026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affithage
lge./6144/2026 Massa
RATES
ENSERNERRRECIENELT
Co
mmune
d
e
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
|
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
:M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
:MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:Arrivée
de
Mme
MAMEAUX
Hélène
à
18h35
A
été
nommé
secrétaire
:PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-03
: Commission
Petite
Enfance
- Enfance-Jeunesse
et
Vie
Scolaire
Remplacement
de
la
délibération
n°
DEL-2026-04-03
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
la
Commission
Petite
Enfance
/ Enfance-Jeunesse
et
Vie
Scolaire
: ÿ M.
BITAUD
Nicolas
Président,
>
Mme
PERRIN
Sophie
>
Mme
MARREC
Laetitia
>
Mme
MAMEAUX
Hélène
ÿ
M.
POUPAT
Pascal
Il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Petite
Enfance
/ Enfance-Jeunesse
et Vie
Scolaire
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président,
>
Mme
PERRIN
Sophie
>
Mme
MARREC
Laetitia
>
Mme
MAMEAUX
Hélène
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
>
M.
POUPAT
Pascal
(018-211801402-20260403-DEL2026-04-03-DE Accusé
certifié
exécutoire
Fait
et
délibéré
le
03/04/2026
(Réception
par
le
préfet
: 10/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Fo
RE
73
À
T
Acte rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
1h
414/2026
et affichage dyle/Ch1/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
ler
1014/2026 ASSAY RSA RENE
Commune
de
MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
:M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
:MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
:Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents :
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-04
: Commission
Voirie
—
Urbanisme
et
PLU
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-04
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
la
Commission
Voirie
/Travaux
/ Urbanisme
et
PLU
:
>
M.BITAUD
Nicolas
Président,
>
M.JUBERT
Pierre-François
>
M.ROUZEAU
Alain
>
M
CARVALHO
José
>
M.CIDALE
Jean-Charles
>
M.
LEPLAT
Michel
Il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Voirie
/
Travaux
/
Urbanisme
et
PLU
:
>
M.BITAUD
Nicolas
Président,
>
M.JUBERT
Pierre-François
>
M.ROUZEAU
Alain
>
M.CARVALHO
José
>
M.CIDALE
Jean-Charles
>
M.
LEPLAT
Michel
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(1 8-211801402-20260403-DEL2026-04-04-DE Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet
: 10/04/2026]
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
LE
NA
DIR
4
; defèndue
écutoire
après
dépôt
en
préfecture
le À ak
./2026
et affichage
du À &./al(/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
let
@1.0.h/2026 Wlassay EAN
EMA
GENAY
Commun
e
de
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
:
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent{s}
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents :
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
45
Votes
Pour:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-05
: Commission
Loisirs
/ Vie
associative
et
Projets
Festifs
Remplacement
de
la
délibération
n°
DEL-2026-04-05
déposée
le
08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
la
Commission
Loisirs
/ Vie
associative
et
Sportive
:
>
M.BITAUD
Nicolas
Président
>
Mme
TORCHOUNE
Jennifer
>
Mme
ALLARD
Frédérique
>
M.
AUGY
Fabien
>
M.
POUPAT
Pascal
Ilest
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Loisirs
/
Vie
Associative
et
Projets
Festifs :
ÿ
M.BITAUD
Nicolas
Président
>
Mme
TORCHOURNE
Jennifer
>
Mme
ALLARD
Frédérique
>
M.
AUGY
Fabien
>
M.
POUPAT
Pascal
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(1
8-211801402-20260403-DEL2026-04-05-DE
Accusé
certifié
exécutoire
Fait et délibéré le 03/04/2026
[Réception parle préfet: 10/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophi
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
leA «2422/2026
et affichage du
Lea./.04/2026
Publicité des actes
de la Commune
par voie d'affichage le Aét.{63(4/2026 ass
BAIL
TERROIR
T
Commune
de
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
:M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
:MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents :
14
Nombre
de
suffrages
exprimés :
15
Votes
Pour:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-06
: Commission
Environnement
/ Tourisme
et Patrimoine
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-06
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
M.
AUGY
Fabien
ÿ
M.
Pierre-François
JUBERT
ÿ
M.
Jean-Charles
CIDALE
ÿ
M.
LEPLAT
Michel
>
Mme
FRANCOU
Corinne
Il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Environnement
/ Tourisme
et
Patrimoine
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
M.
AUGY
Fabien
>
M.
Pierre-François
JUBERT
>
M.
Jean-Charles
CIDALE
>
M.
LEPLAT
Michel
ÿ
Mme
FRANCOU
Corinne
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(1 8-211801402-20260403-DEL2026-04-06-DE Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet
: 10/04/2026
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
sulvent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le
0104/2026
et affichage du
A2
/e2l/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
le
4&/&.f/2026 assay
PE
Commune
de MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s’est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
35
Nombre
de
Membres
présents :
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-07
: Commission
Communication
Remplacement
de
la délibération
n° DEL-2026-04-07
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
la
Commission
de
la
Communication :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire
1
>
Mme
PERRIN
Sophie
Titulaire
2
Il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Communication
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire
1
>
Mme
PERRIN
Sophie
Titulaire
2
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
pi 8-211801402-20260403-DEL2026-04-07-AI Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le
préfet
: 10/04/2026)
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
x
rendu
exécutoire après
dépôt en préfecture lAa1e {,/2026
et affichage
du. ae
(A /2026
été
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
le Ae/.
€. (./2026 (Massa BARÉTRENEMENOT
GRECE
C ommune
d
e
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné procuration:
Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent{s)
excusé(s)
:
A
été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-08
: Commission
Commerce
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-08
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur.matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
la
Commission
de
la
Commerce :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
Mme
TORCHOUNE
Jennifer
Titulaire
1
>
Mme
MARTINEAU
Stéphanie
Titulaire
2
>
M.
ROUZEAU
Alain
Titulaire
3
ÿ
M.
LEPLAT
Michel
Titulaire
4
Il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
Commerce : >
M.
BITAUD
Nicolas
Président
>
Mme
TORCHOUNE
Jennifer
Titulaire
1
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
> Mme
MARTINEAU
Stéphanie
Titulaire
2
18-211801402-20260403-DEL2026-04-08-DE
>
M.
ROUZEAU
Alain
Titulaire
3
Accusé certifié exécutoire
>
M.
LEPLAT
Michel
Titulaire
4
(Réception parle préfet : 10/04/2026
Fait
et
délibéré
le
03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Das À té réfidu
ekécutoire
après
dépôt
en préfecture
IA
J./2026
et affichage du
A«7.2.472026
Publicité des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affiéhage le Aer/.&44/2026 Mlassay RANCE
TRENSTENMEENS7
Commu
ne
d
e
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
, MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s}
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nornbre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour:
15
Votes
Contre :
ü
Abstention
:
0
DEL2026-04-09
: Désignation
des
Délégués
dans
le Syndicat
Intercommunal
de
Transport
scolaire
Thénioux-
Graçay-Massay Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-09
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
à
la
fonction
de
Délégués
au
SITS
Thénioux-Graçay-Massay :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Suppléant
Il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’élire
au
bureau
du
Syndicat
Intercommunal
de
Transports
Scolaires
Thénioux-Graçay-Massay
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Délégué
titulaire
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Délégué
suppléant
.
ur
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
Fait
et
délibéré
le
03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
(018-21
1801402-20260403-DEL2026-04-09-A|
Pour copie
conforme
en Mairie
le 09/04/2026
Accusé
certifié exécutoire
(Réception
par
le
préfet :
10/04/2026]
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
le
d2/04./2026
et affichage du
Â<2/20/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
le Aa
e/2026 aSssd
PCSI
ETIE
NES
7
C
ommune
d
e
M
À
S
S
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s’est
réuni
à
la mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent{s)
excusé(s)
:
A
été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
45
Votes
Pour :
15
Votes
Contre :
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-10
: Désignation
des
Délégués
dans
le Syndicat
Départemental
d’Energie
du
Cher
(SDE18)
Remplacement
de
la
délibération
n°
DEL-2026-04-10
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
à
la fonction
de
Délégués
au
SDE18 :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
>
M.
JUBERT
Pierre-François
Suppléant
Il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’élire
au
bureau
du
Syndicat
Départemental
d'Énergie
du
Cher
(SDE18)
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
>
M.
JUBERT
Pierre-François
Suppléant
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(18-21
1801402-20260403-DEL2026-04-10-DE
Accusé
certifié
exécutoire
Fait et délibéré
le 03/04/2026
(Réception
par
le préfet
: 10/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en préfecture
le,
A/uh../2026
et affichage
du1
2./ 0286/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichagelA%/12.4./2026 assay
REINE
RENTRER
Commune
de
MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s’est
réuni
à
la mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration:
Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent{s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
45
Votes
Pour:
45
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-11
: Désignation
des
Délégués
à l'Agence
Cher
Ingénierie
des Territoires
du
Cher
(CIT18)
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-11
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
à
la
fonction
de
Délégués
au
CIT18 :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Délégué
Titulaire
il est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’élire
à
l'Agence
Cher
Ingénierie
des
Territoires
du
Cher
(CIT18)
les
membres
suivants
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Délégué
titulaire
Fait
et
délibéré
le
03/04/2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
Au registre suivent les signatures
(18-211801402-20260403-DEL2026-04-11-DE|
Pour copie
conforme
en Mairie
le 09/04/2026
Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 10/04/2026]
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
AR.
1.@. (e. /2026
et affichage
du At.
€. (/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affiéhage
le Aer.
€f/2026 ÉSRÉRCTERNERENEDETe
Commune
de
MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s’est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
:M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
:MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
:Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent{s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
44
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-12
: Représentation
auprès
de
la Fédération
Européenne
des
Sites
Clunisiens
Remplacement
de
la
délibération
n°
DEL-2026-04-12
déposée
le
08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
La
Commune
de
Massay
est
représentée
auprès
de
la
Fédération
des
Sites
Clunisiens
par
2
représentants.
Ils
doivent
être
impliqués
dans
la
vie
culturelle
et
touristique
locale.
Ils
peuvent
être
amenés
à
participer
à
des
rencontres
officielles
et
techniques.
M.
le
Maire
représentera
la
Commune
auprès
des
Sites
Clunisiens,
et
enregistre
les
candidatures
auprès
des
Sites
Clunisiens :
>
M.
AUGY
Fabien
>
M.
BOUGERET
Jean-Louis
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
représentants
de
la
Commune
auprès
de
la
Fédération
Européenne
des
Sites
Clunisiens,
les
membres
suivants
:
>
M.
AUGY
Fabien
>
M.
BOUGERET
Jean-Louis
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(ot
8-211801402-20260403-DEL2026-04-12-DE
Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet : 10/04/2026]
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture lA-G-hol./2026
et affichage
du Akè.A8./2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affiéhage
le AGw6704/2026 ANRSSEY
Commune
de MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s’est
réuni
à
la mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
Nombre
de
Membres
présents :
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre :
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-13
: Désignation
des
Délégués
au
sein
de
la
Ligue
de
l'Enseignement
«
Passerelle
des
Arts
»
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-13
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
à
la fonction
de
Délégué
à
la
Ligue
de
l'Enseignement
:
>
Mme
PERRIN
Sophie.
Le
Conseil
Municipal
décide
d’élire
au
bureau
de
la
Ligue
de
l'Enseignement
«
Passerelle
des
Arts
»
>
Mme
PERRIN
Sophie
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(18-21
1801402-20260403-DEL2026-04-13-AÏ
Accusé
certifié
exécutoire
Fait
et délibéré
le
03/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
[
_
_
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
(Réception
par
le préfet :
10/04/2026]
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
‘Âcté
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le
À 2/04/2026
et affichage
du i
due
4./2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
por
voie
d'affichage
le AG. Ai
./2026 assay
BARRE
REIMS
Commune
de
MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
:M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
:MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
:Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés :
15
Votes
Pour:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-14
: Commission
d'Appel
d'Offres
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-14
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
la
Commission
d'Appel
d'Offres
:
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Président
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
1
>
M.
LEPLAT
Michel
Suppléant
1
>
M.
JUBERT
Pierre-François
Titulaire
2
>Mme
FRANCOU
Corinne
Suppléant
2
>
M.
AUGY
Fabien
Titulaire
3
>
M.
POUPAT
Pascal
Suppléant
3
llest
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
commission
d’appel
d'offres
:
>
M.
CIDALE
Jean-Charles
Président
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
1
>
M.
LEPLAT
Michel
Suppléant
1
>M.
JUBERT
Pierre-François
Titulaire
2
>
Mme
FRANCOU
Corinne
Suppléant
2
>
M.
AUGY
Fabien
Titulaire
3
>
M.
POUPAT
Pascal
Suppléant
3
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(1
8-211801402-20260403-DEL2026-04-14-DE)
Accusé
certifié
exécutoire
Secrétaire
de
séance
(Réception
par
le
préfet: 10/04/2026
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le
eee
#24 0
./2026
et affichage
du A)
(24 j/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
vole
d'affichage
le eA«
4.62: de ./2026 HTIASS
AV
ÉSNÉRTMERTERENEIECNNTe
7
Commu
ne
d
e
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration : Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
ê
Abstention
:
0
DEL2026-04-15
: Commission
de
Contrôle
des
Listes
Electorales
Remplacement
de
la délibération
n° DEL-2026-04-15
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
la
Commission
de
Contrôle
des
Listes
Électorales
:
>
Mme
MARTINEAU
Stéphanie
Présidente
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire
1
>
M.ROUZEAU
Alain
Titulaire
2
ÿ
M.
CARVALHO
José
Titulaire
3
>
M.LEPLAT
Michel
Suppléant
1
ÿ
M.
Mme
FRANCOU
Corinne
Suppléant
2
ll est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
les
membres
suivants
à
la
Commission
de
Contrôle
des
Listes
Électorales
:
>
Mme
MARTINEAU
Stéphanie
Présidente
>
Mme
MARREC
Laetitia
Titulaire
1
>
M.ROUZEAU
Alain
Titulaire
2
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
>
M.
CARVALHO
José
Titulaire
3
(018-211801402-20260403-DEL2026-04-15-DE
ÿ
M.LEPLAT
Michel
Suppléant
1
Accusé
certifié
exécutoire
ÿ
M.
Mme
FRANCOU
Corinne
Suppléant
2
Réception
par le préfet: 10/04/2026
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le
09/04/2026
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
V7
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le À.@/.0/2026
et affichage
du A2/0l
./2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage le A9/0.84/2026 (Massa SARCTETE
TIRE
EMNEEUeT
C
ommune
d
e
M
A
S
S AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à la porte
de
la Mairie
le 30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné procuration:
Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent({s)
excusé(s) :
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
45
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-16
: Commission
de
Sécurité
dans
les
Etablissements
recevant
du
Public
Remplacement
de
la
délibération
n°
DEL-2026-04-16
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
pour
désigner
un
représentant
à
la
Commission
de
Sécurité
des
ERP
>
M.
BITAUD
Nicolas
ll est
procédé
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
nommer
un
représentant
à
la
Commission
de
Sécurité
des
ERP :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(1 8-211801402-20260403-DEL2026-04-16-DE Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet
: 10/04/2026
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépât
en
préfecture
le A2.
824./2026
et affichage
du A@/ol
./2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage le À
2./.0p/2026 assay
PÉTER
Commun
e
de
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à la porte
de
la Mairie
le 30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent{s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
45
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-17
: Autorisation
du
Conseil
Municipal
pour
bons
d'urgence
alimentaire
ou
Energie
—
Budget
CCAS Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-17
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
délibérer
afin
que
Monsieur
le
Maire
soit
autorisé
à
signer
des
bons
Alimentaire
ou
d'Energie
sur
le
Budget
CCAS
dans
le
cas
de
situations
urgentes. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
approuve
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
des
bons
Alimentaire
et
d'Energie
dans
les
cas
de
situations
urgentes,
sur
le
Budget
CCAS
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(1
8-211801402-20260403-DEL2026-04-17-DE
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le
préfet
: 10/04/2026
ta AxteMaire
Secrétaire
de
séance
de
Me
V
Fe)
icolas
PERRIN
Sophie
nf
UË
_
RTE
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le AP/@k/2026
et affichage
du de
Jol,2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
le Aca/ 04/2026 NAassa BASES
Co
mmune
d
e
M
A
ss
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné procuration:
Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent{s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
Nombre
de
Membres
présents :
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-18
: Désignation
d’un
Correspondant
Défense
à la
Délégation
Militaire
Départementale
du
Cher.
(Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-18
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle)
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
à
la fonction
de
Correspondant
Défense
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
Le
Conseil
Municipal
décide
d’élire
à
la
Délégation
Militaire
Départementale
du
Cher
(18)
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
{ot 8-211801402-20260403-DEL2026-04-18-DE ACCUSE
certifié
exécutoi
Secrétaire
de
séance
ifié exécutoire
PERRIN
Sophie
(Réception
par
le
préfet
: 10/04/2026
ee
_
Maire
RTS
pans
me
Le
LP ET
LES
Si ns
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt en préfecture
le de.sl../202
et affichage
du AQ../014./2026
Publicité des
actes de la Commune
par voie d'affichage le
sa./1l4./2026 NENASSAYy
Commune
de
MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à la porte
de
la Mairie
le 30
mars
2026.
Présents
:M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
:MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
:Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour :
35
Votes
Contre :
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-19
:Désignation
d'un
représentant
de
Commune
aux
Commissions
d’Attribution
de
Logements
France
Loire
(Remplacement
de
la
délibération
n°
DEL-2026-04-19
déposée
le
08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
)
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
à
la
fonction
de
représentant
de
la
Commune
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
Le
Conseil
Municipal
valide
les
candidatures
de
représentant
de
la
Commune
suivantes
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(1 8-211801402-20260403-DEL2026-04-19-DE Accusé
certifié
exécutoire
Fait et délibéré
le 03/04/2026
[Réception
par
le préfet
: 10/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le : A1. /0/2026
et affichage
du Ae.,.0.4/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
le 12/0
| /2026 Wflassay ÉAÉRÉSE CRIER
ENENREIe7
Commune
de
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
35
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-20:
Désignation
de
représentants
de
Commune
auprès
des
Services
du
SDIS
(Service
Départemental
Incendie
et Secours).
Remplacement
de
la délibération
n° DEL-2026-04-20
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
à
la fonction
de
représentant
de
la
Commune :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
Le
Conseil
Municipal
valide
les
candidatures
de
représentant
de
la
Commune
suivantes :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
{1 8-211801402-20260403-DEL2026-04-20-DE Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par le préfet : 10/04/2026
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Le
Maire
Secrétaire
de
séance
de
UD
Nicolas
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le À
&.1044./2026
et affichage
du À. @48./2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
le A@./64./2026 assay
PAT ASE
RER
IONISENSAY
Commune
de
MASSAY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à Stéphanie
MARTINEAU
Absent(s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-21
: Devis
J2L
Service
Serrurerie
— Serrures
automatiques
- Cimetière
et Lavoir
Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-21
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
délibérer
sur
le devis
J2L
Services
Serrures
concernant
la fourniture
et
la
pose
de
serrures
automatiques
au
cimetière
et
au
Lavoir.
-
_ J2L
Services
serrures
4
828,93
€
HT
Soit
579472
€
TIC
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
valide
le
devis
de
J2L
Services
serrures
pour
un
montant
de
5
794,72
€ TTC.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
(01 8-211801402-20260403-DEL2026-04-21-DE Accusé
certifié
exécutoire
Fait
et délibéré
le
03/04/: 2026
(Réception
par
le
préfet
: 10/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le A
et affichage
dyAe2./6.fy2026
Publicité des actes de la Commune
par voie d'affichagelAe/ @.17/2026 EaSSay
Commune
de
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l’ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l’ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration
: Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à
Stéphanie
MARTINEAU
Absent{s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
45
Nombre
de
Membres
présents
:
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
45
Votes
Pour:
35
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-22
: Devis
DEP
Autos
Services
—
Embrayage
camion
RENAULT
(Remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2026-04-22
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle)
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
délibérer
sur
le devis
DEP
Autos
Services
concernant
la
fourniture
et
la
pose
d'un
embrayage
complet
sur
le
camion
RENAULT
des
Services
Techniques.
-
DEP
Autos
Services
1439,72€
HT
Soit
1727,66
€ TTC
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
valide
le devis
de
DEP
Auto
Services
pour
un
montant
de
1
727,66
€ TTC
concernant
la fourniture
et
la
pose
d’un
embrayage
complet
sur
le camion
RENAULT
des
Services
Techniques.
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
{1 8-211801402-20260403-DF12026-04-22-DE Accusé
certifié
exécutoire
(Réception
par
le
préfet
: 10/04/2026
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le
L&2./0.44./2026
et affichage
du 42/04/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage
le, A6./6107/2026 Mflassay FRERE
ENNEnNEUELT
Commune
d
e
M
ASS
AY
Département
du
Cher
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
03
avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
03
avril
2026
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Massay
s'est
réuni
à
la
mairie,
salle
des
actes
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BITAUD
Nicolas,
Maire
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles,
l'ordre
du
jour
et
les
notes
explicatives
de
synthèse
ont
été
transmises
par
écrit
aux
Conseillers
Municipaux
le
30
mars
2026.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
30
mars
2026.
Présents
: M.
BITAUD
Nicolas,
Maire,
Mmes
: MARTINEAU
Stéphanie,
PERRIN
Sophie,
MARREC
Laetitia,
MAMEAUX
Hélène,
ALLARD
Frédérique,
FRANCOU
Corinne,
CIDALE
Jean-Charles,
JUBERT
Pierre-François,
ROUZEAU
Alain,
AUGY
Fabien,
LEPLAT
Michel,
POUPAT
Pascal
Excusés
ayant
donné
procuration:
Jennifer
TORCHOUNE
donne
procuration
à Stéphanie
MARTINEAU
Absent({s)
excusé(s)
:
A été
nommé
secrétaire
: PERRIN
Sophie
Nombre
de
Membres
en
exercice
:
15
Nombre
de
Membres
présents :
14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
45
Votes
Pour
:
15
Votes
Contre
:
0
Abstention
:
0
DEL2026-04-23
: Désignation
de
représentant
de
Commune
auprès.
du
SMAVA
(Syndicat
Mixte
pour
l'Aménagement
de
la Vallée
de
l'Arnon
Aval)
:
(Remplacement
de
la délibération
n° DEL-2026-04-23
déposée
le 08.04.2026
suite
à erreur
matérielle)
:
Le
Maire
enregistre
les
candidatures
à
la fonction
de
représentant
de
la
Commune :
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
>
M.
JUBERT
Pierre-François
Suppléant
Le
Conseil
Municipal
valide
les
candidatures
de
représentant
de
la
Commune
suivantes
:
>
M.
BITAUD
Nicolas
Titulaire
>
M.
JUBERT
Pierre-François
Suppléant
Fait et délibéré
le 03/04/2026
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
cople
conforme
en
Mairie
le 09/04/2026
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(01
8-211801402-20260403-DEL2026-04-23-DE
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par
le
préfet
: 10/04/2026)
Secrétaire
de
séance
PERRIN
Sophie
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le ÂE/24../2026
et affichage
du le.
php
/2026
Publicité
des
actes
de
la Commune
par
voie
d'affichage le Lex014/2026