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Déliberation - 20065211
Déliberation - 77 d1663752314857
Déliberation - 17 d1633071402742
Déliberation - 20080000
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080000)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
________
Département des Deux-Sèvres
___________
VILLE DE NIORT
___________
Service : SECRETARIAT GENERAL
Rc-20080000
Président :
M. Alain BAUDIN - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Gérard NEBAS - M. Gilles FRAPPIER - M. Luc DELAGARDE - M. Guillaume JUIN - M. Paul SAMOYAU - M. Jacques LAMARQUE - Mme Jeanine BIMES - Mme Andrée CHAREYRE -
Conseillers :
M. Michel PAILLEY - M. Rémy LANDAIS - M. Yannick TARDY - Mme Marie-Edith BERNARD - Mme Catherine REYSSAT - Mme Nathalie BEGUIER - Mme Valérie UZANU - Mme Isabelle RONDEAU - Mme Elsie COLAS - Mme Danièle
GANDILLON - Mme Madeleine CHAIGNEAU - M. Amaury BREUILLE - M. Bernard JOURDAIN - M. Rodolphe CHALLET - M. Michel GENDREAU - M. Joël RENOUX - M. Marc THEBAULT - M. Jean-Louis EPPLIN - M. Franck GIRAUD - Mme Françoise BILLY - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole GRAVAT - Mme Claudie LAROCHE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance : M. Guillaume JUIN -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Dominique GUIBERT donne pouvoir à Claudie LAROCHE
- Stéphane TRONEL donne pouvoir à Jean-Louis EPPLIN
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Marc THEBAULT
Excusés :
Adjoints :
M. Robert PLANTECOTE -
Conseillers :
M. Alain GARCIA - Mme Catherine DEGUERCY - Mlle Karen NALEM - Mme Françoise HALAT - Mme Christabelle CHOLLET - Mme Michelle LE FRIANT -
Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Décision Titre Montant N° de
page
55. L-20070682 AMERU
Terre de sport - Halle des sports et Centre
de développement du sport - Réalisation d
´une plaquette promotionnelle à destination d
´organisateurs d´évènements, de fédérations
sportives et d´institutionnels
14.172,60 € TTC 5
56. L-20070691 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée
avec CFPPA Saintes - Participation de M.
David BRUNETEAU à la formation CAPA
Travaux Paysagers par alternance
1.108,80 € TTC 7 57. L-20070695 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée
avec le Centre de Formation Dubreuil -
Participation de M. Bruno CHIRON au permis
remorque (EB)
575,00 € TTC 9
58. L-20070696 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée
avec le Centre de Formation Routière
Dubreuil - Participation de M. Denis PIOLI au
permis C
1.495,00 € Nets 11
59. L-20070697 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée
avec l´ASFODEP - Participation de 5 agents
au stage remise à niveau en français. Cette
décision annule et remplace la décision
2007-0572
5.460,00 € Nets 13
60. L-20070727 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Convention passée avec l´Université
Panthéon Sorbonne. Formation ´Master
Gestion des Ressources Humaines dans le
secteur public 2007-2008´
4.700,00 € Nets 15
61. L-20070777 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Convention passée avec le Centre de
Formation Dubreuil.Participation de M. Jean-
Christophe JARRIAULT au permis remorque
(EB).
575,00 € TTC 17
62. L-20070685 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
MAPA avec la société MGDIS concernant la
maintenance et l´assistance technique du
progiciel SOFI-RGP à L´Ilot
1.205,09 € TTC 19
63. L-20070701 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
AVENANT N ° 1 au marché de Maintenance
et Assistance Techniques des Produits
´TREND MICRO´ enregistré en Préfecture des
Deux-Sèvres le 5 janvier 2007
8.426,42 € TTC 21
64. L-20070744 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
Marché avec la société ACHATPUBLIC.COM
concernant la mise à disposition d´un
service en ligne de dématérialisation des
procédures de passation des marchés
publics de la Ville de Niort
5.382,00 € TTC 23
65. L-20070763 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
MAPA avec la société TRILOGIE concernant
la maintenance et l´assistance technique de
la gestion technique de l´Hôtel Administratif
5.963,26 € TTC 25
66. L-20070771 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS
MAPA avec la société APPIA concernant la
maintenance et l´assistance technique du
progiciel Droits de Cités
10.952,97 € TTC 27
67. L-20070772 DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
TELECOMMUNICATIONS 78.196,88 € TTC 29 Marché à Procédure Adaptée avec la Société
INFOLAC - Prestations d´Editions laser, de
mise sous pli et d´archivage électronique
des documents édités.
68. L-20070746 ESPACES VERTS ET NATURELS
FOURNITURE ET POSE D´EQUIPEMENTS
LUDIQUES
Lot 1 : 7.764,29 €
Lot 2 : 14.443,02 €
Lot 3 : 23.503,79 €
Lot 4 : 17.342,48 €
31
69. L-20080003 ESPACES VERTS ET NATURELS
Fourniture et plantation d´arbres gros sujets
dans le quartier du Clou-Bouchet
32.811,66 € TTC 33
70. L-20070632 ENSEIGNEMENT
ARTS´COOP - Décision réglant l´organisation
de séances d´accompagnement musical des
heures d´éveil (contes et chansons) dans le
cadre des Centres de Loisirs de novembre
2007 à août 2008.
1.350,00 € TTC 35
71. L-20070693 ENSEIGNEMENT
ARTS´COOP - SPECTACLE ADELE -
Convention réglant l´organisation d´un
spectacle au Centre de Loisirs des Brizeaux.
800,00 € TTC 38
72. L-20070702 ENSEIGNEMENT
ALLSTARS - Convention réglant l
´organisation d´une animation ´Journée
Enfants´ pour les Centres de Loisirs le 28
décembre 2007.
1.016,60 € TTC 40
73. L-20070726 DIRECTION DES FINANCES
Modification de la régie d´avances pour le
paiement des remboursements des crédits
non consommés et des détériorations des
cartes PIAF, des cautions des appareils
PIAF, ainsi que le remboursement des
abonnements annuels du parking Saint Vaize
/ 42
74. L-20070715 DIRECTION DES FINANCES
Modification de la régie de recettes du
parking Saint Vaize
/ 45
75. L-20070686 PARC EXPO FOIRE
Parc des Expositions - Achat d´une console
de mixage au Centre de Recontre et de
Communication
23.537,46 € TTC 48
76. L-20070687 PARC EXPO FOIRE
Parc des Expositions - Acquisition de
portants et tables basses au Centre de
Rencontre et de Communication
6.727,50 € TTC 50
77. L-20070680 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Remplacement de baches pour le chapiteau
du Parc des Expositions de Noron
14.218,40 € TTC 52
78. L-20070688 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX
Fourniture de pièces détachées pour l
´entretien et la réparation des véhicules
inférieurs à 3,5 tonnes - Lot n°2 ´batteries
pour véhicules légers et utilitaires inférieurs
à 3,5 tonnes.
1.607,97 € TTC 54
79. L-20070769 LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Marché pour l´acquisition d´un lot de 21
sièges de bureau.
4.909,22 € TTC 56
80. L-20070200 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Location d´un matériel destiné au
remplissage à domicile du réservoir de
véhicules équipés au carburant gaz naturel
3.013,80 € TTC 58
81. L-20070663 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Centre technique Espaces Verts - Fourniture
d´énergie électrique
/ 59
82. L-20070670 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Maison de l´OPAH-RU - Fourniture d´énergie
électrique
/ 60
83. L-20070700 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Construction de vestiaires au stade de Saint-
Liguaire et au stade municipal Avenue de La
Rochelle - Rémunération définitive de la
maîtrise d´oeuvre : avenant N° 1
78.936,00 € TTC 61
84. L-20070733 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Maison pour Tous du Clou-Bouchet : police d
´abonnement au chauffage urbain du Clou-
Bouchet avec la Société DALKIA FRANCE -
Avenant n° 1
/ 62
85. L-20070745 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Chantier MIPE - Aménagement des locaux
FO
17.072,96 € TTC 63
86. L-20070725 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Acquisition de véhicules pour le service des
espaces verts
15.825,39 € TTC 64
87. L-20070761 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Informatisation des plans au service
proximité - n° 80/82 rue Gambetta
5.047,12 € TTC 65
88. L-20070762 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Informatisation des plans au Centre
Equestre
13.484,90 € TTC 66
89. L-20070764 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Informatisation des plans à la MCPT
Champclairot
3.629,86 € TTC 67
90. L-20070765 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Location d´une nacelle pour les besoins des
régies municipales
9.701,95 € TTC 68
91. L-20070766 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Informatisation des plans au groupe scolaire
des Brizeaux
7.684,30 € TTC 69
92. L-20070767 PATRIMOINE BATI ET MOYENS
Location d´un tractopelle pour les besoins
des régies municipales
7.915,13 € TTC 70
93. L-20070782 SECRETARIAT GENERAL
Transfert par l´Etat de l´instruction des
demandes de cartes d´identité et de
passeports - Préjudice subi par la Ville -
Engagement d´une procédure de référé
provision devant le Tribunal Administratif de
Poitiers - Désignation de Maître PIELBERG,
Avocat, pour défendre les intérêts de la Ville
/ 71 94. L-20070659 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Marché de maîtrise d´oeuvre pour la
réalisation de travaux d´aménagement de
voirie et réseaux - impasse de l´Hometrou
19.735,14 € TTC 72
95. L-20070684 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Aérodrome de Niort/Souché - convention d
´occupation à titre précaire et révocable du
Domaine Public
Redevance
d’occupation :
178,26 € / an
74
96. L-20070690 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention de financement d´un équipement
public - extension du réseau d´électricité rue
du Fief Joly - avenant de transfert
/ 79
97. L-20070728 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Aérodrome de NIORT/SOUCHE : Avenant n° 1
à la convention d´occupation en date du 16
mars 1990 donnant droit de fauchage à
Monsieur Guy JANNIERE
/ 81
98. L-20070729 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Aérodrome de NIORT/SOUCHE : convention d
´occupation à titre précaire et révocable du
Domaine Public
Redevance
d’occupation :
513,31 € / an
85
99. L-20070731 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la Ville de
Niort et l´Association Niortaise pour le
jumelage et la coopération avec ATAKPAME
(ANJCA) d´un local sis 115 - 117 avenue de
la Rochelle
Valeur locative :
17,00 € / mois 90
100. L-20070732 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Contrat de location entre la Ville de Niort et
la Commune de Thorigny S/ Le Mignon
Loyer :
57,43 € / mois 92
101. L-20070751 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Marché de travaux d´eau potable dans le
cadre de la réalisation de travaux de voirie
et réseaux - rue Maurice Caillard - lot n° 2
27.110,93 € TTC 94
102. L-20070752 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Marché de travaux d´eau potable dans le
cadre de la réalisation de travaux de voirie
et réseaux - rue du Fief Joly - lot n° 6
54.758,86 € TTC 96
103. L-20070754 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation entre la ville de
Niort et l´association ´ le snob et compagnies
´
Valeur locative :
74,51 € / mois 98
104. L-20070776 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Acquisition dans le cadre du Droit de
Préemption Urbain de PARTIE de l´
immeuble sis a niort 38 rue Paul-François
PROUST,cadastré section BT N° 221
150.000 € 105
105. L-20070778 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Avenant n°1 à la convention d´occupation
entre la Ville de Niort et l´association
Ensemble Socioculturel Niortais (ESN)
Valeur locative :
9.968,61 € / an 109
106. L-20070779 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation à titre précaire et
révocable entre la Ville de Niort et l
´association ´société heraldique pictave´
Valeur locative :
494,91 € / mois 113 107. L-20070780 URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES
Convention d´occupation à titre précaire et
révocable entre la Ville de Niort et la SARL
´la librairie´
Redevance
d’occupartion :
660,00 € / mois
120
108. L-20070748 VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE
Levés topographiques par voie terrestre sur
six rues
8.114,86 € TTC 126
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 36
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 7
Le Maire de Niort
Alain BAUDIN