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Déliberation - 20045672
Document publié le Jeudi 1 janvier 2004 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20045672)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 1 er décembre 2004
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 21 décembre 2004
SEANCE DU 17 décembre 2004
Emplois pour lesquels un logement de fonction est attribué par
nécessité absolue de service
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT
Secrétaire de séance : Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Amaury BREUILLE.
M. Franck GIRAUD donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE.
Mme Christabelle CHOLLET donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
M. Jean-Louis EPPLIN donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, M. Stéphane TRONEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 décembre 2004
DELIBERATION D20040498
Direction Ressources Humaines Emplois pour lesquels un logement de fonction est attribué par nécessité absolue de service
Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Divers équipements transférés de la Communauté d'Agglomération de Niort à la Ville de Niort au 1er janvier 2005, nécessitent pour leur fonctionnement, une présence permanente de personnel, afin d'en assurer la surveillance.
La liste de ces emplois est fixée comme suit :
EMPLOI SERVICE ADRESSE PRISE EN CHARGE PAR LA
VILLE DE NIORT
Gardien du stade de la Venise
Verte
Sports 105 av. de la Venise Verte
– NIORT
Eau, Electricité
Gardien du stade Espinassou Sports 57 rue Sarrazine – NIORT Eau, Electricité
Gardien de la salle
Omnisports
Sports 8 rue Barra – NIORT Eau, Electricité, Chauffage
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- adopter la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction est attribué par nécessité absolue de service, telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 6
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Luc DELAGARDE
Ordre du jour