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Compte-Rendu - CR 2022 12 08
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune d'Éloise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2022 12 08)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Sécurité sociale,
PROCÈS-VERBAL
ou
Conseil
Municipal
40
place de
la
Mairie
du
08/12/2022
01200
ELOISE,
Haute-Savoie
Tél:
04
50
48
30
06
mairie@eloise.fr wwweloise.fr PRESENTS
:D.
CLERC,
M.
CURTENAYZ,
J.C.
GODARD,
P
CHAILLOU,
E.
CASENOVE,
P
MESSERLI,
Y.
LEGER,
P.
PITHIOUD,
A.
BERTRAND,
P.
CASAZZA,
B.
GARCIA,
C.
BORGEAT,
N.
AUDET,
F
BACHMANN
ABSENTS
: V.
BERTHIER
Convocation
du
02.12.2022
Ouverture
de
la
séance:
19h
Secrétaire
de
séance :
Elisabeth
CASENOVE
Auxiliaire
: Laura
ALTEIRAC
(agent)
Avont
d'ouvrir
la
séance,
M.
le
Maire
demande
à
l'assemblée
d'observer
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Monsieur
MUTTINELLI
Gérard
Ancien
Adjoint,
investi
dans
la
vie
de
la
commune
duront
25
ans.
M.
Le
Moire
présente
à
l'ensemble
du
conseil
Laura
ALTEIRAC,
nouvel
agent
au
service
administratif
depuis
le
2
novembre
dernier
et
lui
souhaite
pleine
réussite
dans
sa
prise
de
fonction.
IL
annonce
également
le
départ
courant
début
d'année
2023
de
Charlotte
MOREL
et
la
remercie
pour
les
7
années
passées
au
service
de
la
commune
d'Eloise. M.
Le
Maire
demande
de
rajouter
les
points
suivants
à
l'ordre
du
jour
avant
l'ouverture
de
la
séance:
-
Convention
de
mise
à
disposition
-
Demande
de
subvention
DETR
local
boulangerie
A
l'unanimité
des
membres
présents,
ces
points
sont
rajoutés
à
l'ordre
du
jour.
Approbation
du
dernier
compte
rendu ;
Tableau
des
emplois ;
Délibération
RIFSEEP;
Règlement
M57
;
Mise
en
place
des
amortissements
sur
le budget
principal
;
Admission
en
non-voleurs
budget
eau ;
Convention
formation
CCUR ;
Convention
CAF
;
Convention
RGD73/74:
Délibération
facturation
conteneurs
ordures
ménagères
- convention :
Convention
de
mise
à
disposition
Demande
de
subvention
DETR
local
boulangerie
Questions
et
informations
diverses
;
VYNNVNVYNNNYNNNNNN NV APPROBATION
DÙÜ
DERNIER
COMPTE-RENDU:
Le
compte
rendu
du
20
septembre
dernier
est
adopté
à
l'unanimité.
TABLEAU
DES
EMPLOIS
: DEL01122022
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
- fixe
Le nouveau
tableau
des
emplois
permanents
de
la collectivité
tel qu'indiqué
en
ci-après
COMMUNE
D'ELOISE
- 40
place
de
la
Mairie
- 01200
ELOISE
Tableau
des
emplois
permanents
de
la
Commune
d'Eloise
à
compter
du
1er
janvier
2023
Emplois
permanents
à temps
€
de
la commune
d'Eloise
Emplois
Grade
catégorie
statut
—
suivi
des
postes
—
créés |
pourvus | supprimés
service
administratif
Secrétaire
de
mairie
attaché
35/35ème
À
titulaire
1
Secrétaire
de
mairie
adjoint
administratif
principal
1ère
classe
35/35ème
€
titulaire
1ldispo
cp
au
15/02/2023
Secrétaire
administrativeladjoint
administratif
principal
2ème
classe
35/35ëème
€
titulaire
À
1
Secrétaire
administrativeladjoint
administratif
35/35ème
Û
non
titulaire
1
1
service
technique
responsable
technique
[agent
de
maitrise
principal
35/35ème
€
titulaire
EI
à
gent
polyvalent
adjoint
technique
principal
2ème
classe
35/35éme
€
titulaire
1
agent
polyvalent
adjoint
technique
territorial
35/35éme
C
titulaire
À
1
total
5
à
2
Emplois
permanents
à temps
non
complet
de
la commune
d'Eloise
Emplois
Grade
catégorie |
statut
sul des-postes
créés |
pourvus | supprimés
service
administratif
agent
d'accueil
édjoint
administratif
16/35ème
C
non
titulaire
1
1
agent
d'accueil
adjoint
administratif
17,5/35ème
€
non titulaire
1
service
scolaire
agent
polyalent
adjoint
technique
principal
2ème
cl
27.66/35ème
annualisé
€
titulaire
iklispo
CP
agent
polyelent
adjoint
technique
26.93/35ème
annualisé
€
non
titulaire
À
1
agent
polyvalent
adjoint
technique
28/35ëème
annualisé
€
titulaire
1
%
agent
polyvalent
adjoint
technique
26.21/35ème
annualisé
C
titulaire
1]DORS
ègent
polywalent
adjoint
technique
26.21/35ème
annualisé
C
non
titulaire
1
1
agent
polwelent
Adjoint
technique
principal
2ème
ci
20.60/35ème
annualisé
€
titulaire
ijdispo
CP
service
technique
+
locaux
scolaires
(ménage)
adjoint
technique
20,14/35ème
6
non
titulaire
1
1
total
5
1
total général
13
9
3
DELIBERATION
RIFSEEP:
DEL02122022
M.
le
Maire
demande
au
conseil
de
bien
vouloir
modifier
la
répartition
du
RIFSEEP
(Régime
indemnitoire
tenont
compte
des
fonctions,
sujétions,
expertise
et
engagement
professionnel)
pour
les
agents
contractuels.
En
effet
la
répartition
actuelle
se
fait
en
une
fois
à
la fin
de
l'année
ou
au
terme
du
contrat.
La
modification
permettra
d'hormoniser
celle-ci
sur
celle
des
agents
titulaires,
à
savoir
Le
versement
mensuel
de
l'IFSE.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
ACCEPTE
la
nouvelle
répartition. REGLEMENT
M57
: DEL0O3122022
Le
passage
à
la
nomenclature
M57
impose
d'adopter
un
règlement
budgétaire
et
financier.
CASENOVE
Elisabeth
présente
le
projet
de
ce
règlement.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
ACCEPTE
le
règlement
budgétaire
et
financier
tel
que
présenté.
MISE
EN
PLACE
DES
AMORTISSEMENTS
SUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
:
DEL04122022 La
nomenclature
M57
permet
la
mise
en
place
des
amortissements
pour
le
budget
principal
à
compter
du 1°
janvier
2028.
Pour
ce
faire
il
convient
de
fixer
une
durée
d'amortissement
por
type
d'immobilisation. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
ACCEPTE
les
durées
d'amortissements
proposées
ci-dessous
:
M14
M57
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
21|IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
UREE
d'AMTS
Autres
bâtiments
publics
À
ventiler
Bâtiments
culturels
et
sportifs
Autres
bâtiments
publics
Immeubles
de
rapport
Immeubles
de
rapport
Installations
générales,
agencements,
aménagements
des
constructions
A
ventiler
Bâtiments
publics
Bâtiments
privés
Réseaux
d'adduction
d'eau
Autres
réseaux
Réseaux
d'assainissement
Autres
réseaux
Matériel
roulant
Matériel
roulant
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
|A
ventiler
Matériel
informatique
scolaire
Autre
matériel
informatique
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaires
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
Matériel
de
téléphonie
Mobilier
A
ventiler
Matériel
de
bureau
et
mobilier
scolaires
Autres
matériels
de
bureau
et
mobiliers
Cheptel
Cheptel
ADMISSION
EN
NON-VALEURS
BUDGET
EAU
: DEL05122022
Le
trésorier
propose
d'admettre
en
non-valeurs
des
factures
d'eau
qui
restent
impoyées
et
pour
lesquelles
Les
poursuites
sont
infructueuses.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
ACCEPTE
l'admission
en
non-valeurs
selon
l'état
du
trésorier
pour
un
montant
totol
de
2 355.68
€. CONVENTION
FORMATION
CCUR:
DEL06122022
M.
le
Maire
informe
le
conseil
que
les
agents
des
communes,
par
le
biais
de
la
CCUR
peuvent
bénéficier
de
formations
mutuolisées.
La
commune
devra
reverser
à
la
CCUR
le
coût
de
la
formation
des
agents
participants.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
ACCEPTE
le
principe
de
la formation
mutualisée
AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
et
tous
autres
documents.
CONVENTION
CAF:
DEL07122022
Le
Maire
relaie
l'invitation
de
la
CAF
de
Haute-Savoie
à
signer
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
conjointement
avec
la
Communauté
de
Communes
(CC)
Usses
et
Rhône
et
les
26
Communes
qui
la
composent
soient:
Anglefort,
Corbonod,
Seyssel
Ain,
Bassy,
Challonges,
Chaumont,
Chavannaz,
Chêne-en-
Semine,
Chessenoz,
Chilly,
Clarofond-Arcine,
Clermont-en-Genevois,
Contamine-
Sarzin,
Desingy,
Droisy,
Eloise,
Franclens,
Frangy,
Marlioz,
Menthonnex-sous-
Clermont,
Minzier,
Muüsièges,
Saint-Germain-sur-Rhône,
Seyssel
Haute-Savoie,
Usinens,
et
Vanzy.
Le
Maire
informe
que
la
CAF
de
Haute-Savoie
fait
directement
Le
lien
avec
la
CAF
de
l'Ain
et
qu'elle
centralise
les
informations.
Le
Maire
souligne
que
la CTG
encadre
une
démarche
stratégique
et partenariale
d'investissement
social
et
territorial,
visant
principalement
les
objectifs
suivants:
faciliter
la
mise
en
place,
pérenniser,
développer
et
adapter
les
équipements
et
services
aux
familles,
favoriser
l'accès
aux
droits,
optimiser
les
interventions
des
différents
acteurs
sur
le
territoire
intercommunal.
Le
Maire
informe
que
la
CTG
remplace
les
contrats
enfance
jeunesse
(CEJ)
qui
étaient
en
vigueur
jusqu'alors.
Le
Maire
rappelle
que
la
CTG
a
fait
l'objet
de
la
réalisation
du
diagnostic
par
la
CC
Usses
et
Rhône.
Le
Maire
précise
que
la
signature
de
la
CTG
est
prévue
Le
18
décembre
2022.
Le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
municipal
du
projet
de
CTG
annexé
à
la
présente
délibération.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
Treize
POUR:
D. CLERC,
M.
CURTENAZ,
J.C.
GODARD,
PR. CHAILLOU,
E.
CASENOVE,
P
MESSERLI,
Y.
LEGER,
P. PITHIOUD,
P. CASAZZA,
B. GARCIA,
C.
BORGEAT,
N.
AUDET,
FE BACHMANN
Une
ABSTENTION
: A.
BERTRAND,
CONTRE
: néant
AUTORISE
le
Maire
de
la
Communouté
de
ELOISE
à
signer
la
convention
territoriale
globale
(CTG)
avec
la
CAF
de
Haute-Savoie.
PRÉCISE
que
la
CTG
acte
la
fin
des
Contrats
Enfance
Jeunesse
et
qu'elle
les
remplace. NOTIFIE
cette
délibération
à:
La
Caisse
d'Allocations
Familiales
(CAF)
de
l'Ain
pour
ELOISE,
-_
La
CC
Usses
et
Rhône. CONVENTION
RGD73/74
: DELO8122022
M.
Le
Maire
explique
au
Conseil
municipal
que
la
régie
des
données
(RGD)
de
Savoie
Mont-Blanc
gère
le
logiciel
Ris.net,
qui
propose
aux
collectivités
une
lecture
cartographique
de
leur
territoire
avec
des
renseignements
parcellaires.
La
RGD
de
Savoie
a
redéfini
sa
politique
commerciale
en
réduisant
de
manière
drastique
ses
interlocuteurs.
Elle
souhaite
s'appuyer
sur
les
Communautés
de
Commune
pour
gérer
les
abonnements
avec
les
interlocuteurs
locaux.
Il devient
donc
nécessaire
de
signer
une
convention
afin
de
définir
la
répartition
financière
entre
la
CC
Usses
et
Rhône
et
notre
commune.
La
contribution
de
la
Commune
s'élève
à
1183,43€
pour
l'année
2022.
La
proposition
d'abonnement
pour
2023
est
estimée
à
1 020.66
€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
Treize
POUR:
D.
CLERC,
M.
CURTENAZ,
J.C.
GODARD,
P
CHAILLOU,
E.
CASENOVE,
P
MESSERLI,
Y.
LEGER,
P
PITHIOUD,
P
CASAZZA,
B.
GARCIA,
C.
BORGEAT,
N.
AUDET.
E
BACHMANN
Une
ABSTENTION :
A.
BERTRAND,
CONTRE
: néant
Article
1
-
Approuve
l'ensemble
des
dispositions
de
la
convention
de
participation
financière
avec
la
CC
UR.
Article
2
-
Accepte
les
termes
de
la
convention
en
annexe
et
notamment
la
participation
financière.
Article
3
-
Autorise
M.
le
Maire
à
prendre
toutes
mesures
d'exécution
de
la
présente
délibération,
et
la
signature
de
la
convention.
DÉLÈGUE
TOUS
POUVOIRS
à M. le Maire
en cas
d'accord
>
Pour
signer
l'acte
et
tout
autre
document
nécessaire
à
cette
convention.
DELIBERATION
FACTURATION
CONTENEURS
ORDURES
MENAGERES
-
CONVENTION
:DEL09122022
Certaines
autorisations
d'urbanismes
font
obligation
aux
pétitionnaires
de
créer
un
point
de
collecte
pour
les
ordures
ménagères.
La
CCUR
a
pour
objectif
de
regrouper
les
points
de
collecte
sur
l'ensemble
du
territoire.
Sur
la
Commune
d'Eloise
il
n'y
aurait
que
8
points
de
collecte
centralisées.
IL
est
proposé
de
déroger
à
l'obligation
faite
aux
pétitionnaires
concernant
l'installation
de
conteneurs
dans
leur
projet.
En
contrepartie
une
participation
financière
sera
mise
à
leur
charge.
CASENOVE
Elisabeth
présente
au
conseil
un
projet
de
convention.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
Treize
POUR:
D. CLERC,
M.
CURTENAZ,
J.C.
GODARD,
P
CHAILLOU,
E.
CASENOVE,
P
MESSERLI,
Y.
LEGER,
P. PITHIOUD,
A.
BERTRAND,
P
CASAZZA,
B.
GARCIA,
C.
BORGEAT,
N.
AUDET.
Une
ABSTENTION
: F
BACHMANN,
CONTRE:
néont
Article
1 -
Accepte
les
termes
de
la
convention
en
annexe
et
notamment
la
participation
financière.
Article
2
-
Autorise
M.
Le
Maire
à
prendre
toutes
mesures
d'exécution
de
la
présente
délibération,
et
la
signature
de
la
convention
avec
les
pétitionnaires
concernés. DÉLÈGUE
TOUS
POUVOIRS
à
M.
le
Maire
en
cas
d'accord
>
Pour
signer
l'acte
et
tout
autre
document
nécessaire
à
cette
convention.
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
: DEL10122022
M.
le
Maire
demande
au
conseil
de
l'autoriser
à
signer
de
monière
générale
une
convention
pour
permettre
la
mise
à
disposition
d'un
agent.
Que
ce
soit
la
mise
à
disposition
d'un
agent
extérieur
pour
un
renfort
à
la
commune
d'Eloise
ou
l'inverse. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
ce
type
de
convention
ou
tout
autre
document
utile
à
la
réalisation
de
ce
partenariat.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
LOCAL
BOULANGERIE
: DELT11122022
Le
projet
faisant
l'objet
de
la
présente
demande
de
subvention
consiste
à
aménager
un
local
(ancien
atelier
et
hangar
municipal),
en
local
artisanal
et
commercial
pour
accueillir
un
boulanger.
IL signera
la
réinstallation
d'un
premier
commerce
sur
la
commune.
Situé
au
Chef-Lieu,
ce
local
est
désaffecté.
Le
bâtiment
«Ancienne
Fruitière»
abrite
ou
rez
de
chaussée
une
salle
polyvalente,
au
rez
de
jardin
un
oncien
atelier
municipale,
au
niveau
intermédiaire
un
local
pour
le
stockage
de
matériel
et
accessoirement
deux
logements
sociaux
indépendants
au
premier
étage.
Les
locaux
« stockage
» et
« ancien
atelier
» sont
bruts
de
gros
œuvre.
Cette
Ancienne
Fruitière
est
incluse
dans
un
secteur
urbain
faisant
l'objet
d'une
étude
pour
permettre
la
valorisation
du
centre
bourg
en
Le
reconnectant
à
la
vie
de
l'ensemble
de
La
commune,
en
créant
un
centre
de
nouvelle
attractivité
et
en
refaisant
fonctionner
l'économie
locale.
PLAN
DE
FINANCEMENT
Le
montant
du
projet
s'élève
à
260
961
€
HT
Les
demandes
de
subventions
seront
initiées
pour
un
montant
de
170
368
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
Treize
POUR:
D. CLERC,
M.
CURTENAZ,
J.C.
GODARD,
P. CHAILLOU,
E.
CASENOVE,
P
MESSERLI,
Y.
LEGER,
P. PITHIOUD,
À.
BERTRAND,
B.
GARCIA,
C.
BORGEAT,
N.
AUDET,
F
BACHMANN.
Une
ABSTENTION
: P
CASAZZA.
CONTRE
: néant
ACCEPTE
l'aménagement
d'un
local
artisanal
et
commercial
pour
accueillir
un
boulanger. APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
;
AUTORISE
M.
Le
maire
à
signer
tout
document
relatif
à
cette
opération ;
DEMANDE
d'attendre
le
retour
des
subventions
avont
de
se
positionner
sur
la
réalisation
du
projet. INFORMATIONS
/ QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
conseil
municipal
est
informé :
Suite
au
décès
de
Monsieur
MUTTINELLI,
Marcelle
CURTENAZ
propose
au
conseil
de
procéder
à
son
remplacement
au
sein
du
CCAS
par
Madame
Nicoline
BACHMANN.
Accord
est
donné
et
un
arrêté
sera
pris
en
ce
sens.
Elle
rappelle
également
que
la
distribution
des
colis
de
Noël
aura
lieu
Les
14
et
15
décembre.
Informations
concernant
Le
personnel
scolaire
par
Marcelle
CURTENAZ
:
Marcelle
CURTENAZ
tient
à
remercier
Laure
MARTIN
pour
son
dévouement
auprès
des
enfants
au
sein
du
service
scolaire
et
extra-
scolaire
durant
de
nombreuses
années.
Linda
LATIF
ne
souhaite
pas
reconduire
son
contrat
pour
raison
personnelle.
Nous
lui
souhaitons
une
bonne
continuation
pour
la
suite.
Corine
BERTRAND
recrutée
en
remplacement
de
Laure
MARTIN
a
souhaité
mettre
fin
à
son
contrat.
Deux
nouveaux
contrats
débuteront
début
janvier
;
Mortine
DELPHIN
pour
le
remplacement
de
Laure
MARTIN
et
Audrey
DUMAS
pour
Le
poste
de
Linda
LATIF.
Carole
GIREL
souhaite
augmenter
son
temps
de
travail
afin
de
préparer
des
activités
pédagogiques
pour
les
enfonts.
Après
discussion,
3
heures
de
plus
par
semaine
lui
sont
octroyées.
Jean-Claude
GODARD
demande
d'envisager
l'installation
de
défibrillateurs
supplémentaires.
Un
à
l'école
et
un
autre
à
la
maison
des
Hameaux. Patrick
CHAILLOU
informe
de
la
signature
du
devis
établit
par
l'Entreprise
MESSIER
pour
le
changement
des
portes
à
la
salle
de
la
Fruitière.
Par
ailleurs,
il
annonce
que
la
déclaration
préalable
concernant
les
travaux
du
bôtiment
dit
du
Musée
a
été
accordée.
Bénédicte
GARCIA
informe
que
les
toilettes
de
la
salle
de
la
Fruitière
rencontre
des
problèmes
récurrents
et
constate
régulièrement
des
problèmes
de
propreté
dans
la
salle.
A
ce
sujet
Le
conseil
s'interroge
sur
la
nécessité
d'établir
un
règlement
pour
l'occupation
des
salles.
Elle
félicite
Philippe
CASAZZA
pour
la
réalisation
du
Bulletin
Municipal
la « Gazette
».
Elle
exprime
sa
déception
concernant
les
illuminotions
de
Noël.
-
En
revanche
Anne
BERTRAND
apprécie
les
décorations
lumineuses
installées
dans
Les
hameaux.
-_
Nicole
AUDET
remercie
la
Commune
pour
les
travaux
effectués
dans
le
bâtiment
du
Tennis.
Avont
de
clôturer
la
séance,
M.
le
Maire
tient
à
remercier
l'ensemble
du
conseil
pour
les actions
menées
durant
l'année
écoulée
et leur
souhaite
de
bonnes
fêtes.
Rendez-vous
est
donné
pour
les
vœux
à
la
population
le 07 janvier
2028.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
M.
le
Maire
clôture
la
séance
à
21h.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
Didier
CLERC