Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal
Conseil Municipal - 0. Tableau maj conseil municipal
Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal
Déliberation - 02. Majoration des indemnites de fonction OK avec
Déliberation - 01. Maintien dun poste dadjoint devenu vacant et m
Convocation - Convocation Conseil Municipal 24.11.2025
Déliberation - 01. Fixation des indemnites de fonction du maire d
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 0
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 2
Déliberation - Releve des deliberations du conseil municipal du 2
Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 28/09/2022
Reçu en préfecture le 28/09/2022
Affiché le 28/09/2022
ne/DP
226a/a)
|
DEPARTEMENT
COMMUNE
:
Communes
de
1
000
JURA
ARBOIS
habitants
et
plus
ARRONDISSEMENT LONS
LE
SAUNIER
Ffectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 23
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L. 2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
- CGCT )
prdre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
prennent
rang
dans
l'ordre
du
tableau,
les
joints
puis
les
conseillers
municipaux.
prdre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l'article
L.
2122-7-2
et
du
second
ID : 039-213900137-20220920-MP_DP_22_09_01-DE
alinéa
de
l'article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l'ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints,
par
l'ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municpaux
est
déterminé
:
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrage
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la
priorité
d'âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT)
QUALITE
Date
de
la
plus
Suffrage
obtenus
FONCTION
NOM
et
PRENOM
Date
de
naissance |
récente
élection
par
la
liste
(M.
ou
Mme)
\
.
.
à la
fonction
(en
chiffres)
Maire
Mme
Mme
DEPIERRE
Valérie
10/11/1975
25/05/2020
18
Premier
adjoint
Mme
REGALDI
Sylvie
23/04/1965
25/05/2020
18
Deuxième
adjoint
M.
POULET
Gilles
23/02/1943
25/05/2020
18
Troisième
adjoint
Mme
BUGADA
Catherine
13/10/1958
25/05/2020
18
Quatrième
adjoint
M.
LECOQ
Yves
28/05/1968
25/05/2020
18
Cinquième
adjoint
Mme
BRIOT
GAIDIOZ
Cécile
04/10/1955
25/05/2020
18
Sixième
adjoint
M.
PETIGNY
Loïc
10/07/1982
25/05/2020
18
Conseiller
M.
CHAZERAND
Daniel
09/09/1953
15/03/2020
695
Conseiller
M.
TAUBATY
Christian
18/07/1958
15/03/2020
695
Conseiller
Mme
GRESSER
Virginie
27/12/1959
15/03/2020
695 Envoyé en préfecture le 28/09/2022
Reçu en préfecture le 28/09/2022
bnseiller
FANTOLI
Patrick
ID, : 039-213900137-20220920-MP_DP_22_09_01-DE
à
01/01/1968
15/03/2020
695
à
bnseiller
Mme
CALONNE
Evelyne
14/04/1973
15/03/2020
695
:
bnseiller
Mme
BAILLY
Nathalie
25/05/1973
15/03/2020
695
È
bnseiller
Mme
LAMY
Alice
27/04/1984
15/03/2020
695
Conseiller
Mme
BOUDRY
Jeanne
05/11/1985
15/03/2020
695
Conseiller
M.
CHUARD
Valentin
12/04/1995
15/03/2020
695
Conseiller
M.
MOLIN
René
19/02/1949
15/03/2020
630
Conseiller
Mme
CHÂTEAU
Christine
24/04/1949
15/03/2020
630
Conseiller
Mme
PINGAT
Martine
02/04/1952
15/03/2020
630
Conseiller
Mme
JACQUET
Marie-Christine
25/08/1958
28/09/2020
695
Conseiller
M.
MARTI
François
26/05/1957
12/04/2021
630
Conseiller
M.
BRUNIAUX
Philippe
19/10/1972
06/12/2021
630
Conseiller
M.
MEYNIER
Pierre
25/04/1955
19/09/2022
695
Ce
tableau
annule
et
ren
Cachet
de
la
majfie
iplace
le tableau
du
07
décembre
2021.
Certifié
par
la
Maire
À ARBOVS,
le 20
septembre
2022
Valérie
DEPIERRE