Procès Verbal - PV CM 02 10 2023

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Procès Verbal - PV CM 02 10 2023 Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 02 10 2023)Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Culture et patrimoine, E &)

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COMMUNE DE SIXT-FER-À-CHEVAL EE 7 .

Département de Haute-Savoie :

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LS SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

. DU 02 OCTOBRE 2023

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= = PROCES-VERBAL

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ne L'an deux mil vingt trois, le 02 octobre, à 19 heures OC, le ” conseil municipal de la commune, dûment convoqué, s'est Eu = réuni en session ordinaire en salle consulaire sous la

CR présidence de M. BOUVET Stéphane, maire.

u = Date de convocation : 27/09/2023 Présents : BOUVET Stéphane, DEFFAYET Catherine n mn | Pated'affichage: 27/09/2028 | CENIER Yoan, DENAMBRIDE François-Marie, BONNAZ . Nombre de conseillers municipaux Matthieu, MOCCAND-JACQUET Emmanuel, MOCCAND Jean- EE en exercice : 13 Marc, CHAIGNEAU Anne

nm Représentée : MONET Valérie {pouvoir à MOCCAND Jean- = = Marc}

Ë | Excusé : MIONNET-PEROU Cédric sous Absents : BARBIER Alain, DEFFAYET Violaine, PISON Pauline

z M. DENAMBRIDE François-Marie a été élu secrétaire de

séance.

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Le quorum est atteint.

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Monsieur le maire déclare la séance ouverte à 19h40.

L'appel est fait.

Les pouvoirs sont prononcés.

ORDRE DU JOUR

“" Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 septembre 2023

” Subvention attribuée à l’Académie Salésienne EEE

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ü « Convention Savoie Biblio

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>. * Règlement périscolaire

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= = " Devenir des casernes de Gendarmerie de la vallée HN #

= " Questions diverses

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Mod. 540330 -04/22 Fobréque Enlieprée lobellsée Qixipcirrvrat*Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 septembre 2023

Monsieur le maire procède à une relecture des points principaux du procès-verbal du C4 septembre 2023.

François-Marie Denambride signale une erreur dans la dénomination de l'église. Le procès-verbal

sera rectifié avec le nom complet de l'église : Sainte-Marie Madeleine. Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 septembre 2023 est approuvé à l'unanimité.

DELIBERATION n° D2023_084 : Subvention attribuée à l’Académie Salésienne

M. Moccand Jean-Marc, conseiller municipal délégué au Patrimoine, expose à l'assemblée que Sidonie Bochaton, est maintenant maîtresse de conférences en histoire de l'art et archéologie médiévale à l'université de Toulouse. Elle a étudié pendant près de 6 années l'ancienne abbaye augustinienne de Sixt-Fer-à-Cheval.

Après avoir soutenu en juin 2021 une thèse d'histoire et d'archéologie à l'université Lumière — Lyon 2, elle a proposé à l'Académie Salésienne de publier une partie de ses travaux concernant

l'abbaye de Sixt-Fer-à-Cheval.

Une demande de subvention a été transmise en juillet 2022 par Monsieur Laurent Perillat, Président de l'Académie Salésienne, pour la publication de ces travaux.

La commission patrimoine propose d'accorder à l'Académie Salésienne une subvention d'un

montant de 1 500 €, subvention conditionnée à la publication effective de cette monographie, ainsi qu'à la remise à la mairie de Sixt-Fer-à-Cheval de 45 exemplaires du livre.

L'ouvrage devrait être publié en fin d'année. Le nombre d'exemplaires remis gracieusement à la mairie (entre 42 et 47) sera adapté en fonction du prix de revente (entre 32 € et 35 € maximum} à l'espace culturel.

H est présenté fa première et dernière couverture de ce livre de 346 pages. Le contenu du livre serait plus « abordable » que le livre « Histoire de Sixt » de l'abbé Rannaud.

Une présentation de l'ouvrage par Sidonie Bochaton et Laurent Perillat est bienvenue.

En cas de succés, fe stock pourra être réapprovisionné.

Cet ouvrage fait l'objet de subventions du Département, DRAC, Laboratoire universitaire du Lyon et Toulouse, Espace culturel, …

Monsieur le maire précise que ce partenariat est une opération neutre pour le budget de la commune.

Le conseil municipal, après délibéré et à l'unanimité,

VALIDE le versement d'une subvention d'un montant de 1 500 € à l'Académie Salésienne,

PRECISE que le versement de cette subvention est conditionné à la publication effective de l'ouvrage,

PRECISE que la commune se verra attribuer 45 exemplaires de cette monographie, dont la valeur totale correspond au montant de la subvention accordée,

DÉCIDE de procéder au virement de crédit suivant :

o Article 6226 Honoraires - 4 500 € o Article 6574 Subvention de fonctionnement personne de droit privé +1 500 €

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Procès-verbal du conseil municipal du 02 octobre 2023

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_ : DELIBERATION n° D2023_085 : Convention Savoie Biblio

" NW Dans le cadre du partenariat avec le CSMB {Conseil Savoie Mont Blanc) et en complément de la s # convention socie signée en juillet 2023, il est proposé de signer une convention de projets avec Savoie Biblio. E =

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Cette convention de projets, signée pour 3 ans, permet de demander des financements au CSMB dans les domaines suivants : E

- Aménagement d’une biblisthèque ou d'un équipement lié à un réseau de lecture publique. - _ Développement des collections.

- Développement du numérique.

- Aide à l'emploi qualifié d’un coordinateur de réseau.

Aide aux actions culturelles autour de la lecture publique.

M. François-Marie Derambride présente le projet de réaménagement de l'espace culturel, avec la proposition d'associer la commission «Bâtiments ».

Objectifs du réaménagement:

- Rez-de-chaussée : Augmentation de l'espace pour l'espace culturel. - _ 1* étage : Collaboration positive avec Violaine Laucoin et Franck Miramand pour redynamiser et rouvrir au public la Réserve Naturelle.

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Phasage des travaux :

Au RDC :

- Travaux inscrits au budget

- Projection des plans élaborés par Véronique Tomassino : pas de réduction du nombre d'étagères, nouveau mobilier.

- Remise en service de l'ascenseur.

- Fermeture de l'espace culturel pendant deux semaines (prévision du 20/11 au 04/12). avec objectif premier : réouverture aux vacances de Noël.

- Recours à des entreprises extérieures pour la peinture des murs et pose revêtement de sol (matériau d'entretien facile et adapté à la catégorie du local) (budget fixé à hauteur de 5 000 €).

- Recours aux services techniques : déplacement sommaire de l'installation électrique, manutention (chargement des livres/documents dans des caisses sur iranspalettes à stocker dans les garages sous le parvis de l'Espace La Reine des Alpes et au prernier étage avec utilisation de l'ascenseur comme monte-charge), montage du mobilier, … - Présence des bénévoles de l'espace culturel.

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Au 1° étage :

- Projet encore sommaire : Espace réadaptable, accès au balcon, exposition documentation « Montagne ».

- Utilisation d'un des deux escaliers en présentoirs.

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Aspect du bâtiment extérieur :

Dans le cadre d'une refonte de toute la communication, l'enseigne suivra. EE

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Ce local n'a pas fait l'objet d'investissements importants depuis l'ouverture. Ce projet nécessite une organisation coordonnée avec la prise en compte des délais des entreprises et de réception du matériel/mobilier.

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Considérant les projets pouvant être mis en œuvre sur la médiathèque de Sixt-Fer-à-Cheval notamment les travaux d'aménagement des locaux,

Considérant l'intérêt de développer les collections, 1 numérique ou de développer des actions culturelles autour de la lecture publique,

Procés-verbal du conseil municipal du 02 octobre 2023 LL Page 3-sur87 re

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MOG. 540330 -04/22 Fabrèqgue Enlaprise lobelisée à daræik'vétYLe conseil municipal, après délibéré et à l’unanimité,

> VALIDE le document « convention de projets » ci-annexé,

> AUTORISE Monsieur le maire à signer ladite « convention de projets », > VALIDE le programme de travaux proposé par les commissions « Vie locale » et

Bâtiments.

DELIBERATION n° D2023_086 : Règlement périscolaire

M. François-Marie Denambride, adjoint en charge des affaires scolaires, rappelle les conditions de fonctionnement des structures périscolaires : restaurant scolaire et garderie périscolaire et notamment les conditions d'inscriptions au service.

Ce service, apprécié par les parents, est en augmentation constante de fréquentation.

A ce jour, les inscriptions pour la garderie et le restaurant scolaire doivent être réalisées par les familles sur la plateforme dédiée au plus tard le mercredi soir 23 h pour la semaine suivante. Aussi et pour apporter davantage de souplesse aux familles pour les inscriptions au service de

garderie,

Et après une phase test,

il est proposé de permettre aux familles de modifier une inscription dans des délais plus courts. M. Denarnbride précise que ces modifications de dernière minute sont faites pour répandre à des situations exceptionnelles :

Cas 1 = imprévu

Cas 2 = contraintes de travail /pianning des parents non établi à l'avance ; dans ce cas il convient

d'inscrire l'enfant comme d'habitude via le logiciel au plus tard le mercredi et de porter des

modifications qui s'avéreraient nécessaires dans les nouveaux délais.

Le règlement serait rédigé comme suit :

Le nombre de jours d'inscription par semaine est librement déterminé par les familles en fonction de leurs besoins et il peut être variable d'une semaine à l’autre.

Pour la cantine : les inscriptions ou modifications s'effectuent directement sur le logiciel le mercredi avant 23h00 {heure de fermeture d'accès au site) pour la semaine suivante.

Pour la garderie : les inscriptions ou modifications s'effectuent le mercredi avant 23h00 pour la semaine suivante.

Toutefois en cas d'imprévu ou de planning des parents non connu à l'avance des

modifications au planning peuvent être demandées dans les délais suivants :

- Le lundi 18h pour le mardi

- Le mardi 48h pour le jeudi

- Le jeudi 18h pour le vendredi

- Le vendredi 18h pour le lundi

Modalités de modification d'une inscription à la garderie du matin, du midi ou du soir, après le mercredi de la semaine précédente : envoi d'un mail ou appel/message au 04 50 21 33

24

A noter que seule une confirmation mail du service vaudra acceptation de la modification demandée (sans mail de confirmation la demande de modification d'inscription de la famille sera réputée non prise en considération}. En effet, le service ne doit pas être impacté par le recours en urgence d'un agent supplémentaire (ratio 1 agent pour 10 enfants).

Procès-verbal du conseil municipal du 02 octobre 2023

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28e.

M. Dernambride fait un point sur le fonctionnement du midi :

Sur proposition des agents périscolaires,

Dès 36 enfants, recours systématique à Nathalie Anthoine pour une demi-heure. Ce fonctionnement soulage et satisfait le personnel.

M. Denambride informe que le règlement par ticket Cesu sera proposé tout prochainement. Dans un souci d'optimisation du règlement, il propose que les modalités de règlement ne soient pas renseignées sur ie règlement et qu'elles figurent uniquement sur les factures.

Le conseil municipal, après délibéré et à l'unanimité,

> VALIDE les modifications du règlement des services périscolaires telles que proposées.

DELIBERATION n° D2023_087 : Convention Bénévolat dans le cadre du voyage à Bangor

M. François-Marie Denambride, adjoint en charge des affaires sociales, rappelle l'existence du jumelage entre les deux communes : Bangor et Sixt-Fer-à-Cheval et l'organisation par l'association du jumelage, depuis de nombreuses années, d'un voyage à destination des jeunes / adolescents de la commune,

Ce voyage se déroule généralement en période estivale à une fréquence décidée par l'association.

Dans l'optique de financer leur voyage, les jeunes sont appelés à réaliser des animations, actions permettant de récolter des financements.

Dans un premier temps, cing jeunes apporteront leur aide au repas des anciens ce samedi 07 octobre, renforçant ainsi le lien intergénérationnel. Une autre action de bénévolat pourrait avoir lieu un samedi pendant les travaux à l'espace culturel.

Aussi, la commune propose à l'association d'aider au financement du séjour sous réserve d'une contribution bénévole des jeunes à une mission de service public. La subvention équivalente à un échange de 75 € / jour de bénévolat / jeune, sera versée au comité de jumelage en 2024,

Afin d'encadrer ces actions de bénévolat, une convention est signée entre la commune, l'association et la famille du jeune.

Après examen du projet de convention,

Le conseil municipal, après délibéré et à l'unanimité,

> VALIDE le principe d'un financement accordé aux jeunes qui partiront en voyage à

Bangor dans le cadre du jumelage sous réserve d'une contribution bénévole des participants à une mission de service public,

> VALIDE le projet de convention ci-après annexé,

> PRECISE que le montant du financement pour le voyage de l'été 2024 sera déterminé dans le cadre du budget primitif 2024.

DELIBERATION n° D2023_088 : Devenir des casernes de Gendarmerie de la vallée

Monsieur le maire rappelle la compétence de la CCMG pour la construction, l'acquisition ou la rénovation des bâtiments de gendarmerie.

Ce projet de recadrage porte sur une brigade déjà regroupée et fusionnée {Gendarmerie de Samoëns et de Taninges)

Faisant suite à un travail en collaboration avec les services de gendarmerie (favorables au regroupement pour une meilleure organisation administrative et terrain),

Procès-verbal du conseil municipal du 02 octobre 2023

ad. 540330 «04/22 Fo

Page 5 surE

QurnurvenreConsidérant les enjeux d'organisation du service de gendarmerie aujourd’hui répartis sur deux secteurs de la vallée : Taninges et Samoëns,

Considérant l'état des bâtiments dédiés aux services de gendarmerie et la nécessité de procéder à des travaux de rénovation,

(logements insuffisants, problématique thermique),

Le bureau communautaire émet une décision unanime à l'installation de brigades mixtes : 1 seul bâtiment avec logements ef accueil du public en conservant un point d'appui été/hiver sur Samoëns (dans le local dédié à la police municipale).

Le conseil communautaire s'est positionné pour une rénovation du bâtiment de Samoëns dans

l'attente d'une construction unique à Taninges.

Aussi, considérant les enjeux existants, quant au choix du maintien des deux sites ou de la création d’un site unique, le conseil communautaire a souhaité consulter les communes du territoire ainsi que le colonel Tonanny, commandant de la Gendarmerie de Haute-Savoie.

L'ensemble des communes du territoire accueillent favorablement ce projet. La commune de Samoëns souhaite le développement d'hébergement saisonnier dans le local existant. Toutefois, fes services de l'Etat seront décisionnaires.

Le conseil municipal, après délibéré et à l'unanimité,

> EST FAVORABLE au rassembiement des deux casernes de gendarmerie dans un projet neuf à Taninges.

Questions diverses

Parking du Lignon :

Mise en paiement du parking prévue pour 2024.

Arrivée du réseau téléphonique (ORANGE).

Consultation auprès du bureau d'études INFRAROUTE pour l'accompagnement technique.

Monsieur le maire fait part de sa participation à la Réunion DETR 2024 en préfecture le 29/09/2023, avec l'annonce de la suppression de la DSIL reportée sur les Contrats Plan Etat Région.

Le projet « Opération Grand Site » faisant partie des 4 projets retenus avec la première action du réaménagement du Fer à Cheval, devra mobiliser tout prochainement l'ensemble des intervenants.

Orchestre symphonique des Alpes :

François-Marie Denambride présente la démarche de sollicitation de l'orchestre symphonique des Alpes.

Cet orchestre de renommée et d'expérience, composé de 50 musiciens de Haute-Savoie, produit un conte musical d'Etienne Peruchon « L'Armoise d’or ».

Etant dans une démarche de rencontre avec des personnes locales, cette représentation pourrait associer des musiciens potentiels de l'harmonie municipale de Sixt, des élèves de l'école de Sixt, un groupe de cors des Alpes, un récitant.

L'évènement se déroulerait au cirque du Fer à Cheval les 28 ou 30 juin 2024 (En cas de mauvais temps, le concert serait reporté à une date ultérieure).

Le budget alloué est estimé à environ 10 000 €. Ce budget n'impactera pas Music'o Jardin. Aussi, la commune procédera à la recherche de partenaires financiers.

Les élus accueillent favorablement cette démarche et valident l'accord de principe, sous-couvert d'une délégation pour le régisseur.

Procès-verbal du conseil municipal du 02 octobre 2023

Page 6 sur 8nn

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" ” Conseil municipal Jeunes :

5 M Suite à la réception d'un mail, ÀÂnne Chaigneau questionne sur la mise en place d'un conseil = « municipal Jeunes.

_ Toutefois, malgré l'intérêt d'un conseil municipal Jeunes, Monsieur le maire, au regard de la gestion importante de dossiers et des services administratifs en tension, n'en fait pas une priorité. Cet avis " “ _est partagé.

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… « Octobre rose — 22/10/2023

2 Plusieurs parcours sont proposés pour rejoindre le Lac aux Dames à Samoëns, dont un départ de SIXt.

5 # Anne Chaigneau suggère un geste de la commune. || est validé l'organisation d'un pot d'accueil pour u m le départ à 10h.

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"Ultra Trail du Haut Giffre :

” # Anne Chaigneau trouve dommageable que sur le film de l'édition 2023, seui le logo de marque m m apparaît à la fin, aucune mention du départ des coureurs depuis l'Espace « La Reine des Alpes », . « Images de Montagne sans montrer les paysages de Sixt (hormis la Vogealle). - Il est proposé de relire la convention et de visionner le film après la clôture de cette séance de conseil municipal.

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« Tarifs proposés par GMDS :

Anne Chaigneau s'interroge sur la prise de décision de la commune.

“ “Monsieur le maire précise qu'il n’y à pas eu délibération et confirme ie choix de la commune de ne =” ® pas prendre position sur ce sujet.

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” " Vidéosurveillance :

“ “La commune souhaite mettre en place un point de contrôle unique au niveau de la caserne des = pompiers: prendre l'attache du référent vidéosurveillance {contacter l’adjudant-chef de la « 9gendarmerie de Taninges).

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3 Fin de la séance à 21h24

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Moi. 540330 -04/22 FoabréQque Ernhenrise Ichétiséé iapamverrCOMMUNE DE SIXT-FER-À-CHEVAL

Département de Haute-Savoie

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 02 OCTOBRE 2023

ner Intitulé de délibération

D2023_084 Subvention attribuée à l'Académie Salésienne

D2023_085 Convention Savoie Biblio

D2023_086 Règlement périscolaire

D2023_087 Convention Bénévolat dans le cadre du voyage à Bangor

D2023_088 Devenir des casernes de Gendarmerie de la vallée

Le maire, Stéphane BOUVET

Procès-verbal du conseil municipal du 02 octobre 2023 Page 8 sur 8