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Convocation - 1 CM 28 09 2023 CONVOCATION
Convocation - 6 convocation cm 28 09 2023 647880
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Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Justice et droit,
MAIRIE
DE
PRUNIERES
4
Place
de
la
Mairie
Les
Plantas
05230
PRUNIERES
Téléphone
: 04.92.50.65.89
Email
: contact@prunieres.fr
Prunières,
le 21
Septembre
2023
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
La
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
se tiendra
le :
Jeudi
28
septembre
2023
à
19h00
dans
la
salle
du
conseil
Pour
le
bon
déroulement
de
la
séance
du
Conseil
municipal,
il sera
fait
respect
des
consignes
sanitaires
en
vigueur.
Introduction :
e
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du 6 juillet
2023
A
: Ordre
du
jour :
e
Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
e
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et d’investissement
— Décision
du
taux
applicable
e
Majoration
de
la cotisation
due
au
titre
des
logements
meublés
non
affectés
à
l’habitation
principale
(point
relatif à la taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires)
e
Convention
location
salle
des
fêtes,
préau
etc.
: tarifs
habitants,
associations
locales,
sociétés,
autres
(Cine,
Gymdouce,
Prun’Café,
boulangère,
etc.)
e
Adressage
: dénomination
des
voies
de
la commune
e
Subvention
Comité
des
fêtes
e
Contrat
de
prestation
: Projet
de
convention
d’assistance
juridique
B
: Informations : e
Validation
des
points
d’arrêt
Rézopouce
e
Point
d’information
relatif au
chemin
de
Pré
Lafont
e
Information
sur
les
nouveaux
délégués
au
sein
de
la Commission
électorale
e
Zones
d’accélération
transition
énergétique
e
Convention
pâturage
et baux
à ferme
(retour
sur
la commission
de
concertation
du
13
septembre
2023)
e
Mission
de
programmation
du
bâtiment
de
la Mairie
et de
ses
annexes
e
Embellissement
de
la Commune
: Etat
d’avancée
du
projet
e
Fête
de
noël
2023
C
: Questions
diverses :
e
Tour
de
table
(30
min)
D
: Dates
prévisionnelles
des
prochains
conseils
e
26
octobre
2023