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Procès Verbal - 5 pv cm 05 09 2024 941427
Procès Verbal - 6 pv 5 juin 2026 1707204
Convocation - 6 convocation cm 5 juin 2026 1689191
Convocation - 6 convocation cm 28 09 2023 647880
Procès Verbal - pv cm 2022 06 21 372317
Procès Verbal - pv cm 2023 07 08 652319
Procès Verbal - 1 pv cm 8 fevrier 803427
Procès Verbal - 6 pv cm 07 11 2024 1013579
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6 pv cm 07 11 2024 1013579)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
MAIRIE
DE
PRUNIERES
Les
plantas
— 4 Place
de
la
Mairie
05230
PRUNIERES
Téléphone
: 04.92.50.65.89
Email
: contact@prunieres.fr
Web
: www.prunieres.fr
| énommorsiv
esisiruigumn\\ieqtil
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
7
novembre
2024
Suite
à la convocation
adressée
par
Jean-Luc
VERRIER,
Maire,
à tous
les
conseillers
municipaux
et affichage
en
mairie,
cette
réunion
s’est
déroulée le
jeudi
7
novembre
2024
à
19
h 00
dans
la salle
du
Conseil.
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
Présents
: Jacques
BILLON-TYRARD),
Pierre
DOUSSOT.,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Evelyne
PALMAS,
Michel
de
RANCOURT,
Annie
SOLDADO,
Jean-Luc
VERRIER.
Absent(s)
ou
excusé(s)
:
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
de
la démission
de
Madame
Céléna
MONDON
2 effet
au
4
novembre
2024. Madame
Elisabeth
MEYNET
est
désignée
secrétaire
de
la séance.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la précédente
réunion
du
Conseil
municipal
en
date
du
5 septembre
2024.
Le
procès-verbal
du
5 septembre
est
approuvé
à l’unanimité.
A-
INVITATION/INTERVENTION :
©
Intervention
des
membres
du
Conseil
municipal
des
jeunes
: Présentation
de
la
candidature
du
CM
à l’appel
à
projet
«
jeunes
» du
Département
Madame
le
Maire
du
CMJ,
Noémie
DA
CRUZ
ANDRADE,
la
1°
adjointe
Manon
Goetz
et
les
membres
du
CM]
Isée
et Ninon
HOAREAU
et Louise
DA
CRUZ
ANDRADE
informent
avoir
déposé
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Département
dans
le
cadre
de
leur
projet
d’organisation
d’un
festival
conçu
par
et
pour
les jeunes.
Le
festival
désigné
« Enfunstival
»
est
prévu
les
28
et
29
juin
2025
dans
la
cour
de
la Mairie.
Plusieurs
animations
sont
à l’étude
comme
un
Hair Truck,
des
animations
sur
l’écologie
ainsi
que
des
coopérations
avec
des
associations
locales
comme
le
Café
des
familles,
Ludambule,
etc.
Ils
souhaitent
que
les
stands
soient
adaptés
au
profil
de
chaque
festivalier.
Ils
prévoient
un
spectacle
et
un
concert
le samedi
soir.
L’ensemble
du
festival
est
gratuit
pour
les
enfants
et
les jeunes
afin
que
ceux-ci
ne
soient
pas
dépendants
de
leurs
parents.
Il n’y
aura
aucune
vente
d’alcool.
Les
organisateurs
prévoient
de
préparer
les
repas,
de
vendre
des
crêpes
pour
générer
quelques
recettes
et
réduire
l’autofinancement.
Le
budget
du
festival
s’élève
à 5
190,00
€ (hors
valorisation
bénévole).
Les
membres
du
Conseil
municipal
adulte
félicitent
le
CMJ
du
travail
accompli
et
leur
rappellent
qu’ils
sont
à leur
disposition
en
cas
de
besoin.
©
Intervention
de
Mme
Amélie
BON,
technicienne
de
la
Communauté
de
communes
de
Serre-
Ponçon
en
charge
du
programme
« Petites
villes
de
demain
»
sur
le
transfert
de
compétence
« politique
du
logement
et cadre
de
vie
»
Madame
BON
explique
que
le
programme
«
Petites
villes
de
demain»
intègre
une
opération
de
revitalisation
du
territoire
avec
un
volet
habitat.
L'objectif
est
de
mettre
en
œuvre
un
dispositif
incitatif en
faveur
de
la rénovation
de
l’habitat
privé
sur
le bassin
de
vie
de
Serre-Ponçon
et de
déterminer
des
secteurs
d’action
prioritaire
sur
le territoire
avec
un
volet
Renouvellement
urbain
(OPAH-RU)
et des
dispositifs
plus
contraignants
notamment
de
restauration
immobilière.
Ces
actions
sont
en
lien
avec
le
Schéma
de
cohérence
du
territoire
(SCOT)
et
peuvent
bénéficier
d’un
financement
de
l’ Agence
nationale
de
l’amélioration
de
l’habitat
« ANAH.
»
1/5
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h à
11
h 30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. Ainsi
une
étude
pré-opérationnelle
a été
lancée
permettant
de valider
l’opportunité
de
réaliser
une
Opération
programmée
d’amélioration
de
l’habitat
« OPAH
»
sur
le
territoire
intercommunal
et
des
actions
de
renouvellement
urbain
plus
particulièrement
sur
les
communes
de
Chorges
et
Embrun
pour
lutter
contre
l'habitat
insalubre,
L’étude
cible
un
potentiel
de
80
logements
pouvant
bénéficier
de
ces
actions
sur
une
période
de
cinq
ans,
soit
16
en
moyenne
par
an
sur
le territoire
de
la Communauté
de
communes.
La
mise
en
place
d’une
OPAH
à l’échelle
intercommunale
comprend
2 volets
:
-
Une
animation
à
l’échelle
du
territoire
: information
sur
les
aides
nationales
et
primes
Anah,
accompagnement
des
ménages
-
Des
aides
additionnelles
proposées
par
les
communes.
L’OPAH
ne
concerne
pas
les
résidences
secondaires.
Elle
prévoit
4 types
de
primes :
>
Pour
les
propriétaires
occupants
:
-
2
000
€ pour
les travaux
lourds
;
-
500,00
€ pour
les
travaux
de
rénovation
énergétique
;
-
500,00
€
pour
les
travaux
d’adaptation
du
logement
notamment
pour
accompagner
le
maintien
à
domicile
de
ainés.
;
>
Pour
les
propriétaires
bailleurs
:
-
750,00
€
pour
les
travaux
de
rénovation
énergétique
avec
une
obligation
de
louer
pendant
six
ans.
La
mise
en
œuvre
de
ces
dispositifs
suppose
une
délégation
de
compétence
des
communes
vers
la
Communauté
de
communes
afin
que
celle-ci
puisse
contractualiser
avec
l’Anah
et
mettre
en
œuvre
les
actions
au
bénéfice
de
l’ensemble
des
propriétaires
du
territoire.
Les
élus
remercient
Mme
BON
de
la qualité
de
son
intervention
et des
réponses
apportées
aux
nombreuses
questions
posées.
B-
ORDRE
DU
JOUR
:
1°)
Restauration
scolaire
: tarification
dans
le
cadre
du
regroupement
pédagogique
intercommunal Monsieur
le Maire
expose
que
la Commune
de
Chorges
a décidé
de
faire
évoluer
les tarifs
de
la restauration
scolaire.
Grâce
à sa
participation
financière
dans
le cadre
du
RPI,
la Commune
de
Prunières
fait en
sorte
que
les
familles
de
Prunières
paient
moins
que
le
coût
réel
du
repas
que
Chorges
pourrait
leur
appliquer.
Pour
autant,
cette
mesure
s’accompagne
de
contraintes
pour
la Commune
car
les
familles
ne
se
font
pas
connaître
dans
le cadre
de
l’obligation
de
recensement
scolaire
ou
ne
font
pas
remonter
leur
changement
de
situation
à
la Commune
de
Prunières,
il est
ainsi
difficile
de
suivre
la facturation
émise
par
Chorges.
Les
élus
décident
qu’à
compter
de
septembre
2024,
le
tarif
des
repas
facturé
par
Chorges
aux
familles
de
Prunières
dans
le cadre
du
RPI
sont
:
Tranches
Montant
du
|
Tarifs
à |
Montant
Tarif
Montant
Tarif
pour |
Montant
quotient
compter
maximum
pour
le |
maximum
|
le
4ème |
maximum
familial
(en
€)
|
de
pris
en |
3ème
pris
en |
enfant
pris
en
septembre |
charge
de
la |
enfant
charge
(75%)
charge
pour
2024
Commune
(50%)
pour
le 3ème
le 4è"e
enfant
de
Prunières
enfant
Tranche
A
|
Jusqu’à
500
3,70
€
6,73
€
1,85
€
8,58
€
0,93
€
9,50
€
Tranche
B__|
De
501
à 650
4,10
€
6,33
€
2,05
€
8,38
€
1,03
€
9,40
€
Tranche
C
|
De
651
à 800
4,55
€
5,88
€
2,28
€
8,15
€
1,14
€
9,29
€
Tranche
D
|
De
801
à 950
5,15
€
5,28
€
2,58
€
7,85
€
1,29
€
9,14
€
DRE
Le
530€
5136
|
265€ |
7,78€ |
133€
9,10 €
1 100
Tranche F
HE
*
5,50 €
4,93 €
2,15 €
7,68 €
1,38€
9,05 €
Pour
bénéficier
de
la prise
en
charge
de
la Commune
de
Prunières :
-
les
enfants
doivent
être
inscrits
et fréquentés
le service
de
restauration
scolaire
de
l’école
de
Chorges, 2/5
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h à
11
h 30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. -
Les
familles
doivent
avoir
rempli
leurs
obligations
de
recensement
scolaire
auprès
de
la
Commune
de
Prunières,
au
moins
un
des
parents
doit
résider
de
manière
permanente
sur
la Commune
de
Prunières.
Ne
sont
pas
pris
en
compte
les
résidences
secondaires.
-
La
participation
de
la
Commune
de
Prunières
aux
frais
de
restauration
des
enfants
issus
de
familles
dont
les
parents
sont
séparés
ou
divorcés
et
dont
seul
un
parent
réside
à Prunières
est
déduite
de
50
%
par
la Commune
de
Chorges.
-
La
Commune
de
Prunières
peut
refuser
de
verser
la
participation
pour
les
familles
qui
ne
rempliraient
pas
les
conditions
ci-dessus.
Dès
lors,
les
familles
devront
s’acquitter
du
coût
du
repas
tel
que
fixé
par
la Commune
de
Chorges.
Madame
Elisabeth
MEYNET
propose
qu’une
information
soit
faite
aux
familles
dans
le
prochain
Petit
Toupin.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
2°)
Marché
de
travaux
de
rénovation
d’eau
potable
: avenant
Sur
proposition
du
maitre
d’œuvre
et
afin
de
finaliser
cette
opération,
il
est
nécessaire
d’introduire
des
prix
nouveaux
au
marché
pour
réaliser
les
équipements
nécessaires
et
de
rééquilibrer
les
différentes
tranches
au
regard
de
l’évolution
de
l’opération
dans
le cadre
d’un
3°"°
avenant
au
marché.
Monsieur
le maire
présente
le tableau
des
évolutions
du
marché
qui
se résume à :
-
Montant
du
marché
initial
: 687
711,60
€ HT
-
Montant
du
marché
suite
aux
avenants
1 et 2
: 755
373,60
€
HT
-
Montant
des
travaux
prévus
: 767
408,39
€
-
Montant
de
l’avenant
n°3
: 12
034,79
€.
Ecart
:
Entre
le marché
initial
et
le montant
du
marché
suite
à l’avenant
n°2
: augmentation
de
9,84
%
Entre
le marché
initial
et
le montant
du
marché
suite
à l’avenant
n°3
: augmentation
de
11,59
%.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
3°)
Marché
de
maitrise
d’œuvre
pour
les
travaux
de
rénovation
d’eau
potable
: avenant
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
à
l’avenant
n°1,
le
marché
de
maitrise
d’œuvre
a
été
signé
pour
un
montant
de
24
161,93
€ HT
afin
de
prendre
en
compte
l’évolution
de
l’estimation
prévisionnelle
des
travaux
du
réseau
d’eau
potable
et d’intégrer
le projet
d’enfouissement
des
réseaux
secs
au
Serre.
Dans
le
cadre
des
travaux,
le
maitre
d’œuvre
a
réalisé
le
suivi
de
travaux
non
prévus
initialement
car
découverts
en
cours
de
chantier
mais
nécessaires
à
la
fiabilisation
du
réseau
d’eau
potable
en
cours
de
rénovation. Les
élus
autorisent
le Maire
à signer
un
avenant
prenant
en
compte
les
sujétions
particulières
dans
le forfait
de
rémunération
du
maitre
d’œuvre
sous
réserve
que
l’ensemble
des
prestations
prévues
au
marché
initial
dont
le relevé
géoréférencé
soit
accompli.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
4°)
Convention
de
pâturage
GAEC
du
Pomeyret
Monsieur
le
Maire
informe
que
par
délibération
précitée,
une
convention
de
pâturage
a
été
conclue
entre
le
GAEC
du
Pomeyret
dont
le
gérant
à
l’époque
était
Monsieur
Roland
Arnaud,
l’Office
national
des
Forêts
puisque
les
parcelles
soumises
sont
situées
en
forêt
communale
et
la Commune
de
Prunières.
La
convention
de
pâturage
initiale
établie
pour
5
ans
arrive
à terme
fin
d’année
2024.
Les
élus
prennent
en
compte
que
la
location
de
terres
communales
par
la
Commune
rapporte
des
aides
à
l’hectare
dans
le
cadre
de
la
PAC
aux
agriculteurs
bénéficiaires.
Le
coût
de
redevance
initiale
avait
pris
en
compte
une
contrainte
ne
permettant
pas
d’exploiter
la totalité
des
parcelles
inscrites.
Cette
contrainte
n’existant
plus,
le montant
de
la redevance
est
fixé
à
500
€
HT
avec
une
révision
annuelle
en
fonction
de
l’évolution
de
l’indice
des
fermages.
La
durée
de
la convention
est
de
cinq
ans
de
2025
à 2029.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
3/5
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le
Jeudi
de
09
h
à
11h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. 5°)
Rapport
annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
de
l’eau
potable
(RPQS
Eau
potable)
2023
Sur
l’année
2023,
47
905
m°
ont
été
prélevés
à
la
source
de
Houmet
qui
alimente
les
cinq
réservoirs
de
la
commune
contre
64
151
m°
en
2022,
soit
une
baisse
de
25,32%.
31
756
m°
ont
été
consommés
par
les
249
abonnés.
La
baisse
du
nombre
d’abonnés
s’explique
par
le fait
que
précédemment
certains
abonnés
étaient
indûment
comptabilisés
deux
fois
dans
le
cadre
de
la
facturation
location.
Le
rendement
du
service
s’est
nettement
amélioré
car
il est
de
71,5
%
en
2023
contre
50,2
%
l’année
précédente.
Il est
donc
supérieur
au
seuil
réglementaire
de
65,78
%
fixé
par
l’Agence
de
l’eau.
Cette
amélioration
est
due
aux
travaux
de
rénovation
du
réseau
d’eau.
Cette
fiabilisation
du
réseau
et ce
rendement
seront
encore
améliorés
grâce
à la mise
en
place
de
nouveaux
compteurs
au
niveau
des
réservoirs.
En
2023,
la
Commune
a
réalisé
256
447
€
HT
de
travaux
financés
par
le
budget
du
service
Eau
et
deux
emprunts
de
200
000
€
chacun.
Le
montant
des
recettes
issues
de
la
vente
d’eau
aux
usagers
perçues
en
2023
par
la commune
(hors
redevance
reversées
à l’ Agence
de
l’eau)
s’élève
à 36
496,60
€.
En
considérant
les
deux
prix
hiver
et été,
le prix
global
de
l’eau
potable
est
de
1,29
€ par
m°.
6°)
Convention
avec
la
Communauté
de
communes
autorisant
l’accès
à la
déchèterie
intercommunale
de
Savines
Le
Lac
aux
agents
communaux
La
régie
Smictom
de
la Communauté
de
communes
propose
que
les
agents
communaux
puissent
accéder
à
la
déchetterie
intercommunale
de
Savines
Le
Lac
les jours
de
fermeture.
A
cet
effet,
il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
avec
la Communauté
de
communes.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité
7°)
Représentants
de
la
Commune
en
remplacement
de
Madame
MONDON
Céléna
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
démission
de
Madame
Céléna
MONDON
et
de
la
nécessité
de
la
remplacer
dans
certaines
commissions
municipales
et
intercommunales.
Madame
Martine
MARSEILLE
est
désignée
élue
référente
du
Conseil
municipal
des jeunes.
Monsieur
Robert
FRAYSSINES
est
désigné
comme
représentant
suppléant
de
la
Commune
au
sein
des
commissions
Culture-Patrimoine
et
Santé
environnementale-Programme
Alcotra
de
la
Communauté
de
communes. Madame
Elisabeth
MEVNET
est
désignée
au
sein
de
la
Commission
Actions
sociales,
services
de
proximité
et
refuge
animalier
de
la Communauté
de
communes.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité
C
- INFORMATIONS
DIVERSES
:
©
Réunion
de
la
Commission
agricole
du
16
octobre
2024
Madame
Martine
MARSEILLE
informe
qu’un
état
des
lieux
des
parcelles
louées
et travaillées
va
commencer
en
collaboration
avec
les
agriculteurs
de
manière
à
actualiser
les
baux
et
les
faire
correspondre
à
la
réalité.
IT
est
rappelé
que
les
agriculteurs
doivent
respecter
les
canaux
et
les
chemins
communaux
et ne
pas
labourer
en
dehors
des
parcelles
détenues.
Ils seront
informés
par
un
courrier
envoyé
par
les services
de
la Mairie
très
prochainement.
©
Rapport
annuel
sur
le Prix
et
la
Qualité
du
Service
du
service
Assainissement
(RPQS
Assainissement)
2023 Le
service
assainissement
de
la
Communauté
de
communes
dessert
16
852
habitants.
Il
est
géré
dans
le
cadre
d’une
délégation
de
service
public
confiée
à Véolia
jusqu’en
2039
pour
les Communes
de
l’ancienne
Communauté
de
l’Embrunais
et
Chorges
et
en
régie
pour
les
autres
communes.
Le
service
gère
six
stations
d’épurations
dont
deux
sont
non
conformes
en
équipement
et font
actuellement
l’objet
d’études :
la station
de
Chorges
« Bourg
» et
la station
de
Chorges/Prunières
«
les
Risouls.
»
Une
forte
augmentation
du
prix
de
l’assainissement
est
à prévoir
dans
les
années
prochaines.
æ
Cérémonie
du
11
novembre
La
cérémonie
aura
lieu
lundi
1 1
novembre
à
10h00
au
monument
aux
morts
et
sera
suivie
d’un
verre
de
l’amitié.
©
Fête
et marchés
de
noël
Madame
MONDON
a
beaucoup
œuvré
pour
organiser
la
fête
de
noël
en
collaboration
avec
Madame
Martine
MARSEILLE.
La
fête
est
prévue
le dimanche
1%
décembre
à
14h00.
4/5
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le Lundi
de
14h
à
17h,
et
le Jeudi
de
09
h à
11
h 30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet. Les
marchés
de
noël
auront
lieu
les
mardis
3,
10
et
17
décembre
2024.
Une
dizaine
de
stands
sont
attendus
et
installés
dans
la salle
des
cérémonies.
C
— TOUR
DE
TABLE
DES
ELUS :
œ
Monsieur
le
Maire
informe
également
l’assemblée
qu’il
est
indispensable
d’acquérir
un
nouvel
ordinateur
qui
sera
mis
à
disposition
de
Madame
Françoise
DUFOUR
pour
la
rédaction
et
de
la
mise
en
page
du
Petit
Toupin.
æ
Monsieur
le Maire
donne
connaissance
d’un
courrier
de
Monsieur
Christian
DURAND,
Maire
de
Chorges
relatif au
transfert
de
compétence
en
matière
de
gestion
des
services
d’eau.
Les
Communes
de
Chorges
et Prunières
se
sont
rencontrées
à plusieurs
reprises
pour
échanger
sur
des
alternatives
possibles
au
transfert
obligatoire
de
la compétence
Eau
aux
intercommunalités
à effet
au
1% janvier
2026.
Suite
aux
annonces
du
1°
ministre
Michel
Barnier,
le
Sénat
a adopté
une
proposition
de
loi
le
17
octobre
dernier
visant
à supprimer
l’obligation.
La
Commune
de
Chorges
souhaite
continuer
à travailler
sur
la question
dans
le cas
où
ce
transfert
de
la compétence
viendrait
à devenir
réalité.
©
Messieurs
Pierre
DOUSSOT
et Michel
de
RANCOURT
informent
avoir
participé
à une journée
de
travail
sur
Puy-Saint
Eusèbe
avec
pour
objectif à terme,
la replantation
d’arbres
au
sein
de
la forêt
du
Mandement. ©
Monsieur
Robert
FRAYSSINES
informe
qu’il
mettra
en
place
les
éclairages
de
noël
avec
Gaël.
œ
Madame
Evelyne
PALMAS
évoque
que
la
fête
des
voisins
de
son
quartier
s’est
très
bien
déroulée
et
a
été
l’occasion
de
se
rencontrer.
Elle
informe
également
les
élus
qu’un
boîtier
de
chantier
électrique
a
été
placé
sur
son
boîtier
sans
qu’elle
n’en
ait
été
informée.
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
prendra
contact
avec
les
services
Enedis/EDF
pour
suivre
ce
dossier.
æ
Monsieur
le Maire
informe
que
la cérémonie
des
vœux
aura
lieu
le Dimanche
12 janvier
2025
à
16h00.
La
séance
est
levée
à 22h42.
Prunières,
le
14
novembre
2024
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Elisabeth
MEYNET
5
Jean-Luc
5/5
Le
secrétariat
de
mairie
est
ouvert
le
Lundi
de
14h
à
17h,
et
le
Jeudi
de
09
h
à
11
h
30.
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
heures
d'ouverture
de
la
Mairie
et
sur
le
site
internet.