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Conseil Municipal - CM 27 01 17
Ordre du Jour - ODJ CM 27 01 026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Genilac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 01 026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Le mardi 27 janvier 2026 à 19H30
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ORDRE DU JOUR
01°) APPROBATION DU PROCES-VERBAL du Conseil Municipal du mardi 9 décembre 2025 (voir pièce jointe n°01)
_. DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D
02°) FINANCES LOCALES / DIVERS - Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) autour du budget primitif 2026 (voir pièce jointe n°02)
03°) FINANCES LOCALES / DIVERS - Motion nationale de l'Association des Maires de France - Soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes
04°) FINANCES LOCALES / SUBVENTIONS - Demande de subvention DETR 2026 - Rénovation de l'Eglise du
Bourg
05°) FINANCES LOCALES / DIVERS - SIPG Animation Intercommunale Les Francas - Année 2026 06°) DOMAINE ET PATRIMOINE - Autorisation vente tronçon chemin rural n°10 situé au lieu-dit La Cappe - M. Martial VIGNON
07°) DOMAINE ET PATRIMOINE - Rétrocession d'espaces verts de la Zone d'Activités « Grange Burlat » par la SPL CAP METROPOLE à la commune de Genilac (voir pièce jointe n°03) 08°) CULTURE - Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la fracture numérique entre les communes de Saint-Chamond et Genilac (voir pièce jointe n°04) 09°) FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion de la Loire (voir pièce jointe n°05)
10°) FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Actualisation de la part variable de l'indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) - Filière Police Municipale (voir pièce jointe n°06) 11°) FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Création d'un poste d’Assistant Territorial de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques à temps complet
12°) FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Création d'un emploi non permanent à temps complet - Contrat de projet « Responsable d'opérations en aménagement et en urbanisme » 13°) FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Avenant n°2 à la convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire
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18°) URBANISME - DIA