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Document publié le Samedi 28 février 2026 à 00h02 par la commune de Rignieux-le-Franc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Conseil Municipal du 5 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
MAIRIE D E RIGNIEUX L E FRANC
5 RUE DE L'EGLISE
01800 RIGNIEUX L E FRANC
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
L e Conseil Municipal s e réunira à l a Mairie
à 2 0 heures 30 e n session ordinaire.
l e jeudi 5 mars 2026
Ordre d u jour
- Vote du Compte Administratif 2025 : Budget Communal - Budget Assainissement - Budget Multiservices,
- Vote du Compte de Gestion 2025: Budget Communal - Budget Assainissement - Budget Multiservices,
- Affectation des résultats 2025 du Budget Communal - Budget Assainissement - Budget Multiservices, Imposition 2026 : Vote des taxes,
- Vote du Budget Primitif 2026 : Budget Communal - Budget Assainissement - Budget Multiservices, - Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations
distinguées.
Fait RIGNIEUX LE FRANC, le 2 7 février 2026
L e Maire
＊
(Ain)