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Conseil Municipal - Conseil municipal 19 juin 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Gouesnière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 19 juin 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Industrie,
DEPARTEMENT L'ILLE-ET-VILAINE
MAIRIE
Le
vendredi
14
juin
2024,
DE
GOUESNIÈRE
35350 Fe
Couesnière Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
de
Conseil
Municipal,
qui
aura
lieu
le :
Le
Mercreo!
19
Juin
2024
à
18
heures
à
La
Mairie
-
Salle
du
Conseil
-
de
La
Gouesnière
Ordre
du
Jour :
>
Décisions
du
maire
>
Approbation
des
derniers
PV
>
Marché
de
Travaux
on
QUESTION
1.
ESPACE
INTERGENERATIONNEL
LA
RUCHE
: CHOIX
DES
ENTREPRISES
QUESTION
2.
ESPACE
INTERGÉNERATIONNEL
LA
RUCHE
: AVENANT
SUR
HONORAIRES
QUESTION
3.
SALLE
SOCIOCULTURELLE
: AVENANTS
AU
MARCHE
DE
TRAVAUX
>
Ressources
Humaines
QUESTION
4.
MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
QUESTION
5.
ISMF
DU
GARDE
CHAMPETRE
>
Urbanisme
QUESTION
6.
DÉNOMINATION
ET
NUMÉROTATION
DES
TERRAINS
DU
LOTISSEMENT
DU
CLOS
BRETON
>
Finances
QUESTION
7.
CONVENTION
DU
MARAIS
BLANC
QUESTION
8.
REMBOURSEMENT
DE
LA
PART
ELECTRIQUE
DU
LOTISSEMENT
«
LES
TERRASSES
D’ALETH
»
>
Intercommunalité
-
Saint-Malo
Agglomération
QUESTION
9.
SUBVENTION
J.0.
2024
PAR
SAINT-MALO
AGGLOMERATION
QUESTION
10.
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LE
DEVELOPPEMENT
D'UN
SERVICE
UNIFIE
EN
MATIERE
DE
«
SYSTEME
D'INFORMATION
GEOGRAPHIQUE
» (SIG)