Conseil Municipal - 1622822011 oj cm 10 06 2021

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Conseil Municipal - 1622822011 oj cm 10 06 2021 Document publié le Jeudi 10 juin 2021 par la commune de Wissous. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1622822011 oj cm 10 06 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique, République

Française

Ville de Wissous

Ce Es

REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL _ .c000

Jeudi 10 juin 2021

A 19h30

Suite à la crise sanitaire, le conseil Municipal se tiendra à

l'Espace À. de Saint Exupéry (l'accès au public lors de la

séance est limité) et sera retransmis en direct via un lien qui

sera disponible sur le site internet de la Ville

Mag Le EE

Vile de Wissousl/ DECISIONS DU MAIRE - Information au Conseil Municipal

Décision n°21-20 + Attribution du marché concernant le transport en commun Lot n°1 : Transport des enfants sur les temps scolaires

Décision n°21-21 > Attribution du marché concernant le transport en commun Lot n° 2 : Transport des enfants lors des activités liées à l'Accueil Collectifs de Mineurs (ACM)

Décision n°21-22 Contrat entre la Commune de Wissous et la société EVOLIFT ASCENSEURS portant sur la maintenance des équipements types monte-charge à la Mairie et au Centre Culturel Antoine de Saint-Exupéry, un ascenseur au Centre Culturel Antoine de Saint-Exupéry et deux Elévateurs PMR sur le site de Wissous Plage

Décision n°21-23 % Contrat entre la Commune de Wissous et la société Hygiène Office portant sur la désinfection des bacs à sable du parc Arthur Clark et de l’air de jeux à Saint-Eloi

Décision n°21-24 Attribution du marché concernant l'aménagement du site de Wissous Plage 2021 Lot n°2 : Aménagement du site de Wissous Plage

Décision n°21-25 + Avenant n°1 du marché concernant la fourniture, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non, sur le domaine public

Décision n°21-26 > Contrat entre la Commune de Wissous et la Société SUPERSOL pour l’entretien annuel des courts extérieurs des Tennis Municipaux situés dans le Parc Château Gaillard

Décision n°21-27 Convention de mise à disposition d’une partie de lespace sable du site de Wissous Plage entre la Ville de Wissous et l’Association UNION SPORTIVE WISSOUS VB

Décision n°21-28 + Contrat de partenariat entre la Commune de Wissous et la société Voisins Vigilants

Décision n°21-29 Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire Programme 2021 - Rue des Avernaises et Avenue de la Fraternelle — Enfouissement des réseaux avec le SIGEIF

Décision n°21-30 > Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire Programme 2021 - rue et impasse des Champs — Enfouissement des réseaux avec le SIGEIF

Décision n°21-31 > Règlement des prestations de conseil et d'assistance juridique à la Ville de Wissous par le cabinet d'avocats « GARRIGUES-BEAULAC Associés » Année 2021

Décision n°21-32 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société A.P.B.M.S portant sur la maintenance des quatre bornes escamotables et des deux centrales techniques

Décision n°21-33 > Contrat entre la Commune de Wissous et la Société Mamias pour la maintenance et le contrôle annuel campanaire et paratonnerre de la Mairie et de l’église

Décision n°21-34 Contrat entre la Commune de Wissous et la Société Mamias pour l'entretien et la maintenance des sirènes d’alerte de la communeDécision n°21-35 æ Contrat entre la Commune de Wissous et le laboratoire BIO- GOUJARD pour les analyses réglementaires des légionelles

Décision n°21-36 > Contrat entre la Commune de Wissous et la Société M.P.S pour la maintenance des sanitaires automatisés du parc Arthur Clark et du cimetière route de Paray à Wissous

Décision n°21-37 + Contrat entre la Commune de Wissous et la société JMBSOFT pour la maintenance et l’assistance du logiciel INFO TECH

Décision n°21-38 Attribution d’une subvention par le Conseil Régional d’lle-de- France dans le cadre du soutien à l'équipement en vidéoprotection pour la commune de Wissous

Décision n°21-39 > Convention d'occupation du domaine public entre la Commune de Wissous et l’Institut National de Recherche pour lAgriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE) pour une expérimentation végétale dans le Domaine de Montjean

Décision n°21-40 > Convention particulière pour la création, l’entretien et l’exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques avec le SIGEIF

Décision n°21-41 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société SEE TICKETS

Décision n°21-42 æ Convention de mise à disposition d'outils d'animation et d'expositions avec la Bibliothèque Départementale de l'Essonne jusqu’au 31 décembre 2023

Décision n°21-43 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société WC LOC pour la location de trois cabines sur l’aire d'accueil des gens du voyage

Décision n°21-44 > Convention de partenariat avec l’agence d'emploi Page Personnel

Décision n°21-45 > Attribution du marché concernant l'entretien des espaces verts - Lot n° 1 : Entretien des haies et des massifs

Décision n°21-46 > Attribution du marché concernant l'entretien des espaces verts - Lot n° 2 : Entretien des accotements

Décision n°21-47 > Attribution du marché concernant l'entretien des espaces verts - Lot n° 3 : Entretien des voiries

Décision n°21-48 Attribution du marché concernant l’entretien des espaces verts - Lot n° 4 : Entretien du terrain d’honneur

Décision n°21-49 > Attribution du marché concernant l’entretien des espaces verts - Lot n° 5 : Maintenance de l’arrosage automatique

Décision n°21-50 + Attribution du marché concernant l’entretien des espaces verts - Lot n° 6 : Entretien du terrain synthétique

Décision n°21-51 > Contrat entre la Commune de Wissous et l'Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)

Décision n°21-52 > Contrat avec la société PARTNERIMMO pour la maintenance du progiciel Partnerimmo et sa version Fullweb

Décision n°21-53 Contrat d'exploitation de distributeur entre la Commune de Wissous et la société TOPSEC France

Décision n°21-54 + Contrat entre la Commune de Wissous et la société CDA pour la maintenance et le contrôle annuel des 118 hydrantsDécision n°21-55 > Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) auprès des aides de l’Etat et du plan d’aide auprès du SIGEIF concernant la rénovation thermique et énergétique des bâtiments communaux

Décision n°21-56 > Contrat entre la Commune de Wissous et la société CUBE

I1/ DELIBERATIONS

ALHNONEOD

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Affaires Générales

Election du Maire

Détermination du nombre d'Adjoints au Maire

Election des Adjoints au Maire

Indemnités des élus

Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Autorisation au Maire d'ester en justice

Conditions de dépôt des listes en vue de l'élection de la commission d’appel d'offres Election des membres du Conseil municipal à la Commission d’Appel d'Offres Désignation des membres de la Commission communale de sécurité incendie . Désignation du représentant au Conseil d'Administration de la SPL Nord Essonne

Finances/activités économiques/ marchés (suivi et contrôle)

Approbation du Compte de Gestion 2020 — Budget Communal (M14) Approbation du Compte Administratif 2020 — Budget Communal (M14) Affectation des résultats 2020 — Budget Communal (M14)

Modification de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) « extension et la réhabilitation du restaurant scolaire et la création de classes à l’école La Fontaine »

Budget Supplémentaire 2021 Commune

Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2021 du budget Annexe Parc Locatif Abattement exceptionnel de la redevance du domaine public concernant les terrasses de restaurant

Urbanisme/travaux et voirie

Avis sur le projet de Zone à Faible Emission mobilité sur la Commune de Fresnes Nouvelle dénomination du Boulevard de l'Europe (partie communale) en Boulevard Claude Chauveau

> Date du prochain Conseil : juillet 2021