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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2025 465 EmploisPermanents 2026
Document publié le Lundi 15 décembre 2025
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
se
bee
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2025
Délibération n° DEL-2025-0465
Objet: Tableau des emplois - Ensemble des emplois permanents
au Oler janvier 2026
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 49
Pouvoirs : 10
Absents : O
Excusés : 25
Pour : 59
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pos pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
17 DEC, 2025
et publié le
17 DEC, 2025
Secrétaire de séance :
Damien VYNCK
Le lundi 15 décembre 2025 à 18 heures 30, le Conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, Président. Convocation dûment faite le 09
décembre 2025.
Présents : Cédric ARMANET, Henri BAILE, Michel BASSET,
Patrick BEAU, Patricia BELLINIL Claude BENOIT, Zakia
BENZEGHIBA, François BERNIGAUD, Anne-Françoise
BESSON, Clément BONNET, Dominique BONNET, Coralie
BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Roger COHARD,
Cécile CONRY, Isabelle CURT, Brigitte DULONG,
Christophe DURET, Thierry FEROTIN, Michèle FLAMAND,
Annie FRAGOLA, Claudine GELLENS, Philippe GENESTIER,
Martin GERBAUX, André GONNET, Annick GUICHARD,
Alain GUILLUY, Mylène JACQUIN, Martine KOHLY, Sylvie
LARGE, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Philippe
LORIMIER, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET,
Françoise MIDALI, Clara MONTEIL, François OLLEON,
Delphine PERREAU, Serge POMMELET, Franck REBUFFET-
GIRAUD, Cécile ROBIN, Olivier ROZIAU, Olivier SALVETTI,
Myriam SIMONAZZI, François STEFANI, Annie TANI, Régine
VILLARINO, Damien VYNCK
Pouvoirs: Philippe BAUDAIN à Martine KOHLY, Karim
CHAMON à Alain GUILLUY, Pierre FORTE à Jean-François
CLAPPAZ, Philippe LECAT à Cécile ROBIN, Régine MILLET à
Patricia BELLINI, Valérie PETEX à Olivier SALVETTI,
Guillaume RACCURT à Claudine GELLENS, Brigitte SORREL
à Françoise MIDALI, Christophe SUSZYLO à Zakia
BENZEGHIBA, Martine VENTURINI à Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-465-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code général de la fonction publique,
Monsieur le Président rappelle au Conseil communautaire que conformément à
l'article L.313-1 du Code général de la fonction publique, les emplois de chaque
collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Monsieur le Président propose d'approuver annuellement l'ensemble du tableau des
effectifs comprenant tous les emplois permanents de la communauté de communes
Le Grésivaudan.
Ces derniers correspondent aux crédits budgétaires inscrits aux budgets.
Les emplois permanents sont occupés par des fonctionnaires. Toutefois, en cas de
recherche infructueuse de candidats statutaires, ils peuvent être pourvus par des
agents contractuels sur la base des articles L.332-8 2° ou L.332-14 du code général de la fonction publique.
La rémunération de l'agent ne pourra pas dépasser l'indice brut sommital du cadre
d'emploi de recrutement.
Nombre | Nombre AIURÈTES de temps
Grades ou cadres d'emplois créés ce SAISTRS non postes | complets re Se complets créés créés créés
A+ 3 3 0
Directeur général adjoint des services des communes de 40 2 2 0
000 à 150 000 habitants
Directeur général des services des communes de 80 000 à 150 0 000 habitants
A 253 207 46
Assistant socio-éducatif LE 2 15
Attaché 70 70 0
Attaché de conservation du patrimoine 5 5 0
Attaché hors classe 6 6 0
Attaché ou Ingénieur ] | 0
Attaché principal F£ 17 0
Bibliothécaire . 3 0
Bibliothécaire principal 2 2 0
Cadre de santé 3 2 ]
Cadre d'emplois des assistants socio-éducatifs territoriaux ] 0 ]
Cadre d'emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs ou
des psychologues territoriaux ou des éducateurs territoriaux de 2 ] ]
jeunes enfants
Cadre d'emplois des attachés territoriaux 4 3 0
Cadre d'emplois des attachés territoriaux ou des ingénieurs 2 2 0 territoriaux
Cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux 3 3 0
Conseiller des Activités Physiques et Sportives ] ] 0
Conseiller principal des Activités Physiques et Sportives 2 2 0
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-465-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 Conseiller socio-éducatif N
Conservateur des bibliothèques =
Educateur de jeunes enfants NDOs
Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle
Infirmier de classe supérieure
Infirmier en soins généraux
Ingénieur
Ingénieur chef hors classe
Ni
2x
DID1S
1-10
ND
Ingénieur en chef
Ingénieur hors classe
Ingénieur principal —
st |
—
_—
nr
ND
Médecin de lère classe
Médecin de 2ème classe
Psychologue de classe normale
Puéricultrice
Puéricultrice hors classe
Sage-femme classe normale
A/B DID
|
Ion
IN
IN
mOi
IO|—-|O
DIN
IOINIG—-INIOIO|OIOIOI
ON
IDIOIO
Cadre d'emplois des assistants territoriaux socio-éducatifs ou
des éducateurs territoriaux de jeunes enfants ou des
puéricultrices territoriales ou des auxiliaires de puériculture
territoriaux
Cadre d'emplois des attachés territoriaux ou des rédacteurs
territoriaux
Cadre d'emplois des psychologues territoriaux ou des
puéricultrices territoriales ou des éducateurs territoriaux de
jeunes enfants ou des assistants territoriaux socio-éducatifs ou
des auxiliaires de puériculture territoriaux ou des moniteurs
éducateurs et intervenants familiaux territoriaux
B 231 _ on
Aide-soignant de classe normale R
Aide-soignant de classe supérieure
Animateur
Animateur principal de lère classe
Animateur principal de 2ème classe
Assistant de conservation
Assistant de conservation principal de 2ème classe
Auxiliaire de puériculture de classe normale
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure
Cadre d'emplois des animateurs territoriaux
Cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux
Cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux
Cadre d'emplois des techniciens territoriaux
Educateur des Activités Physiques et Sportives
Educateur des Activités Physiques et Sportives principal lère
classe ©:
OO
lo
|O|—
IRIS
lo:
oO
Oo
10
1ICS|—
Educateur des Activités Physiques et Sportives principal de
2ème classe —
Rédacteur 16 16
Rédacteur principal de lère classe 9 8
Rédacteur principal de 2ème classe 14 13 —|—-|o
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-465-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025 Technicien 22 2e 0
Technicien principal de lère classe 11 11 0
Technicien principal de 2ème classe 12 12 0
B/C 11 8 3
Cadre d'emplois des aides-soignants territoriaux ou des agents 9 , 2
sociaux territoriaux
Cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture territoriaux ou )
des agents sociaux territoriaux
(Es 452 410 42
Adjoint administratif 30 28 2
Adjoint administratif principal de lère classe 43 42 l
Adjoint administratif principal de 2ème classe 27 26 l
Adjoint d'animation 26 23 5
Adjoint d'animation principal de lère classe 4 4 0
Adjoint d'animation principal de 2ème classe 3 2 ]
Adjoint du patrimoine 6 5 ]
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe 7 7 0
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe D 5 0
Adjoint technique 108 100 8
Adjoint technique principal de 1ère classe 12 10 2
Adjoint technique principal de 1ère classe des établissements 0
d'enseignement
Adjoint technique principal de 2ème classe 20 18 2
Agent de maîtrise 39 34 ]
Agent de maïtrise principal lé lé 0
Agent social 39 43 12
Agent social principal de lère classe 5 La 2
Agent social principal de 2ème classe 22 19 3
Auxiliaire de soins principal de 1ère classe 2 2 0
Cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux ] ] 0
Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux 9 4 l
Cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux ou des o 2 0
agents de maîtrise territoriaux
Cadre d'emplois des agents de maitrise territoriaux ] ] 0
Cadre d'emplois des agents sociaux territoriaux 4 3 ]
Opérateur des Activités Physiques et Sportives principal ] ] 0
Opérateur qualifié des Activités Physiques et Sportives ] 0 |
Total général 953 845 108
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le {5 DEC, 2025
Le Président,
Henri BAILE
Éidtif de et. AN La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le trib
Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou ètre publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20251215-DEL-2025-465-DE
Date de télétransmission : 17/12/2025
Date de réception préfecture : 17/12/2025