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unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0106 ModificationsCompositionCommissions
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grésivaudan - cms 2023 0106 ModificationsCompositionCommissions)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Union Européenne,
Lee
base
Le GRÉSIVAUDAN communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 MARS 2023
Délibération n° DEL-2023-0106
Objet: Modifications de la composition des commissions thématiques intercommunales
Nombre de sièges : 74
Membres en exercice : 74
Présents : 53
Pouvoirs: 13
Absenis : 0
Excusés : 21
Pour : 66
Contre : 0
Abstention : 0
N'ayant pas pris part au vote : 0
Acte rendu exécutoire après
transmission en Préfecture le
2 3 MARS 202 JO Lino EL
et affichage le
A KANQ SARA
23 F9 GE y
Secrétaire de séance :
Christophe BORG
Le lundi 20 mars 2023 à 18 heures 30, le conseil
communautaire de la communauté de communes Le
Grésivaudan s'est réuni, sous la présidence de Monsieur
Henri BAILE, président. Convocation dûment faite le 14
mars 2023.
Présents : Cédric ARMANET, Marylin ARNDT, Patricia
BAGA, Henri BAILE, Michel BASSET, Patrick BEAU, Patricia
BELLINI, Claude BENOIT, François BERNIGAUD, Anne-
Françoise BESSON, Dominique BONNET, Christophe BORG,
Coralie BOURDELAIN, Jean-François CLAPPAZ, Alexandra
COHARD, Roger COHARD, Isabelle CURT, Brigitte
DESTANNE DE BERNIS, Agnès DUPON, Christophe DURET,
Michèle FLAMAND, Philippe GENESTIER, Martin GERBAUX,
Annick GUICHARD, Mylène JACQUIN, Joseph JURADO,
Martine KOHLY, Richard LATARGE, Hervé LENOIRE, Julien
LORENTZ, Marie-Béatrice MATHIEU, Christelle MEGRET,
Françoise MIDALI, Régine MILLET, Clara MONTEIL,
Emmanuelle MOREAU, François OLLEON, Valérie PETEX,
Serge POMMELET, Guillaume RACCURT, Adrian RAFFIN,
Sidney REBBOAH, Franck REBUFFET-GIRAUD, Franck
SOMME, François STEFANI, Christophe SUSZYLO, Annie
TANT, Laurence THERY, Jean-Claude TORRECILLAS,
Martine VENTURINI, Françoise VIDEAU, Régine VILLARINO,
Damien VYNCK
Pouvoir : Cécile CONRY À François BERNIGAUD, Brigitte
DULONG À Martine KOHLY, Pierre FORTE À Françoise
MIDALI, Annie FRAGOLA À Annie TANI, Nelly GADEL À
Emmanuelle MOREAU, Claudine GELLENS À Guillaume
RACCURT, Philippe LORIMIER À Serge POMMELET, Robert
MONNET À Agnès DUPON, Claire QUINETTE-MOURAT À
Michel BASSET, Sophie RIVENS À Alexandra COHARD,
Cécile ROBIN À Patricia BELLINI, Olivier ROZIAU À Damien
VYNCK, Olivier SALVETTI À Valérie PETEX
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0106-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023 Vu les articles L.2121-22, L.5211-1 et L.5211-40-1 du Code général des collectivités
territoriales,
Vu l'article 2.2 du règlement intérieur du Conseil de communauté de la Communauté
de communes Le Grésivaudan,
Vu les candidatures reçues,
Il convient de mettre à jour de la manière suivante la composition des commissions thématiques intercommunales :
Commission Prénom Nom Commune Commentaire
Emploi, Insertion, Gisèle MINASSIAN Villard-Bonnot | RETRAIT
Prévention et Santé
Emploi, lsertion, Bibiane VEKPE Villard-Bonnot | AJOUT
Prévention et Santé
Solidarités et Lien social Gisèle MINASSIAN Villard-Bonnot | RETRAIT
Solidarités et Lien social Bibiane YEKPE Villard-Bonnot | AJOUT
ca à Jean- ISOLETTA Plateau-des- RETRAIT Solidarités et Lien social a 5
Philippe Petites-Roches
nc . . Sylvie PROVIN Plateau-des- AJOUT Solidarités et Lien social .
Petites-Roches
sx c Anaïs MOREL Laval-en- RETRAIT Solidarités et Lien social
Belledonne
ue . Valérie DAMON Laval-en- AJOUT Solidarités et Lien social
Belledonne
mn Jean- ISOLETTA Plateau-des- RETRAIT Culture et Patrimoine dE
Philippe Petites-Roches
. Ann HERTELEER Plateau-des- AJOUT Culture et Patrimoine
Petites-Roches
Anaïs MOREL Laval-en- RETRAIT Culture et Pairimoine
Belledonne
. Nicolas POSTIC Laval-en- AJOUT Culture et Patrimoine
Belledonne
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
AU registre ont signé tous les membres présents.
POUR COPIE CERTIFIEE CONFORME ET EXECUTOIRE
Crolles, le 2 O MARS 2023
Le Président,
Henri BAILE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Accusé de réception en préfecture
038-200018166-20230320-DEL-2023-0106-DE
Date de télétransmission : 23/03/2023
Date de réception préfecture : 23/03/2023