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Arrêté - Conseil+Municipal+du+6+Mars+2017
Document publié le Lundi 6 mars 2017 par la commune de Créon-d'Armagnac.
Lien du pdf (Arrêté - Conseil+Municipal+du+6+Mars+2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE DE CREON
40240 CREON D'ARMAGNAC
& - Fax : 05.58.44.81.07
@ : mairie.creon-armagnac@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 06 MARS 2017 à 19 H 30
N° 02 / 2017
Étaient présents : Messieurs EXPERT Serge - LESTAGE Philippe- SARTHE Matthieu- VIGNOLLES Richard- Monsieur BACHACOU Grégory
Mesdames: AYCAGUER Chantal - BATS Myriam- DUPOUY Catherine -NASCIMBENE Roselyne- SILVANI Guylaine
Excusée :
Secrétaire de séance : SILVANI Guylaine
Ordre du jour :
Vote des subventions aux associations
Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs de tous les budgets Achat du matériel « Zéro Phyto »
Point sur le projet d'aménagement du centre bourg
Arrêté pour divagation des chiens et chats
Questions diverses cer
VOTE DES COMPTE DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS _:
La secrétaire donne lecture des comptes administratifs 2016.
- LOTISSEMENT DES 4 CHENES :
Résultat : Section de fonctionnement Excédent : 37 820.62 €
Section d'investissement Déficit : 89 345.90 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif et le compte de gestion à l’unanimité des membres présents.
- TRANSPORT SCOLAIRE :
Résultat : Section de fonctionnement Excédent : 27 667.52 €
Section d’investissement Déficit : 0
Le Conseil Municipal valide le compte administratif et le compte de gestion à l’unanimité des membres présents. ’
- MULTISERVICES :
Résultat : Section de fonctionnement Excédent : 24 919.72 €
Section d'investissement Déficit : 12 040.17 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif et le compte de gestion à l’unanimité des membres présents. Résultat : Section de fonctionnement Excédent : 32 054.61 €
Section d’investissement Déficit : 20 234.72 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif et le compte de gestion à l’unanimité des membres présents.
- RESTAURANT DES CHASSEURS :
Résultat : Section de fonctionnement Déficit : 14 974.21 €
Section d’investissement Excédent : 66 253.27 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif et le compte de gestion à l’unanimité des membres présents.
- COMMUNE :
Section d’investissement Déficit : 36 804.04 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif et le compte de gestion à l’unanimité des membres présents.
SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS :
AMICALE DES AINES : 250 €
CYCLISME : 50 €
ANCTENS COMBATTANTS : 50 €
DON DU SANG : 40 €
PARENTS D’ELEVES : 40 €
COMITE DES FETES : 500 €
BASKET : 500 €
VDA : 40 €
PECHE : 50€
POMPIERS : 50 €
G.ASS : 100€
ASSO GYM : 50€
ACHAT MATERIEL ZERO PHYTO :
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à acquérir les équipements suivant :
e Débroussailleuse (motoculture créonais) à 1095€ tte
e Tondeuse autoportée (Soumo) à 3499 €
e _Tronçonneuse (motoculture créonnais) à 425€
La Communauté de Commune loue un broyeur pour 10€ de l’heure, il n’est donc pas utile pour la Commune d’en acheter un.
AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG
Le conseil municipal accepte de valider les conventions avec la CAUE pour : - L'aménagement de la traversée du bourg pour 1690 €
- L’aménagement de la Mairie et de la Salle des fêtes pour 1670€
DIVAGATION DES CHATS ET CHIENS
Le conseil Municipal accepte que Monsieur le Maire prenne un arrêté pour limiter la divagation des chiens et chats sur la commune
QUESTIONS DIVERSES :
_ __.____ Résultat: Section de fonctionnement Excédent: 118-598.73 €. 2" | La séance est levée à 21h30
Liste des membres du Conseil Municipal présents
Serge EXPERT
Myriam BATS
PE
À
Philippe LESTAGE
EN
"7
Guylaine SILVANI
Pa
AYCAGUER Chantal
Catherine DUPOUY
. Roselyne NASCIMBENE . Richard VIGNOLLES
|
Grégory BACHACOU
Sophie LABASSA
Matthieu SARTHE