Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 03 mars 2023
Procès Verbal - PV du 24 mars 2023
Procès Verbal - PV du 09 juin 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal du 02 septembre 2022
Procès Verbal - PV 31 07 2023
Procès Verbal - PV du 31 janvier 2023
Procès Verbal - PV conseil municipal 17 novembre 2023
Procès Verbal - liste deliberations CM 03 mars 2023
Procès Verbal - PV 22 septembre 2023
Procès Verbal - PV du 11 septembre 2023
Procès Verbal - PV du 08 septembre 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Saint-Romain.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 08 septembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Département
du
Puy
de
Dôme
MAIRIE
de
SAINT-ROMAIN
63660
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
SEPTEMBRE
2023
PROCES
VERBAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
O8
septembre
à
20
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
le
13
juillet
2023,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
fa
mairie,
sous
la présidence
de
Mr
Bernard
BATISSON,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal :
le
13 juillet
2023
Nombre
de
membres
en
service
: 10
Nombre
de
membres
présents
: 8
Présents
: Bernard
BATISSON,
Marie-Thérèse
MARTIN,
Alain
CHARLET,
Andrée
SARAGOSA,
Jean-Gabriel
BOSTVIRONNOIS,
Claude
ARTAUD,
Michel
SIMAND),
Julien
FOUGEROUSE.
Absentes
excusées
: Cathy
RAGE,
Delphine
RAGE.
Céline
Ayroulet,
secrétaire
de
mairie,
est
désignée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Présentation
du
document
d'aménagement
de
la section
de
Sapt-Bessette
et
programme
de
coupes
2023-2024
par
les
agents
de
l'ONF.
Éclairage
public
Travaux
d'accessibilité
mairie-salle
communale
Participation
financière
au
fonds
solidarité
logement.
Décision
modificative
budget
communal
Cimetière Prestations
informatiques
Demande
de
partenariat
culturel
avec
ALF
Diminiain|s) wi
Points
sur
les projets
en
cours
La
séance
du
conseil
municipal
est
ouverte
à 20h10.
Mr
Bernard
BATISSON
vérifie
les
présences
et constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
31
juillet
2023
est approuvé
à l’unanimité.
1.Présentation
du
document
d’aménagement
de
la
section
Sapt-Bessette
La
politique
nationale
est déclinée
dans
les régions
et les actions
sont
menées
avec
des
programme
sur
15
à 20
ans,
pour
la section
il s’agit
de
la période
2024-2043. La
commune
présente
13
forêts
pour
une
surface
de
266
hectares,
l’enjeu
fort
est
la
production
ligneuse
sur
64
hectares.
Dans
la
section
est
composée
de
87%
de
résineux,
le
sapin
est
largement
dominant,
lPépicéa
est
en
recul
car
il
est
moins
résistant
à
la
sécheresse.
Le
peuplement
est
hétérogène
et à maturation.
Le
but
est
de
travailler
en
irrégulier
(petits,
moyens
et
gros
bois)
et
de
rajeunir
les
peuplements
pour
avoir
plus
d’équilibre
entre
les
grands
et
petits
bois,
un
ilot
de
sénescence
sera
conservé,
il
n’y
aura
pas
d’exploitation
sur
1.94
hectares.
La
diversification
des
espèces
dans
les
trouées
sera
faite
par
l'implantation
de
sapins
Bornmuller
plus
résistants.
Le
programme
d’action
de
travaux
est
évalué
à
environ
6 237
euros/an
(travaux
sylvicoles,
parcellaires,
dessertes),
les
recettes
sont
évaluées
à
17
505
euros
par
an.
Les
coupes
prévues
concernent
les
sections
de
St
Romain,
Bessette,
Sapt-Bessette
et
Valenchères. Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
le
nouveau
document
de
gestion
et
les
coupes
prévues.
2.
Eclairage
publie
La rénovation
de
l'éclairage
public
en
LED
est prévue
pour
2024,
tout comme
la baisse
de
Pintensité
par
paliers
sur
l’ensemble
de
la commune.
Le
passage
en
ampoules
Led
permet
50%
d'économie
sur
la
consommation
actuelle
sans
compter
l’abaissement
d’intensité
qui
cumule
économie
et
confort
pour
les
usa-
gers
habitant
à côté
des
lampadaires.
Consommation
actuelle
2023
: une
moyenne
de
505
euros
tous
les
2 mois.
Consommation
2022
: 2
700
euros
(450
euros
tous
les
2
mois)
Consommation
2021
: 2
160
euros
(360
euros
tous
les
2 mois)
Les
lanternes
du
bourg
vont
être
conservées
(uniquement
changement
des
ampoules)
soit
39%
du
parc
de
l'éclairage
public.
Sur
les
autres
points
lumineux,
61%
des
capots
sont
abimés
et sont
donc
à remplacer
soit
38
fanternes.
Les
autres
lampadaires
en
bon
état ne
sont
pas
remplacés.
Concernant
l’abaissement
de
l’intensité
lumineuse
il a été
choisi
d’appliquer
le même
à l’ensemble
de
la commune
et pendant
toute
l’année
pour
des
questions
de
coûts.
Coût
de
ces
travaux
: 40
000
euros
HT
Montant
de
la prise
en
charge
par
Territoire
d’Energie
63
: 20
014.88
euros
Une
demande
de
fond
vert
sera
faite
par
TE
63
lors
du
lancement
du
2Ÿ%
programme,
en
cas
d’accord
de
subvention
ce
ne
sera
que
du
plus.
3.
Travaux
d’accessibilité
mairie-salle
communale
Les
devis
ont
été reçu
par
le cabinet
d’architectes
en juillet,
un
point
a été fait en juillet,
nous
avons
plusieurs
propositions
par
corps
de
travaux.
Il
a
été
choisi
de
mettre
du
granit
sur
les
contre-marche
devant
la
salle
communale
pour
rester
en
harmonie
avec
la façade.
(6
473.50
HT
euros
supplémentaires) Un
choix
sera
à faire
entre
le
béton
grenaïllé
ou
balayé,
l’entreprise
choisie
présentera
des
échantillons.
Concernant
l’électricité,
Gaël
Faidis
(Élec’énergie)
a proposé
de
mettre
en
place
une
gaine
en
attente
sur
le
parking
vers
la
fontaine
pour
un
emplacement
de
recharge
pour
voiture
électrique
car
cela
va
être
obligatoire
pour
les
collectivités,
ainsi
que
la
mise
en
place
d’un
programmateur
électrique
pour
la
lumière
au
sol
PMR.
(395
HT
euros
supplémentaires). Les
entreprises
sont
donc
à valider.
Toutes
celles
consultées
sont
prêtes
à commencer
avant
la
fin
de
l’année
afin
de
pouvoir
déclencher
les
subventions,
sans
quoi
nous
les
perdrions
définitivement
(plus
de
possibilité
de
représenter
le
dossier).
Le
conseil
municipal
décide
de
choisir
les
entreprises
suivantes
:
-
Lot
1 démolition/
gros
œuvre
: BTP
Livradois
42
679,25
euros
HT
-__
Lot2
menuiserie
: Atelier
Chevarin
4
702
euros
HT
-
_Lot3
LSM
7
500
euros
HT
-
Lot
4 électricité
: Elec’énergie
2
769.72
euros
HT
Coût
total
60
650.97
euros
HT
DETR
:
11
380
euros
FIC
: 9 205
euros
Les
subventions
avaient
été
demandées
sur
la
base
du
premier
devis
de
l’ADIT
en
février
2022
pour
un
montant
de
37
960
euros
HT.
4,
Participation
financière
au
fonds
de
solidarité
logement
Renouvellement
de
la
demande,
l’année
dernière
il
a
été
versé
100
euros.
Il
est
décidé
à l’unanimité
de
participer
à hauteur
de
100
euros.
5.
Décision
modificative
du
budget
communal.
L’annuité
prévue
par
le
tableau
d'amortissement
n’est
pas
suffisante
car
Les
taux
ont
fortement
augmenté
(1.1%
l’année
dernière,
2.85%
cette
année)
comme
c’est
un
em-
prunt
à taux
variable
et que
nous
ne
recevons
l’échéance
qu'en
juillet,
il n’est
pas
pos-
sible
de
prévoir
exactement
la somme
à mandater.
Il faut
donc
valider
une
décision
modificative
du
budget
communal
en
investissement
:
soit
176
euros
basculé
de
l’opération
du
cimetière
sur
celle
de
Femprunt.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
valider
cette
décision
modificative.
Il
a été
abordé
une
autre
décision
modificative
concernant
le
budget
de
la
voirie,
après
étude
des
comptes
celle-ci
n’est
pas
nécessaire.
6.
Cimetière 1)
Application
gestion
du
cimetière La
commune
a
fait
l’acquisition
d’une
application
pour
la
gestion
du
cimetière,
«
Simply’cim
», la société
Gerphagnon
a réalisé
par drone
les prises
de
vues
pour
l’éla-
boration
du
plan,
plus
toutes
les
photos
des
concessions
de
près
et de
loin,
ainsi
que
le
relevé
du
premier
nom
de
la concession.
À
charge
de
la
secrétaire
de
mairie
de
saisir
toutes
les
informations
sur
les
personnes
inhumées
par
concessions,
l'intégration
des
actes
de
concessions,
ainsi
que
toutes
les
demandes
d’inhumation
et de
travaux.
Cela
permettra
une
gestion
simplifiée
et
d’obtenir
les
informations
en
indiquant
un
seul
nom. Comme
c’est
une
application
et non
un
logiciel
les
informations
sont
stockées
sur
un
site
hébergeur
en
France
et en
cas
de
problème
informatique
nous
ne
perdons
pas
les
données. Coût
de
l’application
1 590
euros
HT
imputables
en
investissement.
Coût
annuel
de
veille
informatique
et
sauvegarde
des
données
85
euros
HT
par
an
en
fonctionnement.
2)
Travaux
du
cimetière
du
bas
:
Pour
rappel
il
est
prévu
de
créer
une
allée
en
résine
type
pépites
et
d’engazonner
le
reste
du
cimetière.
H
n’est
pas
nécessaire
de
créer
un
marché
pour
un
«
petit
montant
»,
estimation
à
8 792,50
euros
HT
pour
l’allée.
1
faut juste
faire
une
comparaison
de
devis,
choisir
et
l’envoyer
avant
le
18
octobre
pour
présentation
à la commission
du
FIC
le 31/10.
Sinon
il faudra
redéposer
le dossier
en
2024.
Nous
n’avons
que
2 propositions
de
dossiers
par
an.
Les
travaux
ne
seront
effectués
qu’en
2024.
7.
Prestations
informatiques
ALF
et Koesio
ont
mis
en
place
un
partenariat
pour
proposer
aux
communes
2 presta-
tions
informatiques
:
e
La
sauvegarde
externalisée
des
données.
e
La
gestion
électronique
des
documents.
1)
La
sauvegarde
externalisée
des
données
:
Les
risques
existants
sont
les
chocs
électriques,
les
supports
de
sauvegarde
endomma-
gés
(clé
USB
dans
notre
cas,
une
erreur
de
manipulation,
virus,
piratage,
vol,
incendie,
dégâts
des
eaux,
pannes...)
Dans
notre
cas
les
données
sont
sauvegardées
chaque
semaine
sur
clé.
Selon
la
loi
le
Maire
est
pénalement
responsable
en
cas
de
perte
de
données,
il est
de
sa responsabilité
d’assurer
la sécurité
et l’intégralité
des
données
en
sa possession
(pa-
piers
ou
informatiques),
certains
documents
doivent
être
conservés
des
années,
à
Pheure
de
la
dématérialisation
il
est
nécessaire
d’assurer
une
protection
supplémen-
taire. Cette
solution
appelée
ISI
BACKUP
est
simple
:
e
Une
simple
connexion
internet
e
Sauvegarde
des
fichiers,
mails
et bases
de
données.
e
Possibilité
de
cibler
les
données.
e
Programmation
de la fréquence
et de
l’heure
de sauvegarde
e
Garantie
de
restauration
des
données
à tout
moment
par
la collectivité. e
Les
sauvegardes
ne
perturbent
pas
l’activité,
les
données
sont
compressées,
chiffrées
et envoyées
et stockées
sur
plusieurs
centres
d'hébergement
en
France
e
Un
rapport
des
opérations
effectuées
est transmis
après
chaque
sauvegarde.
Il s’agit
d’un
contrat
de
3 ans
pour
la collectivité,
comme
plusieurs
communes
ont
déjà
adhéré
cela
couterait
à la commune
300
euros
HT
par
an
pour
100GO
de
stockage.
Cette
adhésion
parait
indispensable
pour
la sauvegarde
des
données.
Le
conseil
municipal
décide
à ’unanimité
d’adhérer
à ce
contrat.
2)
La
gestion
électronique
des
documents
:
Cette
gestion
a pour
but
de
faciliter
le travail
: classement
automatique
dans
les
dos-
siers,
recherche
par
mots
clés,
travail
à
distance,
partage
des
dossiers
avec
d’autres
agents
et
élus,
gain
de
temps
et
de
productivité,
gestion
de
la
durée
de
vie
des
docu-
ments. La
collectivité
n’en
a pas
l'utilité
pour
l’instant.
8.
Demande
de
partenariat
culturel
avec
ALKF
Le
service
culture
propose
un
partenariat.
ALF
s’engage
à
:
e
Sélectionner,
proposer
des
spectacles,
effectuer
les
déclarations.
e
Participer
techniquement
et logistiquement.
e
La
communication
et
la promotion
de
l'évènement.
e
Gérer
la billetterie.
e
Prendre
en
charge
les
coûts
de
cession
du
spectacle
(montant
artistique
et
transport),
droits
d’auteurs.
La
commune
s’engage
à
:
s
Participer
à la programmation
artistique.
e
Participer
gratuitement
techniquement
et logistiquement
(lieu
et personnel)
e
Communiquer
et promouvoir
l'évènement.
e
Prendre
en
charge
les
repas,
en-cas,
hébergement
des
équipes
artistique
et
technique.
e
Nettoyage
du
lieu
d’accueil.
e
Assurer
son
personnel
et ses
locaux
en
conséquence.
e
Être
présent
les jours
précédents
pour
la mise
en
place
et le jour
3, puis
après
pour
rangement
et nettoyage
(agents).
Les
conseillers
souhaitent
recevoir
par
mail
la convention
afin
d’étudier
ce
partena-
riat,
il en
sera
re discuté
ultérieurement. e
Points
sur
les
projets
en
cours
e
Etude
rénovation
de
l’église :
Un
rdv
est
prévu
le
19
septembre
avec
Mme
Giron
du
parc
Livradois-Forez
et
la
se-
crétaire
de
mairie
pour
élaborer
les
documents
concernant
le
marché
pour
l’étude
de
travaux.
Les
dossiers
sont
assez
complexes.
Le
parc
avait
aidé
pour
le
dossier
de
l’église
de
Saillant,
comme
la
commune
adhère
au
parc
il n’y
a
pas
de
coût
supplé-
mentaire
pour
cette
aide.
e
Ancienne
salle
des
associations
Une
déclaration
préalable
a
été
accepté
pour
le
changement
des
menuiseries
(garage,
rde,
création
de
fenêtres
de
toit)
en
recréant
l’arche
de
la porte
d’entrée.
II s’agit
donc
de
réfléchir
à un
projet
global
intéressant
pour
la commune
pour
rénover
ce
bien
: soit
en
appartement
avec
la possibilité
d'aménager
l'étage,
soit uniquement
rénover
le rdc
et
le
garage
pour
en
faire
un
espace
de
location
pour
professionnel.
Le
projet
est
à
murir.
e
Travaux
de
voirie
2024 :
Il est nécessaire
faire
l’inventaire
des
travaux
de
voirie
pour
2024,
la demande
de
FIC
est
à déposer
avant
le 31/12/2023,
donc
les
devis
sont
à demander
avant.
e
Charge
de
travail
des
agents
techniques :
Les
agents
étant
à 2
temps
chacun,
ils n’ont
pas
le temps
de
faire
tout
l'entretien
de
la
commune
(réseau
eau,
station
épuration,
entretien
cimetière,
débroussaillage,
entre-
tiens
des
bâtiment,
entretien
des
sections...)
Il a été proposé
à un
agent
technique
d'augmenter
son
temps
de
travail
à 70%
soit 24.5
heures
semaine,
sur
le principe
il est d’accord
s’il
peut
moduler
ses journées
(journées
pleines
selon
les travaux
et la saison,
mi-temps).
Le
deuxième
agent
technique
ne
sou-
haïite
pas
augmenter
son
temps
de
travail.
La
compétence
eau
et
assainissement
étant
transmises
à la com
com
normalement
au
1%
janvier
2026,
il
est
peut-être
possible
d’augmenter
le
temps
de
travail
pour
une
durée
déterminée
pour
sureroit
d’activité
au
lieu
de
le
faire
passer
définitivement
à
70%. Leur
estimation
du
temps
passé
sur
l’eau-assainissement
est
de
3
mois
à
temps
plein
pour
2 agents.
(Information
donnée
pour
le transfert
de
compétences).
Les
conseillers
municipaux
souhaiteraient
une
hausse
du
temps
de
travail
pérenne
de
l’agent
technique
à partir
du
1 er janvier.
Le
centre
de
gestion
sera
contacté
pour
connaitre
la mise
en
œuvre
du
changement
de
quotité
de
travail.
e
Coupe
de
France
des
rallyes La
coupe
de
France
des
rallyes
va
passer
sur
la
commune
vendredi
13/10,
des
routes
seront
donc
interdites
à la
circulation.
Nous
n’avons
pas
le
droit
de
divulguer
les
zones
de
passage
pour
l'instant.
e
Enfouissement
des
lignes
électriques.
Les
travaux
d’enfouissement
de
lignes
électriques
vont
commencer
en
septembre,
les
zones
concernées
sont
le
soleillant,
Raffiny,
La
thiolière,
l’Autoriche,
le
Lac,
Besse.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h30.
Le
Maire
Bernard
BATISSON