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Arrêté - 2023 025 Organisation du Trail de Bozel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 025 Organisation du Trail de Bozel)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
COMMUNE
DE
MONTAGNY
ARRETE
N
° 2023/025
DÉVIATION
DE
LA
CIRCULATION
POUR
LA
MANIFESTATION
« TRAIL
DES
BOIS
»
SUR
LA
RD
89
DANS
L’AGGLOMERATION
DE
MONTAGNY
LE
MAIRE
DE
MONTAGNY,
VU
le Code
de
la
route,
VU
le Code
de
la voirie
routière,
VU
le Code
pénal,
notamment
l’article
R 610-5,
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les articles
L 2212-1
à L 2213.-2,
VU
l'article
L212-1
et suivants,
l’article
R212-85
et
suivants,
l’article
A
212-176
et
suivants,
l'article
L 321-1
à
L 321-8
et
l'article
D
321-1
du
Code
des
Sports,
VU
l'arrêté
interministériel
sur
la
signalisation
des
routes
du
24
novembre
1976,
approuvé
par
les
arrêtés
interministériels
du
06
novembre
1992,
VU
le
dossier
des
TRAILS
DE
BOZEL
MONT-JOVET,
déposé
en
date
du
15
mai
2023
en
Préfecture
de
la
Savoie
par
Monsieur
Silvère
BONNET
de
la SAS
SIBO
CONSEIL,
VU
la demande
formulée
par
les
organisateurs-
SIBO
CONSEILS
et OFFICE
DE
TOURISME
de
la VALLEE
DE
BOZEL
;
CONSIDERANT
qu'en
raison
de
la
manifestation
du
trail
du
MONT
JOVET
et
notamment
du
TRAIL
DES
BOIS
dont
le
départ
est
prévu
devant
la
Mairie
sur
la
route
départementale
n°
89,
il y
a
lieu
d'interdire
momentanément
la
circulation
sur
cette
voie
;
CONSIDERANT
que
les
véhicules
à
qui
s'applique
cette
interdiction
peuvent
emprunter
les
itinéraires
de
déviation
définis
au
présent
arrêté
;
ARRETE
ARTICLE
1
: Les
organisateurs
du
TRAIL
DU
MONT
JOVET
ont
l'autorisation
:
e
d'utiliser
le domaine
public
pour
le trail
des
bois
le dimanche
18
juin
2023
de
08H00
à 09H30
(rue
du
Clocher
et
rue
Saint
Sébastien)
e
de
travserser
le territoire
de
la Commune
de
MONTAGNY
pour
leur
événement
sportif.
ARTICLE 2
: En
raison
du
départ
du
20
km
du
Trail
des
Bois
le dimanche
18
juin
2023
devant
la
Mairie,
la circulation
sera
interdite
dans
les deux
sens
sur
la
route
départementale
89
(entre
l'intersection
de
la rue
de
la Combe
de
l'Adret
et
l'intersection
de
la
rue
Notre
Dame
des
Neiges)
de
08H00
à 09H30.
ARTICLE
3 :
En
raison
des
restrictions
qui
précèdent,
la circulation
sera
déviée
localement,
dans
les
deux
sens,
comme
suit : Arrivée
de
Bozel
en
direction
de
Moutiers
Déviation
: rue
de
la Combe
de
l'Adret
->
rue
de
Saint
Germain
->
rue
Notre
Dame
des
Neiges
ee ve
+
A
x
960v0nai
FES Arrivée
de
Moutiers
en
direction
de
Bozel
Déviation
: rue
Notre
Dame
des
Neiges
-> rue
des
Potagers->
rue
des
Cerisiers
-> rue
de
la Combe
de
l'Adret
2
Frances
(JUmceuuR
M
RéeGenne
Ge
ve
D
Goeunan
MI Leeds
© atomes
J] Comes
M Goes
=
2
.
masque
GéOportail
FRANÇAISE
L'accès
des
services
de
secours
devra
être
possible
pendant
toute
la durée
de
la
manifestation.
ARTICLE
4
: La
signalisation
de
restriction
et
de
déviation
sera
conforme
aux
prescriptions
définies
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
temporaire
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992.
La
mise
en
place
et
la
maintenance
de
la signalisation
de
déviation
est
à la charge
de
la Commune
de
MONTAGNY.
ARTICLE
5 :
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois et règlements
en
vigueur.
ARTICLE
6 :
Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la réglementation
en
vigueur
dans
la commune
de
MONTAGNY
ARTICLE
7 : Conformément
à l’article
R 102
du
code
des
tribunaux
administratifs,
le présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Grenoble
—
2
place
de
Verdun
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
Cedex
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
ARTICLE
8
: Monsieur
le Maire
de
la commune
de
Montagny,
Monsieur
le Président
du
Conseil
Général
de
la Savoie,
Monsieur
le
Préfet
de
la Savoie
—
Bureau
de
la
Sécurité
Routière
et
de
la
Police
des
Réseaux
Routiers,
Monsieur
le
Commandant
du
groupement
de
gendarmerie
de
la Savoie,
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
MOUTIERS,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Copie
sera
adressée
à
:
e
Territoire
de
Développement
Local
d'AIME
du
Conseil
Général
de
la Savoie
e
Les
organisateurs
du
TRAIL
de
BOZEL
e
Monsieur
le Chef
du
Centre
de
Secours
de
BOZEL
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la publication
le
{
5
JUIN
2023
Et de
son
envoi
en
Sous-préfecture
le
1
5
JUN
07