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Document publié le Mercredi 10 mai 2017 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20170510 18 Carte avantage jeune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20170510_18
Séance du 10 mai 2017
L’an deux mil dix-sept, le dix mai à vingt heures, le conseil municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ,
Michaël FUMEY, Gérard MUGNIOT, Henri RATTE, Marie-Paule
SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Nelly GIROD (procuration à Michaël
FUMEY), Nicolas GRIFFOND, Jean-Yves QUETY.
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Denis
VERNEREY.
Mme Pascale DUSSOUILLEZ a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Achat de cartes « Avantages jeunes »
Il est proposé de reconduire l’opération « Cartes Avantages Jeunes »
qui sont offertes aux jeunes de la 6ème à 18 ans inclus de la
commune. Le choix peut être fait entre la version « Doubs – Haut-
Doubs » ou la version « Jura ». La Commune achète ces cartes à 8 €
l’unité. Le conseil municipal approuve la reconduction de cette
opération et l’achat de ces cartes.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 13
• Votants : 14
Date de la convocation :
2 mai 2017
Date d’affichage :
18 mai 2017
Envoyé en préfecture le 27/05/2017
Reçu en préfecture le 27/05/2017
Affiché le
ID : 039-200057115-20170510-DCM_20170510_18-DE