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Déliberation - 2026 03 31 Liste Deliberations Examinees au cm du 27 03 26
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 31 Liste Deliberations Examinees au cm du 27 03 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département
du NORD
Arrondissement de Cambrai
Canton de Caudry Commune
de
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
Vendegies-sur-Ecaillon,
le 30/03/2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27/03/2026
— 20h00
Date
de
convocation
: 23/03/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Étaient
présents
(14)
: M.
Benoit
CARION,
MME
Céline
CARON,
M.
Alexis
CATTEAU,
MME
Julie
DELCOURT,
M.
Cédric
DERET,
M.
Philippe
GENEAU
DE
LAMARLIERE,
MME
Pauline
GILLERON,
MME
Joselyne
GILLERON,
MME
Marie
GUILLAUMON,
M.
Jérôme
KIELBASIEWICZ,
M.
Clément
MAUVIEL,
MME
Marie
MERESSE,
MME
Aurélie
PERNY,
M.
Maxime
RUDENT
Avaient
donné
pouvoir
(0):
Absent(s)
excusé(s)
(1)
: M.
Philippe
PIERART
Désignation
du
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
M.
Clément
MAUVIEL
est
nommé
Secrétaire
de
Séance
Président
de
séance
: M.
Benoit
CARION
Vérification
du
quorum
en
début
de
séance
:
15
conseillers
en
exercice
—
quorum
à
atteindre
: 8
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
DELEGUE
DEFENSE
—
SIRACED
PC
N°
DECISION
DELIBERATION
OBJET
DELIBERATION
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
DCM/2026/8/1
|
R ON
DU 2210312026
APPROUVEE
RENSEIGNEMENTS
SUR
LES
DELEGATIONS
DCM/2026/8/2
| bar ADJOINT
ET CONSEILLER
DELEGUE
!
DCM/2026/3/3
| FIXATION
DES
INDEMNITES
DE FONCTION
APPROUVEE
CONSTITUTION
DES
DIFFERENTES
DCM/2026/3/4
| CON HISSIONS
DESIGNATIONS
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
SEIN
DU
TE
DCM/2026/8/5
| CAMBRESIS
(ancien SIDEC
DESIGNATIONS
DCM/2026/3/6
DESIGNATION
° Affichage
en
mairie
le 3/03/2026
e
Publication
sur
le
site
internet
le
34/03/2026
Page
1 sur
1
Le
Maire,