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Déliberation - 2026 03 02 Liste Deliberations Examinees au cm du 27 02 26
Document publié le Vendredi 27 février 2026 par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 02 Liste Deliberations Examinees au cm du 27 02 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
sr
cbr
Vendegies-sur-Ecaillon,
le
02/03/2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
Vence
ureon
MUNICIPAL
DU
27/02/2026
—
20h00
Date
de
convocation
: 20/02/2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Étaient
présents
(14)
: MME
Mélanie
BACQ,
M.
Daniel
BOUTELIER,
M.
Benoit
CARION,
M.
Hubert
CARPENTIER,
M.
Cédric
DERET,
M.
Jacques
DOMAS,
M.
Jean
FAURE,
MME
Joselyne
GILLERON,
MME
Christel
GRATTEPANCHE,
MME
Marie
GUILLAUMON,
MME
Nathalie
LODATO,
M.
Philippe
PIERART,
M.
Aurélien
WAUTIER,
MME
Catherine
WITASSE
Avaient
donné
pouvoir
(1):
M.
Louis
LEBRIEZ
donne
pouvoir
à M.
Hubert
CARPENTIER
Absent(s)
excusé(s)
(0)
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
par
le Conseil
Municipal
M.
Philippe
PIERART
est
nommé
Secrétaire
de
Séance
Président
de
séance
: M.
Jean
FAURE
(hors
vote
CA)
/ M.
Daniel
BOUTELIER
(vote
CA)
Vérification
du
quorum
en
début
de
séance :
15
conseillers
en
exercice
— quorum
à
atteindre
: 8
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS :
N°
|
DECISION
DELIBERATION
OBJET
DELIBERATION
APPROBATION
DU PROCES-VERBAL
DE LA REUNION
DCM/2026//1
| OU ostopuss
APPROUVEE
DCM/2026/1/2
| DECISIONS
DU MAIRE
PRISE
D'ACTE
DCM/2026/1/3
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025|
APPROUVEE
DCM/2026/1/4
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
APPROUVEE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
2026
JARDIN
DCM/2026/1/5
PRESBYTERE
— MISE
À JOUR
APPROUVEE
* Affichage
en
mairie
le
02/03/2026
Le
Maire,
° Publication
sur
le site
internet
le 02/03/2026
Jean
Faure
Page
1
sur
1