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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
Département
du NORD
Arrondissement
de
Cambrai
Canton
de
Caudry
Commune
de
Vendegies-sur-Ecaillon,
le 25/03/2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22/03/2024
— 20h00
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
Date
de
convocation
: 15/03/2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Étaient
présents
(10)
: M.
Daniel
BOUTELIER,
M.
Benoit
CARION,
M.
Hubert
CARPENTIER,
M.
Cédric
DERET,
M.
Jacques
DOMAS,
M.
Jean
FAURE,
MME
Joselyne
GILLERON,
MME
Christel
GRATTEPANCHE,
MME
Marie
GUILLAUMON,
MME
Catherine
WITASSE
Étaient
absents
excusés
(4)
: MME
Mélanie
BACQ,
M.
Louis
LEBRIEZ,
MME
Nathalie
LODATO,
M.
Philippe
PIERART Absents
(1)
: MME
Brigitte
DECAUX
Avaient
donné
pouvoir
(4)
:
M.
Louis
LEBRIEZ
donne
pouvoir
à
MME
Joselyne
GILLERON
M.
Philippe
PIERART
donne
pouvoir
à
M.
Jacques
DOMAS
MME
Mélanie
BACQ
donne
pouvoir
à
M.
Daniel
BOUTELIER
MME
Nathalie
LODATO
donne
pouvoir
à
M.
Jean
FAURE
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal
:
M.
Jacques
DOMAS
est
nommé
Secrétaire
de
Séance
Président
de
séance
: M.
Jean
FAURE
Vérification
du
quorum
en
début
de
séance
:
15
conseillers
en
exercice
— quorum
à atteindre
: 8
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
LA
FIBRE
NUMERIQUE
59/62
—
CDG59
N°
DECISION
DELIBERATION
OBJET
DELIBERATION
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
,
DCM/2024/8/1
| 50212024
Approuvée
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
,
DCM/2024/3/2
15/02/2024
Approuvée
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
’
DEM2024/8/8
| RESTAURATION
COLLECTIVE
EN PAYS SOLESMOIS
Approuvée
DCM/2024/3/4
REMISE
DE
CARTES
CADEAUX
AUX
AGENTS
Approuvée
DEMANDE
DE
SUBVENTION
— AMENAGEMENT
DU
JARDIN
DU
,
DCM/2024/3/5
PRESBYTERE
Approuvée
DEMANDE
DE
SUBVENTION
- PASSAGE
EN
LED
DE
30
DCM/2024/3/6
POINTS
LUMINEUX
D'ECLAIRAGE
PUBLIC
(modification
plan
Approuvée
financement) CONVENTION
RELATIVE
AUX
PRESTATIONS
ET
À
DCM/2024/3/7
L'ACCOMPAGNEMENT
SUR
DES
SERVICES
NUMERIQUES
-—
Approuvée
e Affichage
en
mairie
le
25/03/2024
e
Publication
sur
le
site
internet
le
25/03/2024
Page
1
sur
1