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Déliberation - Liste des deliberations 06052026
Document publié le Mercredi 6 mai 2026 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 06052026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Budget,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N 6
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 MAI 2026
Délibération n 1 Désignation du sccrétaire de séance -pprouvée Examinée le 0605/2026
Délibération n 2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 avril 2026 Approuvée ÆExaminée le 0605/2026
Délibération n 3 Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026
Délibération n 4 Subventions &tiX associations 20206 -{pprouvée ÆExaminée le 0605/2026
Délibération n 5 Budgot communal 2026 : vote du budget Approuvée ÆExaminée le 0605/2026
Délibération n 6 Budgot annexe de Lean 2026 : vote du budget Approuvée Examinée le 06/05/2026
Délibération n 7 Budget annexe de l'assainissement 2026 : vote du budgot -Approuvée
Æxaminée le 06/05/2086
Délibération n 8 Budget annexe de la station-service 2026 : vote du budget .Approuvée ÆExaminée le 06052026
Délibération n°9 Budgot annexe de la microcentrale 2026 : vote du budgct .{pprouvée Æxaminée le 06/05/2026
Délibération n 10 Désignation des délégués représentant la commune au conseil d'école -Lpprouvée Æxaminée le 06052026
Délibération n LI Election des représentants de L'assemblée délibérante à la commission .Approuvée ÆExaminée le 06052026 d'appel d'offres
Délibération n 12 liéclamation cau/ssainissement -Lpprouvée
Æxaminée le 06/05/2086
Délibération n 13 Désignation des correspondants tempôte Approuvée ÆExaminée le 06/05/2026
Délibération n 14 Désignation d'un référent communal ARS santé et environnement -Approuvée
Æxaminée le 06/05/2026
Affichée le :
07 MAI 2076 Le Maire Jean-Michel DA UMAS
Liste des membres présents
PRESENTS: Mesdames CAYSSIALS Naomi, DAGUET Isabelle, JUAN: SRRIA Annic-Marie, MARTIN
Kristel, PAUZAT Lauriane, Clio VIALA, Messieurs ANDRÉ Arnaud, CESBRON Philippe, DAUMAS Jean- Michel, DESAGA Alain, JAMROZ Lionel, LOFFICTAL Emmanuel, MARTIN Jean-Philippe, PAILLAT Gilles, QUATREFAGES Damien.