Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - CR
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - CR
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - PV
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 9 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 9 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Jeudi 9 avril 2026, 18h30,
Mairie de Labastide-Rouairoux
N° délibération Objet Vote DCC01_09042026 Délibération fixant les indemnités de fonction des
vice-présidents
Adoptée à
l’unanimité
DCC02_09042026 Délibération portant création des commissions
thématiques intercommunales
Adoptée à
l’unanimité
DCC03_09042026 Délibération portant élection des membres siégeant au
sein des commissions thématiques intercommunales
Adoptée à
l’unanimité
DCC04_09042026 Désignation des représentants au sein du Syndicat
mixte de l’aéroport régional de Castres-Mazamet
Adoptée à
l’unanimité
DCC05_09042026 Désignation des représentants au sein du Syndicat
mixte du Bassin de l’Agout
Adoptée à
l’unanimité
DCC06_09042026 Désignation des représentants au sein du Syndicat
mixte SCoT Autan Cocagne
Adoptée à
l’unanimité
DCC07_09042026 Désignation des représentants au sein du Syndicat
mixte TRIFYL
Adoptée à
l’unanimité
DCC08_09042026 Désignation des membres de la Commission d’appel
d’offres (CAO)
Adoptée à
l’unanimité
DCC09_09042026 Délibération relative à la création et à la composition
de la Commission locale d’évaluation des charges
transférées (CLECT)
Adoptée à
l’unanimité
DCC10_09042026 Délibération pour l’adhésion 2026 au Conseil
d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du
Tarn (CAUE)
Adoptée à
l’unanimité
DCC11_09042026 Délibération pour l’adhésion 2026 à l’Association des
maires et des élus du Tarn
Adoptée à
l’unanimité
DCC12_09042026 Création et suppression d'emploi dans le cadre d'un
avancement de grade
Adoptée à
l’unanimité
Fait le 10/04/2026 à Albine
Le Président,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr