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Déliberation - 4. Delib n2024 056 Parc du Pilat
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Déliberation - 4. Delib n2024 056 Parc du Pilat)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
République Française Envoyé en préfecture le 02/12/2024 Mairie de SAINTE-COLOMBE Reçu en préfecture le 02/12/2024 (Rhône) Publié le Su
ID : 069-216901892-20241128-2024_0056-DE
REGISTRE DES DELIBERATrO TS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2024 à 20 H 30
Le vingt-huit novembre deux mille vingt-quatre, à vingt heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de SAINTE-COLOMBE (Rhône) se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de M. Marc DELEIGUE, Maire, après avoir été dûment convoqués dans les délais légaux le 22 novembre 2024. Avis de la tenue de la présente réunion a été affiché le jour même de l’envoi des convocations sur le panneau officiel de la mairie.
Présents (Treize) : M. Marc DELEIGUE, M. Guy VACHON, Mme Marine MATA, M. Pascal DANCETTE, M. Jacques REGNIER-VIGOUROUX, M. Yves DELORME, Mme Linda LAURO, M. David LESUR, Mme Nadine EUKSUZIAN, M. Jean-Pierre MALSERT, Mme Catherine JEANTROUX, M. Jean-Marie DUPLAY, Mme Sandrine TAVERNIER
Absents(tes) au moment du vote (Six dont quatre pouvoirs) :
Mme Marion CHOFFEL (pouvoir donné à Mme Marine MATA)
Mme Corinne CHABORD (pouvoir donné à Mme Linda LAURO)
Mme Lucie DANCETTE (pouvoir donné à M. Pascal DANCETTE)
M. Jacques PRAT (pouvoir donné à M. Jean-Pierre MALSERT)
Mme Martine BEGUE
M. Régis BABOIS
Secrétaire de séance : M. Pascal DANCETTE
Délibération n° 2024.056 : Désignation de délégués pour siéger au Comité Syndical du Parc du Pilat
Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante que lors de la réunion du Comité Syndical
du 25 Novembre 2020, l'intégration de Sainte-Colombe dans le Syndicat Mixte du Parc a été
actée. Suite à la démission de Madame Caroline MUSCELLA en tant que conseillère
municipale et de Madame Marion CHOFFEL en tant qu’adjointe, il convient de délibérer pour
désigner un(e) délégué(e) titulaire et un(e) délégué(e) suppléant(e) pour siéger au Comité
Syndical du Parc du Pilat.
Proposition :
- Déléguée titulaire : Linda LAURO
- _ Déléguée suppléante : Corinne CHABORD
Vu le code général des collectivités territoriales,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
-__ DESIGNE Madame Linda LAURO déléguée titulaire et Madame Corinne CHABORD déléguée suppléante
Pour extrait conforme,
A Sainte-Colombe, le 28 novembre 2024
Le Maire,
Marc DELEIGUE /-
Transmis en Préfecture le: © 2/12 / 202
Affiché le: 2/1 2/ 7024
DELIBERATION 2024-056