Compte-Rendu - CR CM 01.07.2026

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Compte-Rendu - CR CM 01.07.2026 Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune d'Aurignac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 01.07.2026)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Logement, Culture et patrimoine, COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

DU 01.07.2026 — 17h

Le premier juillet deux mille vingt-six à dix-sept heures, le conseil municipal s’est réuni à la

Mairie sur la convocation régulièrement adressée à ses membres le vingt-six juin deux mille

vingt-six sous la présidence de Jean-Michel LOSEGO, Maire, pour délibérer sur les questions

portées à l’ordre du jour de la séance.

PRESENTS : Laurence DARNISE, Monique BERGES, Marie-Hélène LANGLOIS-

FLEURIGEON, Dominique SAINTIGNAN, Aurélie DUCOURANT

Isabelle GRANJON rejoint la séance à 18h05 et n’a pas pris part au vote des délibérations n° 43-

44-45-46

Philippe BERTRAND, Alex PAUTE, Pascal BOISARD, Marc LOUMIET, Bernard GABAS,

Samy KOUIRA rejoint la séance à 18h12 et n’a pas pris part au vote des délibérations n° 43-44-

45-46-47

EXCUSES AVEC POUVOIR : Néant

EXCUSES SANS DONNER POUVOIR : Elise SIREYZOL, Damien VINEL

SECRETAIRE DE SEANCE : Bernard GABAS

Nombre de membres composant le conseil municipal: 15

Nombre de membres en exercice : 15

Présents à la séance : 13

Excusés avec pouvoir : 0

Excusés sans pouvoir : 2

Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026

Monsieur le Maire demande si des observations sont à apporter au procès-verbal de la séance du

20 avril 2026.

Philippe BERTRANDa relevé l’omission d’un mot dans le paragraphe intitulé « L'élection des

délégués aux élections sénatoriales ». La correction sera effectuée.

AUCUNE AUTRE REMARQUE N’ETANT FORMULEE, LE PROCES-VERBAL EST APPROUVE À L’UNANIMITE.DOMAINE ADMINISTRATIF

Dénomination de l’ancienne salleparoissiale — délibération 43

Monsieur le Maire expose qu’il appartient au Conseil municipal de procéder à la dénomination des lieux et équipements publics communaux.

11 expose la volonté de la commune de rendre hommage à Madame Raymonde Vié, ancienne résistante durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1945) et rappelle son parcours exemplaire : elle s’est engagée dans la Résistance durant l'Occupation, participant activement aux actions de soutien, de transmission d’informations et d’aide aux personnes en difficulté, contribuant ainsi à la lutte pour la liberté et à la défense des valeurs républicaines.

Considérant que l’ancienne salle paroissiale constitue un équipement communal ne disposant pas

à ce jour de dénomination officielle, se situant de plus à proximité immédiate de l’ancienne

demeure de Mm Vié, Monsieur le Maire propose d’attribuer à l’ancienne salle paroissiale le nom de « Salle Raymonde Vié ».

ADOPTÉE À L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Création d'emploisnonpermanents pour la saison estivale — délibérat

Monsieur le Maire expose la nécessité, comme chaque été, de recruter 4 agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à savoir :

- Le renforcement de l’équipe du patrimoine pour répondre aux besoins de la saison culturelle 2026, notamment l’accueil du public au château,

- Le renforcement de l’équipe technique pour répondre aux besoins de la saison estivale 2026, l’organisation des événements associatifs et communaux tout en permettant les congés annuels des agents.

Monsieur le Maire propose de créer 2 postes dans le grade d’adjoint territorial du patrimoine non

permanent pour le recrutement de 2 agents contractuels (1 par période) afin de faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour les périodes suivantes :

- Période 1 : du 2 juillet 2026 au 31 juillet 2026 inclus.

-_ Période 2 : du 1% août 2026 au 31 août 2026 inclus.

Monsieur le Maire propose de créer 2 postes dans le grade d’adjoint technique territorial non permanent pour le recrutement de 2 agents contractuels (1 par période) afin de faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour les périodes suivantes :

- Période 1 : du 2 juillet 2026 au 31 juillet 2026 inclus.

- Période 2 : du 1 août 2026 au 31 août 2026 inclus.

Les adjoints territoriaux du patrimoine assureront des fonctions sur le site du Donjon à temps non complet (30 heures).Les adjoints techniques assureront des fonctions techniques à temps complet (35 heures).

La rémunération de ces agents sera calculée par référence à l’indice brut 367 du grade de

recrutement.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

ADOPTÉE À L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Dénomination des voies communales — délibération 45

Monsieur le Maire présente le travail mené pour la numérotation des maisons et, dans ce cadre, la nécessité

de procéder à la dénomination des voies communales afin de faciliter le repérage, l’acheminement du

courrier, l’intervention des services de secours ainsi que la mise à jour des bases d’adressage nationales.

La dénomination des voies participe également à la mise en valeur du patrimoine communal et à la

cohérence de l’adressage sur le territoire.

11 soumet une liste des dénominations proposées pour les voies concernées et demande au conseil de bien

vouloir avaliser ces nouveaux noms de voies ou ces corrections orthographiques de noms existants et de

l’autoriser à procéder à la mise en place de la signalisation correspondante.

ADOPTÉE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

N° | Ancienne désignation (si existante) Nouvelle dénomination Observations

1 Sans dénomination CHEMIN DE BELLOC Voie nouvelle

2 Sans dénomination CHEMIN DE CIPOT Voie nouvelle

dl Sans dénomination CHEMIN DU CAP DEL BOSC Voie nouvelle

4 Sans dénomination IMPASSE DE LA COLLINE MARTIN Voie nouvelle

5 Sans dénomination ROUTE DE CASSAGNABERE Voie nouvelle

6 Sans dénomination ROUTE DU MAUBOUSSIN Voie nouvelle

7 Sans dénomination ESCALIER DES TANNERIES Voie nouvelle

8 QUARTIER SAUTERNE A supprimer

9 RUE DE L’ABATTOIR A supprimer

10 AVENUE BOULOGNE AVENUE DE BOULOGNE Modification

11 | CHEMIN DE LAS BOURDETTES _ | CHEMIN DE LA BOURDETTE Modification

12 IMPASSE DU MOTIS IMPASSE DE MOTIS Modification

13 QUARTIER DU FONDS DE LA RUE QUARTIER DU FONDS DE LA COTE | Modification

COTE

14 VOIE DE LAS PEYRERES VOIE LAS PEYRERES Modification

Classement dans le domaine public un chemin avec dénomination — délibération 46

Monsieur le Maire explique qu’il a été sollicité par un riverain afin de verser au domaine public un

chemin actuellement inscrit au patrimoine privé de la commune.

En effet, la commune est propriétaire d'un chemin situé sur les parcelles cadastrées section B n° 1352,

1355 et 1357, situé sur la colline Martin.

Considérant que ce chemin dessert plusieurs habitations et constitue une voie de desserte locale empruntée

par les riverains, que cette voie est ouverte à la circulation des riverains, des services publics, des servicesde secours ainsi que des concessionnaires de réseaux, il est dans l'intérêt de la commune d'assurer la

gestion et l'entretien de cette voie dans le cadre de sa voirie communale en tenant compte de son

affectation à l'usage du public. Il convient donc de procéder à son classement dans le domaine public

routier communal.

Monsieur le Maire propose donc de classer dans le domaine public routier communal le chemin communal situé sur les parcelles cadastrées section B n° 1352, 1355 et 1357, d’y affecter la dénomination (voir ci- dessus) « Impasse de la Colline Martin » et donc d'intégrer cette voie au tableau de classement de la voirie communale.

ADOPTÉE À L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Cession fonds de commerce « So-Coiffure » - délibération 47

Monsieur le Maire rappelle le bail commercial consenti par la Commune d’Aurignac portant sur les locaux

situés 4 place de la mairie — 31 420 Aurignac, dans lesquels est exploité le fonds de commerce « SO

COIFFURE ». La Gérante, Mme Sovanny Seclin a transmis à la mairie un projet de compromis de cession

du fonds de commerce.

Il est donc demandé à la Commune d'approuver la cession du fonds de commerce et de déclarer que le

cédant ne sera pas tenu solidairement avec le cessionnaire du paiement des loyers, charges locatives et

accessoires dus à compter de la date d'entrée en jouissance du cessionnaire.

Il convient d'autoriser Monsieur le Maire à intervenir à l'acte de cession et à signer tout document

nécessaire à la réalisation de cette opération.

ADOPTÉE À L’UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée les différents tarifs de la cantine scolaire correspondant à chaque

quotient familial.

Il indique à l’assemblée que le Conseil Départemental vient de porter une augmentation significative des

tarifs du repas (+0,50 €) de la cantine départementale du Collège d’Aurignac à partir du 1° septembre

2026. Monsieur le Maire propose d’actualiser et de fixer le tarif du repas de la restauration scolaire comme

suit :

QUOTIENT PRIX PRIX

FAMILIAL UNITAIRE | CARNET

0 à 450 Tranche 1 3,15 € 63€

451 à 650 Tranche 2 3,45 € 69€

651 à 999 Tranche 3 3,75 € 75 €

1000 et + Tranche 4 4,05 € 81€

Résidence Principale Hors 405€ 81€

Aurignac

ADOPTÉE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTSSubvention de fonctionnement aux associations — délibération 49

Madame Laurence DARNISE, Adjointe aux associations, présente les propositions d’attributions de

subventions établies par la Commission associations.

La commission s’est appliquée à rester dans un ordre de dépenses proche sinon égal à celui de 2025. La

discussion a porté sur la vigilance solidaire à avoir quant aux réductions de subventions opérées sur les

acteurs du social et de la culture.

Chaque montant est expliqué et tient compte des montants attribués les années précédentes, les demandes

spécifiques, la qualité du dossier de demande, etc.

Après débats et échanges, les subventions 2026 accordées aux différentes associations communales ou

exerçant une activité à Aurignac sont consignées dans le tableau ci-dessous, pour un montant global de

42 782 € réparti comme suit :

SPORTS

Au Ring Niaque 750

Basket Club Aurignac 500

Bouliste Terres d’Aurignac Fréchet 500

Cyclo Aurignac Club 300

Entente Football Club Aurignac 5 000

Gym Aurignac 300

Tennis Club Aurignac 500

Torii Judo 350

Asso Rieutort Sport et Culture 350

Roller’s Gang 250

Aurigna’ Court Différé

Sous-Total 8800 €

ECOLES

Coopérative école primaire 303

Coopérative école maternelle 174

Coopérative Dabeaux 315

Sous-Total 792 €

DIVERS

Accompagner En Comminges 250

Alter Ego 3 000

Les Amis de la Lecture 600

Amicale des Sapeurs-Pompiers 500

Anciens combattants 250

Association Communale de Chasse Agréée (ACCA) 250

Ciné Donjon 940

Comité des fêtes 10 000

La Cafetière 2 500

Femmes de papier 400

Pronomades 500

MARPA 14 000 €

Sous-Total 33 190Monsieur le Maire expose l'intérêt de soutenir pour la première fois le cas de Pronomade(S) au vu de tout

ce que cette association a depuis de nombreuses années apportées à la Commune, sans oublier ce qui se

prépare pour 2027. Aussi, est examiné l'attribution d’un montant de 500 €.

Il convient de préciser que le versement des subventions aux associations à vocation sportive éducative ou culturelle (c/65748) est subordonné à la présentation d’un état comptable indiquant la littérale nécessité du versement de la subvention votée pour fonctionner normalement.

A ce titre, la subvention pour Aurigna’Court ne peut pas être attribué ce jour au vu de l’inadaptation du dossier financier transmis, bien peu rigoureux. Le Maire etou l’Adjointe en charge des associations rencontreront l’association pour solliciter des éclaircissements et assurer à l’association que la non attribution n’est pas définitive, que la Mairie veut bien continuer le soutien mais sur la base d’éléments financiers plus sérieux. Cette éventuelle décision décalée pourra faire monter le total attribué.

ADOPTÉE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS

DOMAINE PATRIMOINE ET CULTURE

Dépôt fouilles archéologiques au musée-forum de l’Aurignacien — di

Monsieur le Maire rappelle que plusieurs campagnes de fouilles archéologiques ont été réalisées entre

2018 et 2024 à l'initiative du Musée-Forum de l'Aurignacien et exécutées par le Laboratoire TRACES,

sous la direction scientifique de Mathieu Lejay et de Lars Anderson, ces opérations archéologiques ayant

notamment porté sur des terrains appartenant à la commune d'Aurignac.

Le mobilier archéologique recueilli sur les parcelles communales appartient à la commune. Certaines

parcelles appartiennent également à Madame Madeleine Beyt née Azéma.

Les propriétaires des terrains ont la responsabilité de garantir la conservation, l’accessibilité et la

valorisation scientifique des résultats de ces fouilles, mais ni la commune ni Mme BEYT ne disposent ni

des compétences scientifiques spécialisées, ni des moyens humains, techniques et financiers nécessaires

à la conservation, à l’étude et à la valorisation pérenne de ces collections archéologiques ;

Il convient donc de céder ces collections au Musée-Forum de l'Aurignacien, établissement spécialisé dans la conservation et la valorisation du patrimoine préhistorique local, qui s'engage à en assurer la conservation, à les mettre à disposition de la communauté scientifique et à les valoriser auprès du public au travers d’expositions, d'animations, de visites thématiques ou de toute autre action culturelle adaptée.

Monsieur le Maire propose de consentir au don, à titre gratuit, au Musée-Forum de l'Aurignacien du mobilier archéologique et des collections issues des campagnes de fouilles réalisées entre 2018 et 2024 sur les parcelles appartenant à la commune.

Ce don comprend l’ensemble des objets, vestiges, échantillons et éléments d’inventaire appartenant àla commune et provenant desdites opérations archéologiques, selon les inventaires établis dans le cadre scientifique des fouilles.

Le Musée-Forum de l'Aurignacien s’engage à assurer la conservation, l’étude, l’accessibilité aux

chercheurs et la valorisation culturelle et scientifique de ces collections conformément à ses missions.

ADOPTÉE À L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTSBilan saison culturelle 2025 — Programmation 2026

Monsieur Philippe BERTRAND, 1“ adjoint délégué à la culture et au patrimoine, présente le bilan 2025

de la saison culturelle à partir des documents transmis.

Compte-tenu de ce bilan, des orientations pour 2026 sont également proposées (voir diaporama au

compte-rendu).

Le conseil municipal souligne la qualité de l’exposé et de l’action culturelle portée par la

Commune. On peut mesurer l'engagement du service culturel pour offrir à nos concitoyens des

temps et des espaces de culture en milieu rural, sachant que l’accès à la culture est un levier

d'inclusion pour tous dans la vie de la Cité ; c'est une volonté que nous affirmerons pendant tout

notre mandat.

Il apparait, comme chaque année, que les recettes ne viennent pas compenser les dépenses. Cette

configuration est connue dès l'écriture de la ligne de dépenses au budget primitif. C’est la

traduction politique de l'action culturelle municipale qui représente 10 € environ par habitant

pour 2025 et la projection 2026 devrait être de même ordre.

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

Fixation des tarifs saison culturelle 2026

Conformément aux dispositions de l'article L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales,

Monsieur le Maire est tenu de rendre compte au Conseil municipal des décisions prises dans le cadre

des délégations qui lui ont été consenties.

Il expose les tarifs de la saison culturelle.

‘endredi 12 juin 2026 sl

ÇA COMMENCE COMME ÇA - Cie La théière

> 1 séance tout public à 20h30 dès 11 ans

Nature produits :

e 10€ Entrée adulte

e 6€ Entrée réduite (enfant -18ans, étudiant, allocataire RSA/AAH, demandeur d’emploi)

e 3€ Entrée Super réduit (Jeunes/usagers dans le cadre d’une sortie de la MJC ou de l’asso alter

égo)

e Gratuit -5ans

Samedi 13 juin 2026 “ SEE

L'HUMANITÉ TOUT ÇA TOUT ÇA - Cie Kaktus

> 1 séance tout public à 20h30 dès 13 ans

> Nature produits :

e Gratuit

Du samedi 1° juillet au jeudi 31 août 2025}

OUVERTURE ESTIVALE / ACCUEIL / ATELIERS AU CHÂTEAU

> Ouverture du lundi au dimanche, de 10h à 13h et de 15h à 18h

> Ateliers pour enfants de 15h à 17h30 les mercredis du 15 juillet au 12 août inclusNature produits :

e 2€entrée adulte

1 € entrée enfant 2 à 18 ans

1 € entrée adulte réduit / groupe (+10 adultes)

Gratuit entrée — de 2 ans

Gratuit entrée habitant des Terres d’Aurignac

3 € atelier 1h

2 € boisson canette 33cl

1 € boisson bouteille eau 50C1

1€ boisson chaude (thé ou café)

es mardis 21 juillet et le 4 Août 2026

VISITES GUIDÉES et ATELIERS Les Bâtisseurs du château

Nature produits :

e 5€ Tarif unique adulte et enfant +5 ans

e Gratuit-5 ans

Jeudi 16 juillet et jeudi 30 JUILLET 2026!

BALADE COMMENTEE AUX FLAMBEAUX

> Visite de la cité médiévale à la lueur des flambeaux à 21h30

Nature produits :

e 3€ le flambeau

e Gratuit Visite guidée de la cité

Avril à décembre 2026/

VISITES ET ATELIERS pour Centre de Loisirs et scolaire (Maternelle et élémentaire) > Sur rendez-vous

Atelier 1 «le système défensif » : Visite de la cité en autonomie avec support pédagogique mis à

disposition (entre 45min et 1heure) suivi d’un atelier autour du maniement de l’arbalète encadré de 30 min, groupe de 15 minimum jusqu’à 30 dès 6 ans

Atelier 2 « la vie au moyen âge » : Visite du château, encadrée par une guide 30 min et atelier autour de l’hortus monastique (plantes médicinales) avec la guide et une animatrice (entre 30 et 45 min), groupe de 15 minimum jusqu’à 30 dès 3 ans

Atelier 3 : « Les bâtisseurs — mesures et géométrie au moyen-âge » courte visite de la première enceinte

et des éléments de fortification encadrée par une guide de 30 min + 1 atelier utilisation d’outils de mesure

: la pige et la corde à 13 nœuds. Démonstration puis défis à relever par petit groupe, encadré d’1h- groupe

de 15 à 30 enfants à partir de 8 ans

Nature produits :

e 5€: Atelier 1, 2 ou 3, tarif par enfant si école extérieure à Aurignac

e 4€: Atelier 1, 2 ou 3, tarif par enfant si école d’Aurignac

e 3€: Visite guidée sans atelier par enfant

e Gratuit accompagnants/enseignantsDimanche 5 juillet 2026 .

HOMMAGES AUX COMPOSITRICES - Association La bouche en chœur

> 1 séance tout public à 17h

Nature produits :

e 10€ Entrée Adulte

e 6€ Entrée réduit (Enfant 5-18ans, étudiant, allocataire RSA/AAH, demandeur d’emploi)

e 3€ Entrée Super réduit (Jeunes/usagers dans le cadre d’une sortie de la MJC ou de l'asso alter

égo)

© Gratuit entrée enfant -5 ans

Dimanche 19 juillet 2026

MYTHOLOGIES - Cie Papier Machins

> 1 séance tout public à 18h30 dès 7 ans

Nature produits :

e 10€ Entrée adulte

e 6€ Entrée réduite (enfant -18ans, étudiant, allocataire RSA/AAH, demandeur d’emploi)

e 3€ Entrée Super réduit (Jeunes/usagers dans le cadre d’une sortie de la MJC ou de l’asso alter

égo)

e Gratuit—5ans

lardi 28 juillet 2026} IN LU

CHANTIER SHAKESPEARE - Incandescente Compagnie

> 1 séance tout public à 20h30 dès 8 ans

Nature produits :

e 10€ Entrée adulte

e 6€ Entrée réduite (enfant -18ans, étudiant, allocataire RSA/AAH, demandeur d’emploi)

e 3€ Entrée Super réduit (Jeunes/usagers dans le cadre d’une sortie de la MJC ou de l'asso alter

égo)

e Gratuit-5 ans

Vendredi 18 septembre 2026k

LES ENFANTS DU PATRIMOINE

> 10h et 14h : Visite guidée et atelier « les bâtisseurs »

Nature produits :

© Gratuit. Visite et Atelier

Samedi 19 et Dimanche 20 septembre 2026

JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE

> Samedi et dimanche : ouverture du château

> Dimanche 10h : Visite guidée

Nature produits :

e Gratuit. Entrée château et visite guidée

LA GRANDE REPARATION, Compagnie Momatique

> 1 séance scolaire Maternelle, CP et CE1 à 15h

Nat roduits :

e 6€ Entrée scolaire

e Gratuit Enseignant accompagnantMardi 13 octobre 2026)

PAS DE PEAU - Cie Ô Possum

> 1 séance scolaire CE2, CM et 6ème à 10h et 14h

Nature produits :

e 6€ Entrée scolaire

e Gratuit Enseignant accompagnant

Vendredi 6 novembre 20268

FEMME NON RÉÉDUCABLE - Cie La Portée

> 1 Séance à 20h30 Tout public dès 14 ans

Nature produits :

e 10€ Entrée adulte

e 6€ Entrée Réduit (Enfant 5-18ans, étudiant, allocataire RSA/AAH, demandeur d’emploi)

e 3€ Entrée Super réduit (Jeunes/usagers dans le cadre d’une sortie de la MJC ou de l’asso alter

égo ou femmes de papier)

e Gratuit Entrée enfant -5 ans

Déclaration d'intention d’aliéner depuis le précédent conseil municipal

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil municipal les Déclarations d'Intention d'Aliéner

(DIA) dont la commune d'Aurignac a été saisie depuis le 5 juin 2026, ainsi que les décisions prises le cas

échéant dans le cadre de la délégation accordée par le Conseil municipal.

N° Dossier Date ‘Objet de la décision

2026-09 09/06/2026 | Renonciation à l’exercice du DPU sur un terrain bâti, situé 67 Rue du Barry, cadastré section AC 140-141,

d’une superficie de 834 m? au prix de 165 000 €

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h15.

Bernard GABAS LOSEGO Jean-Michel Secrétaire de séance Maire d’Aurignac

= —

10