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Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Compeyre.
Lien du pdf (Déliberation - 20260407 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sécurité publique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 AVRIL 2026
À 18H30 (Art. 2121-9 et 2121-25 du Code de l’Administration
Communale)
Présents : Mmes PITOT Patricia, SAUSSOL Evelyne, Mme
DELPUECH Anne, CAUSSE Magalie, TROIN Coralie, HEEP
Romane, ROCHETTE Marilyne, MONTROZIER Elsa. MM.
MONTROZIER Alain, FORTES Léon, ABRIOL Eric, CAPONY
David, LYONNET Jean-Pierre, M BLANCHOT Jean
Absents excusés : PINEIRO Thierry
Pourvoir : M. PINEIRO Thierry, donné à Mme TROIN Coralie
Secrétaire de séance : Mme HEEP Romane
DÉLIBÉRATIONS
➢ Délibération n°20260407-01 : Fixation des indemnités de fonction des Elus. ▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-02 : Création des commissions et la désignation des membres
▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-03 : Délégués au Sivu Scolaire du Lumençon
▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-04 : Délégués au Sivom Enfance Jeunesse de la Vallée du Tarn ▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-05 : Délégués au Sivom Tarn et Lumensonesque ▪ Approuvée à la majorité (Marilyne Rochette 2 voix Contre – 13 voix Pour et Elsa
Montrozier 2 voix Pour – 13 voix Contre)
➢ Délibération n°20260407-06 : Représentants au PNRGC
▪ Approuvée à la majorité – (Evelyne SAUSSOL 2 voix Contre et 13 voix Pour, Jean-Pierre
LYONNET 2 voix Pour et 13 voix Contre)
➢ Délibération n°20260407-07 : Délégués au SIEDA
▪ Approuvée à la majorité – (Coralie TROIN 2 voix Contre et 13 voix Pour, Jean-Pierre
LYONNET 2 voix Pour et 13 voix Contre)
➢ Délibération n°20260407-08 : Délégués au SMICA
▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-09 : Représentants à Aveyron Ingénierie
▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-10 : Délégués Défense et Sécurité Routière
▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-11 : Délégués CNAS
▪ Approuvée à l’unanimité
NOMBRE DES MEMBRES
PRÉSENTS EN EXERCICE VOTANTS
14 15 15 ➢ Délibération n°20260407-12 : Délégués ADMR
▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-13 : Autorisation de poursuites
▪ Approuvée à l’unanimité
➢ Délibération n°20260407-14 : CFU 2025
▪ Approuvée à la majorité : 14 voix Pour – 1 abstention de Mme Elsa MONTROZIER
QUESTIONS DIVERSES
Formation ADM : Chaque élu s’inscrit et le signale à la Mairie.
Frais de déplacement : M. Jean BLANCHOT demande que les frais de déplacement pour les déplacements en dehors de la vallée soient indemnisés. Accord de Mme le Maire.
Liste des délibérations : signalement d’erreurs sur le dernier publié.
Séance levée à 19h30