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Procès Verbal - 20250331 Proces verbal
Procès Verbal - 20250630 Proces verbal
Procès Verbal - 20260309 Proces verbal
Procès Verbal - 20240325 Proces verbal
Procès Verbal - 20260407 Proces verbal
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 00h46 par la commune de Compeyre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260407 Proces verbal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
l'Aveyron
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
MERE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DE
COMPEYRE
7 AVRIL
2026
12520
(Art.
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
&e
: 05.65.59.87.92.
Mail
: secretariat.mairie@icompeyre.fr
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
sept
avril
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Patricia
PITOT,
Maire.
Présents :
Mmes
PITOT
Patricia,
SAUSSOL
Evelyne,
CAUSSE
NOMBRE
DES
MEMBRES
Magalie,
TROIN
Coralie,
HEEP
Romane,
ROCHETTE
Marilyne,
MONTROZIER
Elsa.
MM.
MONTROZIER
Alain,
FORTES
Léon,
PRÉSENTS |
EN
EXERCICE
|
VOTANTS
ABRIOL
Eric,
CAPONY
David,
LYONNET
Jean-Pierre,
M.
BLANCHOT
Jean
Absents
excusés
: PINEIRO
Thierry
14
15
15
Pourvoir
: PINEIRO
Thierry donné
à Mme
Coralie TROIN
Secrétaire
de
séance
: Mme
HEEP
Romane
DÉSIGNATION
D'UN
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Ila
été
procédé,
conformément
à l’article
L121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal.
Mme
Romane
HEEP,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées. ADOPTION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
20
MARS
2026
Le
procès-verbal
de
la
séance
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
a été
signé
par
Mme
le
Maire
et
la
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
Madame
Le
Maire
rappelle
l’ordre
du
jour
:
VNVNN NN YV
Fixation
des
indemnités
de
fonction
Délégations
aux
structures
intercommunales
Désignations
des
élus
aux
commissions
communales
Autorisation
de
poursuites
donnée
au
comptable
public
CFU
2025
Questions
diverses PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
DÉLIBÉRATIONS INDEMNITES
DE
FONCTIONS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L 2123-20
à
L 2123-24
;
Vu
le
décret
n°
2022-994
du
7
juillet
2022
revalorisant
l’indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
depuis
le
1°
juillet
2022
;
Vu
le
budget
communal
;
Considérant
que
lorsque
le
conseil
municipal
est
renouvelé,
les
indemnités
de
ses
membres,
à
l'exception
de
l'indemnité
du
maire,
sont
fixées
par
délibération.
Cette
délibération
intervient
dans
les
trois
mois
suivant
l'installation
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
toute
délibération
du
conseil
municipal
concernant
les
indemnités
de
fonction
d'un
ou
de
plusieurs
de
ses
membres,
à l'exception
du
maire,
est
accompagnée
d'un
tableau
annexe
récapitulant
l'ensemble
des
indemnités
allouées
aux
autres
membres
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
les
assemblées
délibérantes
sont
tenues
de
fixer
les
indemnités
de
fonctions
des
élus
concernés
dans
la
limite
des
taux
maxima
prévus
par
la
loi
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
peut,
par
délibération,
fixer
une
indemnité
de
fonction
inférieure
au
barème
applicable,
à
la
demande
du
maire
;
Considérant
que
Mme
le
maire
a
demandé
expressément
à
cette
assemblée
de
percevoir
une
indemnité
de
fonction
inférieure
au
barème
légal
;
Mme
le
maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
dispositions
relatives
au
calcul
des
indemnités
de
fonction
des
maires
et
des
adjoints,
et
l’invite
à
délibérer
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
{modalités
du
vote
à préciser) :
Que
le
montant
des
indemnités
de
fonction
du
maire
et
des
adjoints
(et
éventuellement
des
conseillers)
est,
dans
la
limite
de
l'enveloppe
budgétaire
constituée
par
le
montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d'être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux
par
l'article
L 2123-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
fixé
aux
taux
suivants
:
NOM
PRENOM
FONCTION
INDEMNITE
BRUTE
PITOT
Patrtcla
Maire
41.40%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
MONTROZIER
Alain
1f
adjoint
10.7
%
l'indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
SAUSSOL
Evelyne
2°"
adjoint
10.7
%
l'indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
Que
l'ensemble
de
ces
indemnités
ne
dépasse
pas
l'enveloppe
globale
prévue
aux
articles
L 2123-22
à
L 2123-24
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Que
les
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l'évolution
de
la
valeur
du
point
de
l'indice
et
payées
mensuellement
;
Que
les
crédits
budgétaires
nécessaires
au
versement
des
indemnités
de
fonction
sont
inscrits
au
budget
communal. Fait
et
délibéré
à COMPEYRE,
les jour,
mois
et
an
susdits.
2 PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
DETERMINATION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET
DESIGNATION
DES
MEMBRES
Conformément
à
l’article
L 2121-22
du
CGCT,
le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d’un
de
ses
membres.
La
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l’assemblée
communale.
Le
maire
est
le
président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement,
les
commissions
sont
convoquées
et
présidées
par
le
vice-président
élu
par
celles-ci
lors
de
leur
première
réunion.
Aussi,
je
vous
propose
de
créer
12
commissions
municipales
chargées
d'examiner
les
projets
de
délibérations
qui
seront
soumis
au
conseil.
La
commission
Finance-budget
La
commission
Appel
d'offres
La
commission
Urbanisme
La
commission
Recrutement
Personnel
Le
commission
Agents
Communaux
La
commission
Bibliothèque
La
commission
Caves
Tourisme
La
commission
Chemins
et
voiries
La
commission
Travaux
La
commission
Cimetière-cloches
La
commission
Communication
—
associations
La
commission
Fêtes
et cérémonies
Je
vous
propose
que
le
nombre
d'élus
siégeant
au
sein
de
chaque
commission
soit
variable
en
fonction
des
candidatures
d'élus
sur
les
diverses
thématiques,
avec
un
maximum
de
8
membres.
Je
vous
propose
donc,
Mesdames,
Messieurs,
d'adopter
la
délibération
suivante
:
Article
1
:Le
Conseil
Municipal
adopte
la
liste
des
commissions
municipales
suivantes
:
1.
La
commission
Finance-budget
La
commission
Appel
d'offres
La
commission
Urbanisme
La
commission
Recrutement
Personnel
Le
commission
Agents
Communaux
La
commission
Bibliothèque
La
commission
Caves
Tourisme
La
commission
Chemins
et
voiries
.
La
commission
Travaux
10.
La
commission
Cimetière-cloches
11.
La
commission
Communication
—
associations
12.
La
commission
Fêtes
et
cérémonies
© © NO Up W R
Article
2
:Les
commissions
municipales
comportent
au
maximum
8
membres. PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
Article
3
:après
appel
à candidatures,
considérant
la
présence
d’une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l’article
L2121-21
du
CGCT,
le
Conseil
Municipal,
après
avoir
décidé
à l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
désigne
au
sein
des
commissions
suivantes
:
1 -
Commission
Finance-budget :
- Mme
Patricia
PITOT
- Mme
Coralie
TROIN
- M.
Eric
ABRIOL
- Mme
Elsa
MONTROZIER
2 - Commission
Appel
d'offres :
- Mme
Patricia
PITOT
- Mme
Coralie
TROIN
- M.
Alain
MONTROZIER
- M.
Eric ABRIOL
- M.
Léon
FORTES
- M.
Jean-Pierre
LYONNET
3
- Commission
Urbanisme
:
- Mme
Patricia
PITOT
- Mme
Evelyne
SAUSSOL
- M.
Thierry
PINEIRO
- M.
Jean-Pierre
LYONNET
4
- Commission
Personnel
:
- Mme
Patricia
PITOT
- Mme
Evelyne
SAUSSOL
- M.
Alain
MONTROZIER
- Mme
Elsa
MONTROZIER
5
- Commission
Agents
Communaux
:
- M.
Alain
MONTROZIER
- M.
Léon
FORTES
6 — Commission
Bibliothèque
:
- M.
Jean
BLANCHOT
- Mme
Romane
HEEP
7 —- Commission
Caves
Tourisme :
- Mme
Patricia
PITOT
- Mme
Coralie
TROIN
- M.
Alain
MONTROZIER
- M.
Eric
ABRIOL
- M.
Léon
FORTES
- M.
Jean
BLANCHOT
- Mme
Magalie
CAUSSE
- Mme
Elsa
MONTROZIER
8 — Commission
Chemins
et
voiries
:
- M.
Alain
MONTROZIER PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
- M.
Léon
FORTES
- M.
David
CAPONY
- Mme
Elsa
MONTROZIER
- M.
Thierry
PINEIRO
- Mme
Marilyne
ROCHETTE
- M.
Jean-Pierre
LYONNET
9
—
Commission
Travaux
:
- M.
Alain
MONTROZIER
- M.
Léon
FORTES
- M.
David
CAPONY
- Mme
Elsa
MONTROZIER
- M.
Thierry
PINEIRO
- Mme
Marilyne
ROCHETTE
- M.
Jean-Pierre
LYONNET
10
—
Commission
Cimetière
- Cloches :
- M.
Alain
MONTROZIER
- M.
David
CAPONY
- M.
Eric
ABRIOL
- Mme
Coralie
TROIN
11
—
Commission
Communication
- Associations :
- M.
David
CAPONY
- M.
Eric
ABRIOL
- Mme
Elsa
MONTROZIER
12
—
Commission
Fêtes
et
cérémonies :
- Mme
Patricia
PITOT
- Mme
Evelyne
SAUSSOL
- M.
Léon
FORTES
- Mme
Marilyne
ROCHETTE
- Mme
Romane
HEEP
- M.
David
CAPONY
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les jour,
mois
et
an
susdits.
NOTA
BENE
:
Le
Conseil
Municipal
se
réserve
la
possibilité
de
créer
des
commissions
spécifiques
pour
la
gestion
d'opérations
de
travaux
ciblées.
DELEGUES
AU
SIVU
SCOLAIRE
DU
LUMENCON
Vu
les
articles
L 5211-7
et
L2122-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
16
novembre
2016
portant
création
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
Scolaire
du
Lumençon
;
Vu
les
statuts
indiquant
la
clé
de
répartition
du
nombre
de
délégués
;
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
4 délégués
titulaires
;
5 PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
Considérant
que
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
;
Après
un
vote
du
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
sont
élus
délégués
de
la
commune
auprès
du
SIVU
Scolaire
du
Lumençon
NOM
PREMON
PITOT
MIGAYROU
Patricia
CAUSSE
Magalie
ABRIOL
Éric
DELPUECH
Anne
Et
transmet
cette
délibération
au
président
de
l'EPCI
du
SIVU
SCOLAIRE
DU
LUMENCON
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
DELEGUES
AU
SIVOM
ENFANCE
JEUNESSE
DE
LA
VALLEE
DU
TARN
Vu
les
articles
L 5211-7
et
L2122-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
18
avril
2002
portant
création
du
Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Multiple
Enfance-Jeunesse
de
la
Vallée
du
Tarn
:
Vu
les
statuts
indiquant
la
clé
de
répartition
du
nombre
de
délégués
;
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
2 délégués
titulaires
et
2 délégués
suppléants
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
;
Après
un
vote
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
sont
élus
délégués
de
la
commune
auprès
du
SIVOM
Enfance
Jeunesse
De
La
Vallee
Du
Tarn
Statuts
Nom
Prénom
T
HEEP
Romane
T
ABRIOL
Éric
S
DELPUECH
Anne
S
CAUSSE
Magalie
Et
transmet
cette
délibération
au
président
de
l'EPCI
du
SIVOM
Enfance
Jeunesse
De
La
Vallee
Du
Tarn
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits. PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
AVRIL
2026
} COMMUNE
DE
COMPEYRE
DELEGUES
AU
SIVOM
TARN
ET
LUMENSONESQUE
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
20
décembre
2000
portant
création
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Multiple
Tarn
et
Lumensonesque
;
Vu
les
statuts
indiquant
la
clé
de
répartition
du
nombre
de
délégués
;
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
2 délégués
titulaires
et
2 délégués
suppléants
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
;
Après
un
vote
du
Conseil
Municipal
à
la
majorité
(Marilyne
Rochette
2
voix
Contre
—
13
voix
Pour
et
Elsa
Montrozier
2
voix
Pour
—
13
voix
Contre),
sont
élus
délégués
de
la
commune
auprès
du
SIVOM
Tarn
et
Lumensonesque
Statuts
Nom
Prénom
T
ROCHETTE
Marilyne
T
CAPONY
David
S
BLANCHOT
Jean
S
PINEIRO
Thierry
Et
transmet
cette
délibération
au
président
de
l'EPCI
du
SIVOM
Tarn
et
Lumensonesque.
Fait
et
délibéré
à COMPEYRE,
les jour,
mois
et
an
susdits.
DELEGUES
AU
PARC
NATUREL
REGIONAL
DES
GRANDS
CAUSSES
e
Vu
le
Code
de
l’environnement,
notamment
les
articles
L.333-1
et
suivants
relatifs
aux
Parcs
naturels
régionaux
;
e
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
plus
particulièrement
les
articles
L.5211-2,
L.5211-
10,
L.2122-4
alinéa
1 et
L.2121-7
;
e
Vu
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
naturel
régional
des
Grands
Causses,
modifiés
par
arrêté
préfectoral
en
date
du
16
février
2024
;
À
la
suite
des
élections
municipales,
le
Parc
naturel
régional
des
Grands
Causses
doit
procéder
au
renouvellement
du
Comité
syndical.
Le
Comité
syndical
est
organisé
en
collèges,
formés
des
représentants
élus
par
les
collectivités
et
leurs
groupements
adhérant
au
Syndicat
mixte.
Les
délégués
au
Comité
syndical
sont
désignés
par
les
institutions
membres
du
Syndicat
mixte
en
fonction
des
règles
qui
leur
sont
applicables,
dans
les
conditions
fixées
par
les
articles
L.
5711-1
et
L.
5211-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. |PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
Pour
chaque
délégué,
les
membres
du
Syndicat
mixte
désignent,
dans
les
mêmes
conditions,
un
suppléant.
Une
même
personne
ne
peut
à
la
fois
représenter
deux
institutions
membres,
que
ce
soit
à titre
de
suppléant
et/ou
de
titulaire.
La
durée
du
mandat
des
délégués
est
liée
à
celle
de
l'organe
délibérant
qui
les
a
désignés
pour
les
délégués
communaux
et
intercommunaux.
Après
le
renouvellement
général
des
conseils
municipaux,
ces
derniers
doivent
désigner
leurs
représentants
au
Comité
syndical
dans
le
délai
de
quatre
semaines
suivant
l’élection
des
Maires,
telle
qu’elle
est
prévue
à
l’article
L.
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Comité
syndical
règle,
par
ses
délibérations,
les
affaires
relevant
de
la
compétence
du
Syndicat
mixte.
Notamment,
il vote
le
budget,
administre
les
biens,
crée
les
emplois,
approuve
le
compte
administratif,
examine
les
comptes-rendus
d'activités
du
Syndicat
mixte
et
se
prononce
sur
toutes
les
questions,
notamment
statutaires,
relevant
de
sa
compétence.
Sur
proposition
du
Bureau,
il
détermine
les
conditions
de
son
fonctionnement,
de
celui
du
Bureau
par
l'adoption
d’un
règlement
intérieur,
dans
les
conditions
de
majorité
prévue
pour
les
modifications
statutaires.
Ouï
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
à
la
majorité
des
membres
présents
(Evelyne
SAUSSOL
2 voix
Contre
et
13
voix
Pour,
Jean-
Pierre
LYONNET
2
voix
Pour
et
13
voix
Contre)
:
1-
Décide
de
désigner
comme
représentants
de
la
commune
de
Compeyre
au
sein
du
PNR
des
Grands
Causses
:
Statuts
Nom
Prénom
T
SAUSSOL
Evelyne
S
BLANCHOT
Jean
Le
mandat
des
représentants
désignés
prendra
effet
à compter
de
la
date
de
la
présente
délibération
et
jusqu'à
la
fin
du
mandat
municipal
en
cours,
sauf
démission
ou
remplacement
anticipé.
2-
Autorise
Mme
Le
Maire
à engager
les
procédures
et
signer
les
documents
nécessaires.
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
DELEGUES
AU
SIEDA
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’à
la
suite
des
élections
municipales
des
15
et
22
Mars
2026,
il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
désigner
un
délégué
auprès
du
SIEDA,
Syndicat
Intercommunal
d’Energies
du
Département
de
l’Aveyron.
Ouï
cet
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
à la
majorité
des
membres
présents
(Coralie
TROIN
2 voix
Contre
et
13
voix
Pour,
Jean-Pierre
LYONNET
2 voix
Pour
et
13
voix
Contre) : PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
Décide
de
désigner
comme
représentant
de
la
commune
de
Compeyre
au
sein
du
SIEDA,
Syndicat
Intercommunal
d’Energies
du
Département
de
l’Aveyron
:
Statuts
Nom
Prénom
T
TROIN
Coralie
S
ROCHETTE
Marilyne
Le
mandat
du
représentant
désigné
prendra
effet
à
compter
de
la
date
de
la
présente
délibération
et
jusqu'à
la
fin
du
mandat
municipal
en
cours,
sauf
démission
ou
remplacement
anticipé.
1-
Autorise
Mme
Le
Maire
à engager
les
procédures
et
signer
les
documents
nécessaires.
Fait
et
délibéré
à COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
DELEGUES
AU
SMICA
Vu
:
- le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
- les
statuts
du
SMICA,
notamment
l’article
6.1
relatif
à
la
composition
de
l’assemblée
extra-syndicale
et
l’article
6.3
portant
sur
le fonctionnement
de
l’Assemblée
extra-syndicale
:
Considérant
:
- le renouvellement
général
des
assemblées
délibérantes
faisant
suite
aux
élections
municipales
des
15
et 22
mars
2026; - que
la collectivité
est
adhérente
du
SMICA
au
regard
de
la délibération
(ref)
:
- qu’il
appartient
à
l’organe
délibérant
de
désigner
son
représentant
au
sein
de
l’Assemblée
extra-syndicale
;
- qu’il
convient
de
procéder
à cette
désignation
pour
la durée
du
mandat
municipal
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
:
Article
1 — Désignation
du
délégué
Est
désignée
en
qualité
de
déléguée,
représentant
la collectivité
au
sein
de
l’Assemblée
extra-syndicale
du
SMICA
Statuts
Nom
Prénom
T
SAUSSOL
Evelyne
S
PITOT
MIGAYROU
Patricia
Article
2 -
Mandat
Le
délégué
ainsi
désigné
exercera
son
mandat
pour
la durée
du
mandat
de
l’assemblée
délibérante,
sauf
nouvelle
décision
de
celle-ci.
Article
3 —
Notification
La
présente
délibération
sera
transmise
:
- à
Monsieur
le
Président
du
SMICA
:
- à
la
Préfecture
au
titre
du
contrôle
de
légalité
;
Fait
et
délibéré
à COMPEYRE,
les jour,
mois
et
an
susdits.
9 |PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIE
MUNICIPAL
DU
7 AVRIE
2026
| COMMUNE
DE
COMPEYRE
DELEGUES
A AVEYRON
INGENIERIE
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
a
adhéré
à
l'Agence
Départementale
Aveyron
Ingénierie
;
Considérant
le
renouvellement
du
conseil
municipal,
il
convient
aujourd'hui
de
procéder
à
la
désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
de
l'Assemblée
Générale
de
l'Agence
;
Madame
le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
désigner
le
représentant
de
la
commune
au
sein
de
l'Agence
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
+
De
désigner
pour
représenter
la
commune,
le
titulaire
ci-après
désigné
qui
a
accepté
les
fonctions
;
+
D'autoriser
le
titulaire
ci-après
désigné
à
être
membre
du
Conseil
d'Administration
de
l'Agence
dans
le
cas
où
il serait
désigné
par
les
membres
du
collège
des
Communes
et
des
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale
(dit
le
collège
du
bloc
communal)
comme
représentant
de
ce
collège
au
sein
de
ce
Conseil.
Statuts
Nom
Prénom
T
MONTROZIER
Alain
S
ROCHETTE
Marilyne
Adopté
à l’unanimité
des
voix
Fait
et
délibéré
à COMPEYRE,
les jour,
mois
et
an
susdits.
DELEGUES
DEFENSE
ET SECURITE
ROUTIERE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L 2122-18
relatif
à
l'administration
de
la
commune
par
le
maire
;
Vu
l'instruction
du
8 janvier
2009
du
ministre
de
la
Défense
et
du
secrétaire
d’État
chargé
de
la
Défense
et
des
Anciens
combattants
invitant
les
communes
à désigner
un
correspondant
défense
:
Considérant
la
nécessité
de
développer
le
lien
Armée-Nation
et
de
sensibiliser
les
administrés
aux
questions
de
défense
;
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
un
correspondant
sécurité
routière,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil,
à
l’unanimité
désigne
:
Article
1
:Désignation
du
correspondant
défense
et
Sécurité
Routière
l'est
désigné,
en
qualité
de
correspondant
défense
de
la
commune
de
Compeyre
:M.
Léon
FORTES
conseiller
municipal. Article
2 : Missions
Le
correspondant
défense
est
chargé,
sous
l’autorité
du
maire
:
10 PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
+
d'informer
le
conseil
municipal
et
les
administrés
sur
les
questions
de
défense
(politique
de
défense,
organisation
des
forces
armées,
réserves,
volontariat,
recrutement)
;
+
de
participer
aux
actions
de
mémoire
et
de
valorisation
du
patrimoine
liés
aux
anciens
combattants
et
aux
conflits
;
+
d'assurer
l'interface
avec
le
délégué
militaire
départemental
(DMD)
et,
le
cas
échéant,
avec
le
référent
«
correspondant
défense
»
de
l’Union-IHEDN
;
°
de
relayer
les
informations
et
documents
transmis
par
le
ministère
des
Armées
et
la
préfecture
concernant
la
défense
et
le
lien
Armée-Nation.
Article
3 : Durée
des
fonctions
Les
fonctions
de
correspondant
défense
sont
exercées
pour
la durée
du
mandat
municipal
en
cours,
sauf
décision
contraire
du
maire.
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les jour,
mois
et
an
susdits.
DELEGUES
AU
CNAS
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
a
adhéré
au
Comité
Nationale
d’Actions
Sociales
Considérant
le
renouvellement
du
conseil
municipal,
il
convient
aujourd'hui
de
procéder
à
la
désignation
du
représentant
de
la
commune
au
sein
du
CNAS
:
Madame
le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
désigner
le
représentant
de
la
commune
au
sein
du
CNAS;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE :
e
De
désigner
pour
représenter
la
commune,
Madame
Magalie
CAUSSE
ici
présente
accepte
les
fonctions
;
Adopté
à l’unanimité
des
voix
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les jour,
mois
et
an
susdits.
DELEGUES
L’'ADMR
AGUESSAC
Madame
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
participe
au
fonctionnement
de
l'association
A.D.MR. Considérant
les
missions
de
services
à
la
personne
(autonomie,
services
de
confort
à
domicile,
famille
et
santé,
….)
portées
par
l'A.D.M.R.
Causses
et
Vallée
du
Tarn
à
Aguessac.
Considérant
la
mission
d'intérêt
général
de
cette
association
qui
apporte
un
soutien
de
proximité
à
la
population
locale. Considérant
le
renouvellement
du
conseil
municipal,
il
convient
aujourd'hui
de
procéder
à
la
désignation
des
délégués
de
la
commune
au
sein
de
l'ADMR
:
Madame
le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
désigner
les
délégués
de
la
commune
au
sein
de
l'ADMR
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE :
LI PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
+
De
désigner
pour
représenter
la
commune,
ci-dessous
désignées
et
qui
ont
accepté
les
fonctions
;
Statuts
Nom
Prénom
T
HEEP
Romane
S
SAUSSOL
Evelyne
Adopté
à
l’unanimité
des
voix
Fait
et
délibéré
à
COMPEYRE,
les jour,
mois
et
an
susdits.
AUTORISATION
PERMANENTE
ET
GENERALE
DE
POURSUITES
DONNEES
AU
COMPTABLE
PUBLIC
+
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
R.1617-24
et
suivants
:
+
Vu
le
décret
n°
2009-125
du
3
février
2009
relatif
à
l'autorisation
préalable
des
poursuites
pour
le
recouvrement
des
produits
locaux,
+
Vu
la
nécessité
pour
la
collectivité
de
délivrer
une
telle
autorisation
permettant
au
comptable
de
poursuivre
les
redevables
pour
obtenir
le
recouvrement
des
créances
locales,
Madame
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
donner
au
comptable
une
autorisation
permanente
de
poursuites
pour
la
mise
en
œuvre
d’oppositions
à
tiers
détenteur
et
de
saisies.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
de
Communauté,
à
l'unanimité
:
- décide
de
donner
au
comptable
une
autorisation
permanente
de
poursuites
pour
la
mise
en
œuvre
d'oppositions
à
tiers
détenteur
et
de
saisies.
Fait
et
délibéré
à COMPEYRE,
les
jour,
mois
et
an
susdits.
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
:
Vu
le
rapport
de
présentation
du
Compte
Financier
Unique
pour
l’année
2025
de
Compeyre
;
Vu
le
Compte
Financier
Unique
2025
de
Compeyre
;
Considérant
que
le
CFU
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
régissant
ces
documents
;
Considérant
que
le
CFU
met
en
évidence
des
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents
;
Considérant
que
le
CFU
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
CFU
;
Considérant
les éléments
susvisés
;
Considérant
la
présentation
du
CFU
2025,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
12 |PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
Fonctionnement
Investissement
Solde
d'exécution
de
l'exercice
Dépenses
325
437.77
€
238
104.11
€
563
541.88
€
Recettes
407
896.64
€
218
879.11
€
626
775.75
€
Résultats
de
l'exercice
82
458.87
€
-19
225.00
€
63
233.87
€
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Résultats
de
clôture
2024
25
174.25
€
15
830.41
€
41
004.66
€
Affectation
du
résultat
2025
82
458.87
€
-19
225.00
€
63
233.87
€
Résultats
cumulés
107
633.12
€
-3
394.59
€
104
238.53
€
Résultats
de
clôture
107
633.12
€
-3
394,59
€
104
238.53
€
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés
à
13
voix
Pour
et
1
abstention
(Mme
Elsa
MONTROZIER),
Madame
le
maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
- APPROUVE
le Compte
Financier
Unique
2025
-
DONNE
pouvoir
à
Mme
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. QUESTIONS
DIVERSES
Formation
ADM
:Chaque
élu
s'inscrit
et
le
signale
à
la
Mairie.
Frais
de
déplacement
:M.
Jean
BLANCHOT
demande
que
les
frais
de
déplacement
pour
les
déplacements
en
dehors
de
la
vallée
soient
indemnisés.
Accord
de
Mme
le
Maire.
Liste
des
délibérations
:signalement
d'erreurs
sur
le
dernier
publié.
Horaire
du
Conseil
Municipal
:Incompatibilité
des
horaires,
proposition
de
passage
du
Conseil
Municipal
le
lundi
soir
à
20h.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h35.
La
Présidente
de
séance,
Le
Secrétaire
de
séance,
Patricia
PITOT
13 PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
AVRIL
2026
COMMUNE
DE
COMPEYRE
DÉLIBÉRATIONS
20260407
n°1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12-13-14
NOM
PRENOM
SIGNATURES
OBSERVATIONS
f\
PITOT
PATRICIA
Lau
]
MONTROZIER
ALAIN
j
SAUSSOL
EVELYNE
S-
BLANCHOT
JEAN
ù
|
a
CAUSSE
MAGALIE
LT
e K
FORTES
LÉON
LE
TROIN
CORALIE
.
L
PINEIRO
THIERRY
osent
Pot
do
nné
à
DELPUECH
ANNE
ABRIOL
ÉRIC
HEEP
ROMANE
CAPONY
DAVID
ROCHETTE
MARILYNE
MONTROZIER
ELSA
LYONNET
JEAN-PIERRE