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Compte-Rendu - wkf9m19x8kwnhan
Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Flavacourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - wkf9m19x8kwnhan)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Humanitaire,
MAIRIE DE FLAVACOURT CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE L’OISE
ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS | . Séance du 24 Février 2023
CANTON DE BEAUVAIS 2
COMPTE RENDU SOMMAIRE
60590 FLAVACOURT
& 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17
du Code. Des Communes.
Le Vendredi 24 Février 2023 à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué
s’est réuni
dans la salle du Conseil en Mairie sous la présidence de M.HUE Xavier, Maire.
PRESENTS :
Mmes. Mrs: HUE Xavier Maire, FROT Jacques 3ème Adjoint, DE KONINCK Clotilde, de
GALBERT Hervé, GRISVARD Olivier, DESMAREST Lucie, COELHO David, AEBERLI Marie,
BAVANT Danielle.
ABSENTS EXCUSES : RODIER Pascal 1 Adjoint, Brigitte TYBURSKI
2ème adjointe,
DOUILLY Antoine, FAMIN Sandrine, BELLARGENT Virginie, MASSON Catherine.
POUVOIRS : Monsieur RODIER Pascal 1°* Adjoint donne pouvoir à Monsieur de
GALBERT
Hervé, Madame TYBURSKI Brigitte 2ème Adjointe donne pouvoir à Monsieur HUE Xavier,
Madame FAMIN Sandrine donne pouvoir à Madame DESMAREST Lucie,
Madame
BELLARGENT Virginie donne pouvoir à Madame DE KONINCK Clotilde.
SECRETAIRES DE SEANCE : BAVANT Danielle, FROT Jacques.
PRISE DE COMPETENCE PAR LA CCPB : COORDINATION DE LA LECTURE PUBLIQUE
Monsieur Frot présente la délibération de la Communauté de Communes du Pays de Bray
concernant le Contrat Territoire Lecture et son plan d'actions.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l'unanimité pour ce contrat.
SE60 ADHESION DE LA COMMUNAUTE DU CLERMONTOIS ET DU
PAYS DE VALOIS
Suite à la demande du SE 60 concernant l'adhésion des Communautés
de Communes du
Clermontois et du Pays de Valois, après en avoir délibéré le Conseil Municipal
vote à
l'unanimité et sont d'accord pour ces adhésions.
ACHAT D'UN BATIMENT PAR LA COMMUNE
Monsieur Le Maire donne une estimation par Les Domaines d’un montant de 197 500
euros de la propriété (maison et atelier) de la famille JEZEQUEL. L'ensemble
du Conseil,
après en avoir débattu trouve cette estimation trop basse par rapport
à la réalité du
marché foncier du village. Après négociation, Monsieur Le Maire propose une valeur de
230 000 euros hors frais. Le Conseil Municipal vote cette proposition et charge Monsieur Le Maire d'effectuer toutes les opérations nécessaires pour l’acquisition de ce bien.
Monsieur Le Maire propose de réaliser un emprunt pour cet investissement d’un montant de 230 000 euros. La proposition du Crédit Agricole du Brie Picardie est de 4.46 % sur 20 ans avec une échéance annuelle de 17 620.28 euros. Après en voir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité cet emprunt.
Le Conseil Municipal est unanime pour dire que l’achat de ce bien se justifie, car il est situé dans le centre du village à proximité de la salle des fêtes qui accueille la cantine et le périscolaire du RPC de La Tremblée et d’un espace protégé pour le matériel communal.
ACHAT D'UN CAR SCOLAIRE POUR LA COMMUNE D'OZERNA EN UKRAINE AVEC LES TROIS COMMUNES (LE VAUMAIN, LA BOSSE, LA LANDELLE)
Dans le cadre du jumelage avec la commune d'OZERNA en Ukraine et des contacts avec son Maire, il s'avère urgent d’équiper cette commune d’un car scolaire. Monsieur Le Maire a eu connaissance d’un car à Colmar de 50 places en parfait état qui répond au cahier des charges. Cet investissement sera réalisé en partenariat avec les communes de « la croix des 4 seigneurs » (Flavacourt, La Landelle, La Bosse, Le Vaumain). Il est demandé pour l’achat de ce véhicule une participation de la commune de Flavacourt à hauteur de 5 000 euros pour couvrir l’achat, le transport et les frais administratifs. C’est Flavacourt qui effectuera l’investissement et sera aidé par la participation à parts égales des 3 autres villages. Cet achat et cette action sont votés à l'unanimité par le Conseil Municipal.
Il est prévu d'effectuer une collecte de différents biens pour remplir le car avant son départ. Des affiches et des flyers sont distribués pour informer la population de ce point, dates de collecte et des produits nécessaires.
ACHAT DE LUTINS REALISES PAR NICOLAS BELLANGER
Le Conseil Municipal se remet à la décision du CCAS.
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE MADAME COELHO
Suite à l’Avis médical du Médecin du Travail, Madame COELHO reprend son activité en mi-temps thérapeutique. Elle sera présente en respectant les horaires indiqués par le Médecin du Travail en l’occurrence les mardis, mercredis et jeudis de 10h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00.
Madame MORTECRETTE reste présente au secrétariat de Mairie à partir du 1% mars à raison de 10h00 par semaine, les mercredis de 15h00 à 18h30 et les vendredis de 10h à 12h00 et de 14h00 à 18h30. Son nombre d'heures peut être dépassé si besoin exceptionnel.
AMENAGEMENT DU HANGAR DE L’OISILLIERE
Un équipement de tables, de chaises et de bar a été acheté pour les activités sous le hangar, et une citerne pour les eaux usées du mobil home.
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mere QUESTIONS DIVERSES :
CIMETIERE
Il est prévu l’achat d’un panneau d'informations pour le cimetière d’une valeur de 1 429.00 euros HT.
LA POSTE
Monsieur Le Maire communique au Conseil Municipal de la création d’une téléassistance au sein de la poste.
FETE PORTUGAISE
Le Conseil Municipal propose 3 dates pour la fête portugaise, celle du samedi 22 avril 2023 est préférable, en attente de validation par les personnes organisatrices de cet évènement.
BROCANTE
Le Conseil Municipal retient le dimanche 21 mai 2023. Toutes les bonnes volontés sont les bienvenus.
La séance est levée à 23h30
Le Maire, Xavier HUE