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Conseil Municipal - Conseil municipal du 19 avril 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 06 juin 2020
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 19 JUIN 2025
Conseil Municipal - Conseil municipal du 06 septembre 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 01 juin 2021
Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune de Veyrier-du-Lac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 01 juin 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Diffusé
le
8 juin
2021
Affiché
le 8 juin
2021
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
1° juin
2021
Séance
du
mardi
1°
juin
2021
Date
de
convocation
: 26
mai
2021
Président
de
séance
: Thomas
TERRIER
Nombre
de
conseillers
: 10
Présents
: 9
Votants
: 10
Présents
:
Thomas
TERRIER,
Anne-Violaine
DAUER,
Jean-François
NORE,
Fany
DELPLANCQ,
Fabrice
ROUSSEAU,
Sophie
THIMONIER,
Pascal
MESSINA,
Céline
RAYMOND,
Gabriel
MATHIEU
Absents,
excusés
: Axel
RINDBORG
ayant
donné
pouvoir
à Thomas
TERRIER
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
l’arrêté
du
Préfet
et notamment
des
noms
des
démissionnaires
qui
ont
refusé
de
siéger
au
Conseil
municipal.
Les
remontées
de
listes permettent
au
Conseil
d’être
constitué
de
10
conseillers
et de
pouvoir
continuer
de
fonctionner
en
attendant
le premier
tour
des
élections
municipales
fixées
au
4 juillet
2021.
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Anne-Violaine
DAUER
est désignée
en tant
que
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
17
mai
2021
Le
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
17
mai
2021
est approuvé
à l’unanimité.
3.
Avis
Chambre
Régionale
des
Comptes
/ Budget
primitif
2021
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
a aujourd’hui
2
bonnes
nouvelles
à partager
: la
CRC
a rendu
son
avis
et
le
Préfet
a
arrêté
le
budget.
La
commune
retrouve
donc
son
budget
et
par
là
même
sa
capacité
à rattraper
le retard
pris
depuis
2 mois
en
investissement,
notamment
dans
le domaine
de
la
sécurité.
Le
budget
est
en
équilibre
et
le
rapporteur
a
retenu
toutes
les
dépenses
qui
avaient
fait
l’objet
d’une
approbation
par
le Conseil
municipal.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
:
-
Le
projet
de
budget
communal,
constitué
d’un
budget
général
et
d’un
budget
commercial,
a
été
rejeté
par
le Conseil
municipal
le 29
mars
2021
puis
le
12
avril
2021.
-
Le
Préfet
du
Département
de
la Haute-Savoie a
saisi
la CRC
le 23
avril
2021
-
Le
25
mai
2021
la
CRC
a communiqué
à
la
commune
son
avis
accompagné
d’un
projet
de
budget
«a
minima
»
correspondant
aux
dépenses
ayant
reçu
une
validation
en
Conseil
municipal
-
Le
31
mai
2021
le Préfet
a été
arrêté
le budget
et l’a notifié
à la commune
-
La
commune
dispose
désormais
d’un
budget
et
peut
de
nouveau
exercer
sa
compétence
en
matière
budgétaire
et décider
des
opérations
non
retenues.
Monsieur
le Maire
porte
à connaissance
du
Conseil
l’avis
de
la Chambre
régionale
des
comptes.
Il
ne
révèle
pas
d’anomalies
particulières
mais
souligne
la prudence
budgétaire
voulue
par
les élus.
L’avis
de
la
CRC
et
l’arrêté
du
Préfet
ont
été
immédiatement
affichés
et publiés
sur
le
site
internet
de
la commune
à réception.
7
place
du
Docteur
Charles
Mérieux
74290
Veyrier-du-Lac
(Haute-Savoie)
—
Tel
04
50
60
10
13
— mairie@vevrier-du-lac.fr Diffusé
le 8 juin
2021
Affiché
le
8 juin
2021
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
1° juin
2021
Vu
l’article
L1612-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Conseil
municipal,
entendu
l’exposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
Prend
acte
de
l’avis
de
la
Chambre
régionale
des
comptes
sur
le
budget
primitif
2021
4.
Détermination
du
nombre
d’adjoints
et
élection
d’une
5ème
adjointe
Le
Maire
rappelle
la
délibération
n°2020-29
du
25
mai
2020
fixant
le
nombre
d’adjoints
à cinq
(5).
Suite
à
la
démission
de
Claire
RIGAL
de
ses
fonctions
de
5°"
adjoint,
il
convient
que
le
Conseil
municipal
se
prononce
sur
le
nombre
d’adjoints.
Le
Conseil
municipal,
entendu
l’exposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
Maintient
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à cinq
(5)
et
demande
à Monsieur
le
Maire
de
procéder
à
l’élection
du
5°"
maire-adjoint
Après
appel
à candidature,
Sophie
THIMONIER
se porte
candidate.
Elle
indique
qu’elle
habite
Veyrier
depuis
20
ans
et qu’elle
a à cœur
de
s’engager
et de
participer
à
la vie
du
village.
Considérant
que
cette
élection
se
déroule
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
3ème
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
ler tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 10
(dix)
Bulletins
blancs
: 0
(zéro)
Bulletins
nuls
: 0
(zéro)
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 10
(dix)
Majorité
absolue
: 6
(Six)
Sophie
THIMONIER
a obtenu
10
(dix)
voix.
|
Sophie
THIMONIER,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
est
proclamée
5°%
Maire-adjoint
et
immédiatement
installée
dans
ses
fonctions.
Monsieur
le
Maire
félicite
la
nouvelle
adjointe
et
indique
qu’elle
aura
en
charge
les
affaires
scolaires
et
périscolaires.
Il
a été
en
effet
estimé
qu’avec
une
DGS
et
une
comptable,
un
adjoint
aux
finances
n’est
pas
nécessaire
dans
une
commune
de
la
taille
de
Veyrier.
Anne-Violaine
DAUER
qui
est
désormais
déléguée
à
l’urbanisme
est
ravie
que
Sophie
THIMONIER
prenne
la
suite
de
la
gestion
de
l’école
et
la
remercie.
S.
Indemnités
des
élus
L’indemnisation
du
maire
et
des
adjoints
est
définie
par
les
articles
2123-20
à 24
et
R
2123-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
7
place
du
Docteur
Charles
Mérieux
74290
Veyrier-du-Lac
(Haute-Savoie)
—
Tel
04
50
60
10
13
—
mairie@vevrier-du-lac.fr Diffusé
le
8 juin
2021
Affiché
le 8 juin
2021
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
1°
juin
2021
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
municipal
de
fixer,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
aux
nouveaux
adjoints
élus
le
19
avril
2021,
étant
entendu
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
municipal,
il
est
proposé
de
fixer
aux
taux
maximums
les
indemnités
mensuelles
sur
la
base
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
concernant
les
indemnités
mensuelles
du
maire
et
des
adjoints,
selon
les
textes
en
vigueur
pour
la
tranche
de
population
de
1 000
à 3
499
habitants
Adjoints :
19,80
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
Le
Conseil
municipal,
entendu
l’exposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
ADOPTE
le taux
des
indemnités
de
fonction
des
élus
locaux
à
19,80
%
D’autre
part,
par
décret
du
20
février
2017,
la
commune
a
été
renouvelée
dans
son
classement
de
station
touristique.
Ce
classement
offre
la
possibilité
de
majorer
les
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints,
compte
tenu
du
volume
accru
des
activités
d’une
commune
touristique.
Il
est
proposé
de
fixer
la
majoration
des
indemnités
pour
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à
5
000
habitants
à 50
%.
Le
Conseil
municipal,
entendu
l’exposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
-
FIXE
le taux
de
majoration
touristique
à 50
%
-
ADOPTE
le
taux
des
indemnités
de
fonction
des
élus
locaux
rappelées
dans
le
tableau
suivant
:
Taux
Montant
brut
Majoration
Total
brut
mensuel*
|
touristique
50
% |
mensuel
Maire
: M.
Thomas
TERRIER
51,60%
2
006,93
€
1 003,47
€ |
3
010,40
€
1‘
adjoint
: Anne
Violaine
DAUER
19,80%
770,10
€
385,05
€|
1155,15
€
2%"
adjoint
: Jean-François
NORE
19,80%
770,10
€
385,05
€|
1 155,15
€
3°"
adjoint
: Fany
DELPLANCQ
19,80%
770,10
€
385,05
€|
1155,15
€
4
adjoint
: Fabrice
ROUSSEAU
19,80%
770,10
€
385,05
€|
1
155,15
€
5°me
adjoint
: Sophie
THIMONIER
19,80%
770,10
€
385,05
€|
1
155,15
€
* Base
: indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
Pour
information,
valeur
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
au
01/01/2019
(indice
1027)
: 3
889,
40
€
6.
Modification
et sécurisation
des
accès
à la
plage
de
la Brune
Jean-François
NORE
explique
que
l’absence
de
budget
a
bloqué
les
opérations
prévues
pour
être
mises
en
œuvre
avant
cet
été.
Il
explique
que
le
Conseil
envisage
un
réaménagement
profond
de
l’accès
à la plage
permettant
la possibilité
de
faire
demi-tour
plus
haut,
de
supprimer
les
voitures
sur
le
bas,
pour
mieux
accueillir
les
2
roues
et
repositionner
l’accès
PMR.
Le
but
est
de
fournir
un
meilleur
confort,
dans
la
lignée
des
actions
prises
depuis
un
an
à
savoir
la
plage
non-fumeur,
7 place
du
Docteur
Charles
Mérieux
74290
Veyrier-du-Lac
(Haute-Savoie)
—
Tel
04
50
60
10
13
—
mairie@vevrier-du-lac.fr Diffusé
le
8 juin
2021
Affiché
le
8
juin
2021
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
1° juin
2021
l’augmentation
des
tarifs
de
stationnement
pour
financer
les
services
notamment
les
maîtres-
nageurs
sauveteurs
et
les
stages
mini-sauveteurs
et
le
label
Pavillon
bleu
présent
depuis
environ
10
ans
grâce
à l’action
d’Anne-Violaine
DAUER.
dx
Aménagements
de
sécurité
sur
les voies
principales
du
village
Jean-François
NORE
explique
que
le
Conseil
souhaite
entreprendre
dès
le
mois
de
juin
la
sécurisation
piétons/cycles
sur
les
principaux
axes
de
la
commune,
fruit
de
la
concertation
avec
les
associations.
En
effet,
le
Département
construit
la
voie
verte
mais
ne
se
charge
pas
du
centre
village
:cette
voie
verte
fait
néanmoins
l’objet
de
toutes
l’attention
des
élus
eu
égard
aux
accidents
qui
s’y
produisent
trop
régulièrement.
Il
a
notamment
été
obtenu
du
Département
qu’il
réalise
un
muret
de
protection
sur
la
partie
de
voie
cyclable
depuis
l’institut
Mérieux
jusqu’au
giratoire
des
Pérouzes
:ces
travaux
auront
lieu
du
14
au
18
juin
et
seront
complétés
par
un
habillage
bois
après
la
haute
saison.
Une
hausse
de
tous
les
flux
de
circulation
est
constatée
actuellement,
qui
va
aller
en
augmentant
encore
avec
la
pleine
saison.
C’est
pourquoi
d’ici
la
fin
du
mois
des
travaux
de
peinture
et
de
résines
spécifiques
anti-dérapantes
seront
effectués
dans
la
traversée
du
village
pour
que
les
véhicules
à
moteur
se
sentent
en
terrain
cyclable.
Des
panneaux
lumineux
seront
également
commandés
et
posés
cet
automne
pour
signaliser
les
passages
piétons
et
une
portion
de
trottoir
manquant
vers
l’institut
de
bien-être
sera
recréée
avec
des
stationnements
longitudinaux.
Ce
projet
est
estimé
à
155
000
€
et
la
consultation
va
être
lancée
avec
l’espoir
de
pouvoir
réaliser
les
travaux
dès
fin
juin.
D'autre
part,
une
réflexion
a
été
initiée
sur
le
secteur
Mont
veyrier/Route
de
la
Corniche.
Dès
cet
été
une
voie
pour
mobilités
douces
sera
tracée
depuis
la
route
du
Mont
Veyrier
jusqu’à
la
route
de
la
Corniche
côté
lac,
avec
des
pictogrammes
permettant
de
l’identifier
comme
telle.
La
route
du
Mont
Veyrier
fait
l’objet
d’une
étude
pour
créer
des
ralentissements
et
sécuriser
les
stationnements
des
riverains.
Route
de
la
Corniche,
une
étude
de
sécurisation
des
eaux
pluviales
et
un
projet
d’aménagement
en
voie
apaisée
à vocation
touristique
sont
entrepris.
Ce
travaux
seront
coordonnés
avec
l’enfouissement
complet
de
tous
les
réseaux
programmé
à
l’automne
2021
;ils
devront
être
terminés
pour
l’été
2022.
Le
Conseil
municipal,
entendu
l’exposé
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
Approuve
le projet
de
sécurisation
des
voies
principales
de
la commune
tel
que
décrit
ci-dessus
Prend
acte
et approuve
une
dépense
prévisionnelle
de
155
000
€ HT
8.
Informations
e
Horaires
de
la Poste
Anne-Violaine
DAUER
donne
lecture
du
courrier
reçu
de
la
Directrice
de
secteur
de
la
Poste,
qui
nous
informe
qu’encore
une
fois
les
horaires
d’ouverture
sont
réduits
: le
bureau
sera
ouvert
à
partir
du
19/07/2021
uniquement
du
lundi
au
vendredi
de
14h
à
16
h30.
Il
s’agit
d’une
tendance
nationale
constante
mais
particulièrement
à
Veyrier
la
direction
cherche
à faire
fermer
le
bureau
de
Poste.
Les
habitants
seront
appelés
à
se
manifester
dans
un
cadre
qui
reste
à
définir
afin
que
la population
puisse
se
faire
entendre.
Le
Maire
ajoute
que
la mobilisation
sera
déterminante
pour
conserver
une
Poste
digne
de
ce
nom.
7 place
du
Docteur
Charles
Mérieux
74290
Veyrier-du-Lac
(Haute-Savoie)
— Tel
04
50
60
10
13
—
mairie@vevrier-du-lac.fr Diffusé
le
8 juin
2021
Affiché
le 8 juin
2021
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
1° juin
2021
Jean-François
NORE
s'inquiète
de
la
disparition
de
ce
service
public
et
suggère
d’initier
une
réflexion
pour
créer
un
bureau
multiservices
unique
regroupant
les
services
dont
les
habitants
auraient
besoin.
e
Toilettes
de
la plage
de
la Brune
Jean-François
NORE
explique
qu’en
raison
de
la
mise
aux
normes
nécessaire
de
la
partie
toilettes
et
vestiaires
du
personnel
travaillant
dans
le
chalet
buvette,
il
a
fallu
consacrer
au
restaurant
un
cabinet
de
toilette
et
créer
une
douche,
réservés
à
leur
usage
exclusif.
Pour
cette
raison,
il ne
reste
actuellement
plus
que 2
toilettes
pour
la plage
publique.
C’est
la raison
pour
laquelle
le projet
de
toilettes
sèches
a été
envisagé.
Ce
projet
a dû
faire
l’objet
de
modifications
: les
emplacements
envisagés,
soit
en
bordure
directe
de
la propriété
voisine,
soit juste
au-dessus
de
la pataugeoire,
ne
semblaient
pas
opportuns,
à la fois
pour
les
éventuelles
nuisances
engendrées
que
pour
la
réduction
de
la
surface
de
la
plage
que
nous
essayons
au
contraire
d’agrandir.
En
effet
les
normes
PMR
nous
auraient
contraints
à créer
sur
la plage
une
grande
rampe
d’accès
en
dur.
Par
conséquent,
un
nouvel
emplacement
est
à
l’étude,
ce
qui
va
repousser
l’installation
à
l’automne,
en
même
temps
que
le
réaménagement
de
l’accès
à
la
plage
afin
de
réduire
les
coûts
d'intervention.
En
attendant,
3
toilettes
temporaires
et
3
urinoirs
vont
être
loués
et mis
en
place
d’ici
l’été.
Ils
seront
habillés
de
bois
pour
permettre
une
intégration
esthétique
satisfaisante.
Jean-François
NORE
remercie
chaleureusement
le
responsable
des
services
techniques
pour
son
efficacité
dans
ce
dossier.
e
Lac Dans
le
cadre
de
sa
commission
Lac,
cette
année
le
SILA
lance
son
Plan
Lac
2030
(projet
annexé).
Même
si
le
lac
appartient
à
l’Etat,
il est
très
important
pour
notre
commune.
C’est
pourquoi
la commission
Boucles
a revu
son
règlement
pour
interdire
notamment
les
bateaux
à ballastes
dont
les
réservoirs,
non
vidés
d’un
plan
d’eau
à un
autre,
peuvent
transférer
des
espèces
invasives
nuisibles
au
lac.
Elle
a
également
limité
le
gabarit
des
bateaux
pour
préserver
nos
installations
de
boucles
comme
la
chaîne
mère
et permettre
des
amarrages
en
toute
sécurité.
Sur
la
question
des
accès
au
lac,
il
faudra
établir
un
plan
à
long
terme
de
rénovation
des
accès,
plage
comprise,
pour
assurer
un
accueil
satisfaisant
du
tourisme
tout
en
contrôlant
la
fréquentation. Jean-François
NORE
ajoute
qu’un
chenal
pour
les
paddles
va
être
créé
plage
de
la
Brune
pour
permettre
un
accostage
facile.
Anne-Violaine
DAUER
indique
que
le
dépose
minute
de
la
plage
va
être
réaménagé.
Un
banc
et un
cendrier
sont
installés
pour
les
fumeurs
à l’extérieur
de
l’enceinte
de
la plage.
Monsieur
le
Maire
signale
que
d’importants
travaux
de
changement
des
vannes
d’exutoire
du
lac
au
niveau
du
pont
de
Bonlieu
à Annecy
auront
lieu
à la rentrée
et qu’il
faudra
prévoir
de
grosses
perturbations
du
trafic.
e
Mobilités Anne-Violaine
DAUER
signale
que
des
bus
gratuits
seront
mis
en
place
cet
été
sur
les
2
rives.
Le
circuit
pour
notre
commune
sera
Annecy-Veyrier
village-Retour
par
la plage.
En
complément
une
navette
desservira
la Forclaz
et une
autre
le
Semnoz.
Des
navettes
lacustres
payantes
reprendront
également
du
service.
Ces
dispositifs
seront
disponibles
du
5 juin
au
7
place
du
Docteur
Charles
Mérieux
74290
Veyrier-du-Lac
(Haute-Savoie)
— Tel
04
50
60
10
13
—
mairie@veyrier-du-lac.fr Diffusé
le
8 juin
2021
Affiché
le
8
juin
2021
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
1°
juin
2021
26
septembre
2021.
Une
application
sera
proposée,
regroupant
tous
les
horaires
de
ces
navettes
et Les
horaires
des
bus
seront
mis
en
ligne.
Un
box
provisoire
« Vélonécy
60
minutes
» a été
mis
en place
à côté
de
la Poste,
un
définitif
plus
esthétique
arrivera
la
semaine
prochaine.
Il
permet
de
louer
un
vélo
pour
de
court
trajet
: la première
demi-heure
est gratuite.
Tous
ces
dispositifs
sont
des
tests
sur
les
mobilités
saisonnières
afin
d’initier
un
changement
plus
profond
dans
les
habitudes.
e
Communication
et agenda
Jean-François
NORE
indique
que
la
commune
a
souscrit
à
CityAIL
une
application
largement
utilisée
dans
les
communes,
qui
permet
de
suivre
le
fil
d’actualités
de
la
commune,
d’échanger,
d’effectuer
des
signalements,
de
faire
connaître
les
associations,
de
réaliser
des
sondages,
etc.
Fabrice
ROUSSEAU
rappelle
la
tenue
d’une
manifestation
ludique
autour
de
l’environnement
samedi
5 juin
de
10h
à
13h
au
quai
Doyen,
avec
animation
musicale.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
tenue
des
élections
départementales
et
régionales
les
dimanche
20
et 27 juin
2021,
de
8h
à
18h.
Il est fait
appel
aux
bonnes
volontés
pour
tenir
les
4 bureaux
de
vote.
Il indique
également
que
les
circonstances
imposent
aux
habitants
un
3°"°
scrutin
le
dimanche
4
juillet
suivant,
avec
un
éventuel
second
tour
le
11
juillet.
Les
informations
figureront
sur
la page
Facebook
de
la commune.
Il
ajoute
que
le
nouveau
schéma
directeur
de
l’eau
potable
sera
présenté
à
Veyrier
le
22
juin
prochain
à
18h.
La
séance
est
levée
à 20h30.
La
prochaine
séance
du
Conseil
municipal
se
tiendra
le
mardi
15
juin
2021
à
18h
en
salle
consulaire
de
la mairie.
A
Veyrier
du
Lac,
le 8 juin
2021
Le
Maire
Thomas
TERRIER
7
place
du
Docteur
Charles
Mérieux
74290
Veyrier-du-Lac
(Haute-Savoie)
— Tel
04
50
60
10
13
—
mairie@vevrier-du-lac.fr