Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 52 2025 Renouvellement contrat Intramuros
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 52 2025 Renouvellement contrat Intramuros)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Numérique,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
Fintérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
019-200066645-20250526-52-2925-0E
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié
exécutoire
19260
Treignac
NT
Réception
par
1e
préfet
:02/06/2025)
Lundi
26
mai
2025
Feuillet
-2025
|
|
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
tulaires
39
Titulaires
Présents
33
.
.
.
.
:
a
gs
.
Suppléants
avec
vote
0
Le
vingt-six
mai
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-huit
heures
trente,
les
membres
Pouvoirs
5
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Treignac,
Nombre
de votants.
38
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Président,
Monsieur
Datede
la convocation
19/05/2025
JENTY
Philippe
Certifié exécutoire le
26/05/2025
ppe.
Date
d'affichage
sos
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
BERNARE
Sylvain,
BONNET
Envoyé en préfecture le
28/08/2028
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle, BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Syivie,
GARAIÏS
Daniel,
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
JARRIGE
Didier,
JANICOT
Véronique,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
;
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François,
GAGE
Pascal,
VERGNE
Patrick.
ELUS
PRESENT
SANS
VOTE
: GAUGNON
Bastien.
EXCUSES
:
BOURDARIAS
Sophie
(excusée},
CHAMPSEIX
Serge
(donne
procuration
à
François
BOURROUX),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
COISSAC
Vincent),
PEYRAMAURE
Pierre
(donne
procuration
à
Philippe
JENTY),
TER-HEIDE
Laurence
(donne
procuration
à Véronique
JANICOT). Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
52-2025
Renouvellement
contrat
Intramuros.
Le
Président
explique
que
le
contrat
avec
Intramuros
pour
adhérer
à
l'application
mobile
prend
fin
au
1° juillet
2025.
Le
Président
propose
le
renouvellement
d'intramuros
pour
une
durée
de
3
ans
avec
un
coût
annuel
de
1
872
€.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
par
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention :
-
D'autoriser
M.
le Président
à
signer
tous
documents
afférents
au
renouveliement
du
contrat
avec
Intramuros.
Fait
à Treignac
le 28/05/2025
Le
Président,
Philippe
JENTY