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Compte-Rendu - Compte rendu 23 fevrier 2022
Document publié le Mercredi 23 février 2022 par la commune d'Auriac-sur-Vendinelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 23 fevrier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1/4
Nombre de conseillers
Elus 14
En exercice 14
Présents 12
Votants 13
Absents 2
COMMUNE D’AURIAC SUR VENDINELLE
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 23 FÉVRIER 2022
REPUBLIQUE FRANCAISE
HAUTE-GARONNE
L’an deux mille vingt-deux, le 23 février à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune d’AURIAC-SUR-VENDINELLE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle éponyme de la mairie, sous la présidence de Monsieur Roger PEDRERO, le Maire.
Présent(e)s : Mesdames Colette BRUN, Véronique CHOLLET, Céline ESCUDIÉ, Véronique ROQUES, Simone SPADOTTO, Séverine TRUDGETT et
Messieurs Davy BRESSOLLES, Laurent DUPUY, Roger PEDRERO, Jacques PINEL, Jean-Pierre SOUAL, Christophe WUYAM
Excusé : Monsieur Vincent PRADELLES donne procuration à Monsieur Jean-Pierre SOUAL
Absent : Monsieur Ghislain DE ROZIERES
Secrétaire de séance : Madame Véronique CHOLLET
La séance est ouverte à 20h05.
Monsieur le Maire retire la délibération suivante de l’ordre du jour :
- Travaux d’urbanisation RD1.
I. Sujets soumis à délibération
DCM 2022-03 : Désignation des délégués de l’Entente Scolaire Intercommunale d’Auriac-Cambiac-La Salvetat
Conformément aux dispositions de l’article 4.2 « Composition de la Conférence l’entente » de la Convention constitutive d’une entente intercommunale pour la gestion du RPI d’Auriac-Cambiac-La Salvetat, en date du 19 avril 2018, il a été procédé à la désignation des représentants de la commune au sein de l’Entente Scolaire Intercommunale d’Auriac-Cambiac-La Salvetat (ESIACS) aux nombres de 5 titulaires et de 2 suppléants.
Suite à la démission de Madame Sandra GARCIA-BONET, il y a lieu de désigner un nouveau délégué titulaire.
Madame Colette BRUN présente sa candidature.
Après avoir procédé à l’élection, par 13 voix « POUR », 0 voix « CONTRE » et 0 voix d’« ABSENTION », Madame Colette BRUN est désignée pour représenter la commune au sein de l’ESIACS en remplacement de Madame Sandra GARCIA-BONET.
Nouvelle composition des représentants de la commune au sein de l’ESIACS :
Délégués Titulaires :
- PEDRERO Roger
- BRUN Colette
- ESCUDIÉ Céline
- CHOLLET Véronique
- ROQUES Véronique
Délégués Suppléants :
- DUPUY Laurent
- WUYAM Christophe
Date de la convocation
17 février 2022
Date d’affichage
17 février 2022
2/4
Les délégués désignés ont accepté leur mandat.
DCM 2022-04 : Composition des commissions communales
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans sa séance du 30 juillet 2020, il a été procédé à la constitution des commissions communales.
Suite à la démission de Madame Sandra GARCIA-BONET, il y a lieu de pourvoir à son remplacement.
Par ailleurs, il y a lieu de compléter la composition de la commission « Vie associative – culture – patrimoine ».
Ouï les propositions du Maire et après en avoir délibéré, par 13 voix « POUR », 0 voix « CONTRE » et 0 voix d’« ABSENTION », le Conseil municipal arrête la liste et la composition des commissions municipales comme suit :
Communication – Internet :
- WUYAM Christophe
- CHOLLET Véronique
- ESCUDIÉ Céline
Finances – Vie économique :
- BRUN Colette
- TRUDGETT Séverine
- CHOLLET Véronique
- ROQUES Véronique
Travaux – Urbanisme :
- PINEL Jacques
- SOUAL Jean-Pierre
- DUPUY Laurent
- WUYAM Christophe
- PRADELLES Vincent
DCM 2022-06 : Vente de matériel des services techniques
Monsieur le Maire explique que la nacelle immatriculée 7587 ZW 31 est inutilisable (hors d’usage et irréparable, date de première mise en circulation 23/11/1976).
Monsieur le Maire propose donc sa vente au prix de 1 500 €.
Après avoir délibéré, par 13 voix « POUR », 0 voix « CONTRE » et 0 voix d’« ABSENTION », le Conseil Municipal DECIDE :
- d’AUTORISER le Maire à procéder à la cession du bien ci-dessus au prix indiqué.
Voirie – Environnement :
- BRESSOLLES Davy
- PINEL Jacques
- SOUAL Jean-Pierre
- PRADDELLES Vincent
- WUYAM Christophe
- DE ROZIERES Ghislain
École – Enfance :
- ESCUDIÉ Céline
- CHOLLET Véronique
- BRUN Colette
- WUYAM Christophe
Vie associative – Culture – Patrimoine :
- ESCUDIÉ Céline
- SPADOTTO Simone
- DE ROZIERES Ghislain
- PINEL Jacques
3/4
II. Sujets non soumis à délibération
• Monsieur le Maire indique que suite au conseil communautaire du 22/02/2022, le stade intercommunal d’AURIAC -SUR-VENDINELLE risque d’être à la charge de la commune car la Communauté de Communes Terres du Lauragais veut rétrocéder des compétences aux communes (équipements sportifs, ...).
• Monsieur le Maire indique que les deux dernières semaines, il y a eu le portage des repas pour la cantine par l’entreprise RÉCAPÉ. Après les vacances scolaires, les agents absents ont déjà été remplacés. • Monsieur le Maire indique que plusieurs administrés lui ont précisé de nombreux problèmes concernant les pigeons dans le village.
• Monsieur le Maire indique avoir reçu un courrier du Tribunal concernant des dégradations qui ont eu lieu dans le village ; ce à quoi il leur a retourné une attestation sur l’honneur pour un paiement échelonné.
• Monsieur le Maire indique avoir reçu trois courriers concernant la numérotation et la dénomination.
• Monsieur le Maire informe le conseil qu’il va falloir s’occuper de la Mounjetade prévue fin mars. Mme CHOLLET se propose pour demander des devis à des traiteurs.
• Monsieur PINEL demande si la fête locale aura bien lieu, afin de pouvoir réserver les orchestres, ainsi que s’occuper du feu d’artifice.
• Monsieur SOUAL demande ce qu’il en est l’épicerie. Monsieur le Maire indique ne pas avoir de nouvelles.
• Madame BRUN demande ce qu’il en est de la sécurité de l’éclairage sous la Halle, ce à quoi Monsieur WUYAM indique qu’il est en attente d’un retour du SDEHG.
• Monsieur WUYAM indique que le Mardi 8 mars 2022, les entreprises suivantes viendront sous la Halle de 16h00 à 19h00 : la fibre31, orange, sfr et bouygues.
• Madame ESCUDIÉ indique que le Vendredi 18 février 2022, des arbres ont été plantés dans le parc, ainsi que des bananiers à Sainte-Germaine par Monsieur BANQUET.
• Madame SPADOTTO signale que les poubelles de l’ancienne mairie débordent, et qu’il faudrait par conséquent voir avec la MJC pour qu’ils fassent le ménage.
• Monsieur le Maire souhaite faire une réunion afin de lister les travaux à faire pour prévoir le budget de 2022.
• Monsieur WUYAM souhaite savoir quel sera le coût des travaux de l’école, afin de savoir quel budget il restera pour le reste des travaux de la commune. Monsieur le Maire indique qu’une réunion aura lieu avec les Maires du RPI afin de faire un point sur le financement des travaux de l’école.
• Monsieur DE ROZIERES informe que le CCAS souhaite mettre une boîte à livres dans le village.
• Monsieur DE ROZIERES demande à Monsieur le Maire la personne qu’il souhaite parrainer pour les élections présidentielles. Monsieur le Maire indique qu’actuellement, il n’a parrainé personne, et qu’il ne pense pas le faire.
• Madame BRUN indique qu’au courant de la semaine du 28 février au 6 mars 2022, un bureau sera installé à l’étage de la Mairie.
• Monsieur WUYAM demande un retour par mail de la réunion du RPI.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22h20.
4/4
Ont signé les membres présents :
NOMS – PRENOMS QUALITE SIGNATURES
Roger PEDRERO Maire
Colette BRUN 1ère Adjointe
Davy BRESSOLLES 2ème Adjoint
Céline ESCUDIÉ 3ème Adjointe
Jacques PINEL 4ème Adjoint
Simone SPADOTTO Conseillère Municipale
Vincent PRADELLES Conseiller Municipal
Excusé – A donné procuration à Jean-Pierre SOUAL
Véronique CHOLLET Conseillère Municipale
Jean-Pierre SOUAL Conseiller Municipal
Véronique ROQUES Conseillère Municipale
Ghislain DE ROZIERES Conseiller Municipal
Absent
Séverine TRUDGETT Conseillère Municipale
Christophe WUYAM Conseiller Municipal
Laurent DUPUY Conseiller Municipal