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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Économie et finances,
Liste des délibérations du Conseil d’administration
du CIAS Montaigu-Rocheservière
Séance du 7 décembre 2023
N° Objet
DEL20231207_01 Mutualisation des services et création de trois nouveaux services communs Adoptée à l'unanimité
DEL20231207_02 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
DEL20231207_03 Recours au contrat en accroissement temporaire Adoptée à l'unanimité
DEL20231207_04
Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Adoptée à l'unanimité
DEL20231207_05 Rapport 2022 de situation en matière d’égalité femme-homme Adoptée à l'unanimité
DEL20231207_06 Demande de soutien financier à Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération Adoptée à l'unanimité
DEL20231207_07 Avenant au contrat de séjour Adoptée à l'unanimité
DEL20231207_08 Approbation des budgets primitifs 2024 Adoptée à l'unanimité
Mise en ligne le 8 décembre 2023