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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS)
Thèmes du document : Vieillesse, Fin de vie, Banque,
Liste des délibérations du Conseil d’administration
du CIAS Montaigu-Rocheservière
Séance du 20 septembre 2023
N° Objet
DEL20230920_01 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
DEL20230920_02 Centre de Ressources Territorial (CRT) pour les personnes âgées Adoptée à l'unanimité
DEL20230920_03 Fusion des autorisations des deux EHPAD multisite du CIAS Adoptée à l'unanimité
DEL20230920_04 Répartition des places EHPAA et EHPAD entre les résidences L’Arbrasève à Rocheservière et Martial Caillaud à L'Herbergement Adoptée à l'unanimité
DEL20230920_05 Orientations budgétaires 2024 Adoptée à l'unanimité
DEL20230920_06 Décision modificative n°1 – Budget annexe 43156 SSIAD Adoptée à l'unanimité
DEL20230920_07 Admission en non-valeur de créances Adoptée à l'unanimité
Mise en ligne le 21 septembre 2023