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Séance - Séjour Hiver 2026 4pA5 sep

unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 171 Service Jeunesse Attribution marche sejour Hiver 2026 Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 171 Service Jeunesse Attribution marche sejour Hiver 2026)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Tourisme, 5, Rue Neuve – CS 30002 – 62452 – BAPAUME CEDEX

Délibération 2025-171 du 11 décembre 2025.

L’an deux mil vingt-cinq, le jeudi 11 décembre à 18 heures 00, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Sud-Artois s’est réuni à l’Espace Isabelle de Hainaut à BAPAUME, sous la Présidence de Monsieur Jean-Jacques COTTEL, Président, conformément à la convocation qui lui avait été régulièrement faite le 3 décembre 2025 et dont un exemplaire a été affiché à la porte du siège de l’Intercommunalité.

Étaient présents : Mmes P. COPIN, C. DUMORTIER, N. RAUCHE, M. GARIN, E. GARRET, C. MEGRET, E. COTTEL (pouvoir de Mme R. MAGGIOTTO), V. THIÉBAUT (pouvoir de M. F. SELLIER), C. ACCART, A.M. BARBIER, M. ZANELLI (suppléante de M. O. HOUPLAIN), D. LEGRAND, V. DISTRIBUÉ, I. GUISE, E. DROMART (pouvoir de J.C. MAYEUX), S. BARBIER, Ch. ROBILLARD (suppléante de Mme S. MANECHEZ), G. MIKOLAJCZAK, A.S. DELAUTTRE, M. BONIFACE, I. DREMAUX,

MM. G. LAMOTTE (suppléant de M. J.F. LALY), Y. RICHEZ, Ph. LESAGE, B. DOBOEUF, F. TAMAYO, B. ROUSERÉ, J.J. COTTEL, A. DAMHEC, A. LEJOSNE, B. VAILLANT, J. MAURER, J. PALISSE, G. BOURY, R. LELEU, J. WEEXSTEEN, B. CAILLE, E. DELAMBRE, B. VIENNE, E. BIANCHIN, P. VISENTIN, G. DUÉ (pouvoir de Mme B. MERLIN), J.C. DERUE, Ph. LEFORT, A. DEMARLE (suppléant de M. Ch. LAGNIEZ), D. TABARY, H. COPIN, D. LEDRU, J.P. LORENT, D. CARON, D. DHOUAILLY, D. PORET, M. LALISSE, P. WELELE, F. CARON (pouvoir de M. D. BIZART), J. BONNAY, D. BEDU, R. VAN CAENEGHEM, Th. ROUCOU, F. FOURNIER, D. BOUQUILLON, J.M. LECORNET, S. DEROUBAY, A.M. LECAT.

Absents et excusés : Mmes R. MAGGIOTTO, B. MERLIN, D. TABARY, F. LETURCQ,

MM. Y. MEMBRE, B. BRONNIART, D. WERBROUCK, J.C. MAYEUX, G. ALEXANDRE, J. PETIT, F. SELLIER, M. REBOUT, O. HOUPLAIN, Ch. LAGNIEZ, D. BIZART, M. FLAHAUT, L. ANTINORI, J. CAPELLE, E. NAWROCKI, D. BASSEUX, B. HIEZ, G. TRANNIN, M. POUILLAUDE, J.L. DESCAMPS, M. BLONDEL, Ch. DAMBRINE.

M. G. MIKOLAJCZAK a été désignée secrétaire de séance.

Objet : Finances - Convention Territoriale Globalisée – Service Jeunesse -

Approbation marché Séjour Hiver 2026.

Rapporteur : Monsieur Daniel TABARY.

La séance ouverte, Monsieur Daniel TABARY expose au Conseil de Communauté que le service jeunesse de l'intercommunalité met en place différents services à destination des familles du territoire tout au long de l'année, répondant aux orientations fixées par la convention globale territoriale conclue avec la Caisse d'Allocations Familiales du Pas de Calais.

Monsieur Daniel TABARY rappelle qu’une consultation a été engagée par l’intercommunalité au titre d’un appel d’offres ouvert alloti en 4 lots pour attribuer l’organisation des quatre séjours organisés pendant les vacances d’hiver (2) et pendant les vacances d’été (2). À l’issue de cette consultation, la commission avait été amenée à rendre le lot n°1 – séjour hiver infructueux puisque le seul acteur économique qui avait adressé une offre avait été obligé de se désister de son offre compte tenu du fait qu’il ne disposait plus de l’hébergement.

Monsieur Daniel TABARY indique que la commission avait décidé de relancer la consultation sur ce lot. Une nouvelle consultation a été engagée dans le cadre d’une procédure en vue de la passation d’un marché à procédure adaptée.

À l’issue de la procédure de consultation, Monsieur Daniel TABARY indique que la commission a enregistré la remise d’un seul pli présenté par l’association i2V d’Esquelbecq.

Communauté de Communes

du SUD ARTOISDEL. 2025-171 du 11/12/2025

Finances – Séjour Hiver 2026 –

Attribution marchés Séjour Lot n°1

Après ouverture de ce pli et analyse de cette seule proposition, Monsieur Daniel TABARY précise que la commission a jugé recevable cette nouvelle offre et a émis un avis favorable à la signature d’un marché avec l’association I2V pour l’organisation d’un séjour devant se dérouler à l’Alpe du Grand Serre – Commune de La Morte (38) dans les locaux du centre d’hébergement « Le Nivose » du 21 février au 1er mars 2026 moyennant un prix de prestation définit comme suit :

 960,00 € par participant (pour moins de 40 participants)

 900,00 € par participant (entre 40 et 49 participants)

 830,00 € par participant (sur la base de 50 participants)

 820,00 € par participant (plus de 50 participants).

Monsieur Daniel TABARY rappelle que les tarifs qui seront appliqués pour les séjours 2026 aux familles restent inchangés par rapport à la délibération n°2023-046 du 11 avril 2023.

Après en avoir délibéré, sous l’autorité de Monsieur Jean Jacques COTTEL, Président, le conseil de communauté décide, à l’unanimité des conseillers présents et représentés (70 voix) : - d’approuver l’analyse effectuée par la commission de consultation de l’intercommunalité ; - d’approuver le marché passé avec l'association I2V d’Esquelbecq pour l'organisation de ce séjour hiver à l’Alpe du Grand Serre du 21 février au 1er mars 2026 (Lot n° 1) ; - d’autoriser Monsieur le Président à signer toutes les pièces relatives au contrat de prestations passés avec l'association I2V d’Esquelbecq, attributaire de cette consultation ; - de solliciter le visa du contrôle des actes administratifs de la Préfecture sur les pièces de ce marché ;

- de prévoir les crédits nécessaires pour l'organisation de ces trois séjours dans le cadre du budget principal de la collectivité établi au titre de l'exercice 2026 (BP 2026 - Section de Fonctionnement – Chapitre 011 - Article 611 – fonction 332).

Ainsi fait, délibéré, certifié et rendu exécutoire les jour, mois et an que susdits.

Pour extrait conforme.

Le Président,

Jean-Jacques COTTEL.