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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 196 attribution du marche de services 2022 S 0007
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 196 attribution du marche de services 2022 S 0007)
Thèmes du document : Tourisme, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2022
Reçu
en
gréfecture
le
05/14/2023
RSS
Pubtié
le
NN
ID
: 662-200069482-20221201-D196
2022-0E
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
1°
décembre
2022
L’an
2022
et le
1° décembre
à 18h00,
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l’hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
24
novembre
2022.
Date
de
la convocation
:
24
novembre
2022
Date
d’affichage
: 24
novembre
2022
Délibération
N°
01-12-2022
/ N°
196
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 85
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Jean
Bridel,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Richard
Skowron,
Dominique
Verdel,
Jean-
Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Nadine
Vendeville,
Françoise
Simon,
Chantal
Dufresne,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 8
Membres
ayant
donné
procuration
: 17
Membres
votants
: 110
Absents
: Yves
Petit,
Jean-Claude
Jacquemelle
Absents
suppléés
: Pascal
Mestan
suppléé
par
Laurent
Bridoux,
Marie-Angèle
Lefetz
suppléée
par
Bertrand
Jennequin,
Christian
Boucly
suppléé
par
Jean-Pierre
Lalart,
PatrickDekeyse
suppléé
par
Matthieu
Cardon,
Hugues
Legoux
suppléé
par
Françoise
Caron,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Élisabeth
Dufour,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Denise
Tetelin
suppléée
par
Muriel
Sergier.
Absents
excusés
: Fabienne
Kwiatkowski,
Lionel
Cayet,
Jean-Louis
Cauvet
Absents
avant
donné
procuration
: Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Bertout,
André
Michel
ayant
donné
procuration
à
Philippe
Lefebvre,
Christian
Delambre
ayant
donné
procuration
à
Marc
Degrendele,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à
Monique
Debeaumont,
Eric
Poulain
ayant
donné
procuration
à Michel
Seroux,
Etienne
Duchateau
ayant
donné
procuration
à
Geneviève
Meurice,
Arnaud
Ricq
ayant
donné
procuration
à
Béatrice
Dausse,
Guy
Vasseur
ayant
donné
procuration
à
Louis
Lambert,
Marie
Bernard
ayant
donné
procuration
à
Catherine
Libessart,
Martine
Gérard
ayant
donné
procuration
à
Olivier
Gallet,
Magalie
Jonard
ayant
donné
procuration
à Arnaud
Douchet,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Eric
Gomès,
Eric
Caron
ayant
donné
procuration
à
Sébastien
Henquenet,
Henri
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à
Serge
Leu,
Yves
Lieppe
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Locquet,
André
Bouchind’homme
ayant
donné
procuration
à Jacques
Thellier,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre. Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2022
Reçu
en
gréfecture
le
05/14/2023
RSS
Pubtié
le
NN
ID
: 662-200069482-20221201-D196
2022-0E
Secrétaire
de
séance
:
Jean-Marc
Cuvillier
La
séance
ouverte,
Monsieur
le
Président
rappelle
à l’Assemblée
Communautaire
que
lors
de
la réunion
du
30
juin
2022
(délibération
N°30-06-2022
n°101),
les
membres
de
l’Assemblée
Communautaire
avaient
autorisé
le
Président
à lancer
une
consultation
pour
l’organisation
des
séjours
à destination
des
enfants
de
10
à
17
ans
pour
les vacances
2023.
Le
Président
indique
aux
membres
de
l’Assemblée
Communautaire,
qu’une
consultation
a
été
lancée
le
6
octobre
2022
sur
la
plateforme
de
dématérialisation
marchespublics596280
et
dans
la
Gazette
Nord-Pas-de-
Calais
avec
un
lot N°1
«
séjour
hiver
2023
»
et un
lot N°2
«
séjour
été
2023
».
Suite
à cette
publicité,
aucune
offre
n’a
été
reçue
pour
le lot N°1
«
séjour
hiver
2023
»,
il est
donc
infructueux.
Et
concernant,
le
lot
N°2
« Eté
2023
»,
une
seule
offre
a
été
reçue
de
l’Association
Découverte
Aventure
Vacances
(ADAV)
de
Bergues.
Son
offre
est
de
975€
TTC
par
enfants
(estimation
de
110
enfants)
et
gratuit
pour
les
accompagnants
(17
accompagnants).
Soit
un
montant
total
de
107
250€
TTC.
Concernant
le
lot
N°1
«
séjour
hiver
2023
»
la
consultation
a
été
relancée
sur
devis
auprès
de
3
entreprises.
Seule
l’association
UCPA
a
proposé
un
séjour
au
sein
de
la
station
des
Brasses
en
Haute
Savoie
pour
un
montant
de
710€
TTC
par
enfant
(estimation
de
105
enfants)
et
710€
TTC
par
accompagnant
(18
accompagnants).
Soit
un
montant
total
de
87
330€
TTC.
Dans
l’éventualité
où
la
station
des
Brasses
ne
bénéficierait
pas
d’un
enneigement
suffisant
pour
y
skier,
le
séjour
serait
facturé
570€
TTC
par
personne.
Soit
70
110€
TTC ;
Le
Président
expose
les
raisons
qui
ont
conduit
la
Commission
des
marchés
publics
en
date
du
21
novembre
2022
de
retenir
la société
ADAV
pour
le lot N°2
«
séjour
été
2023
» pour
un
séjour
de
14 jours
dans
la Région
du
Lot
pour
un
montant
de
975€
TTC
par
enfant.
Le
Président
propose
d’attribuer
le
lot
N°2
«
séjour
été
2023
»
à
l’Association
ADAV
et
de
retenir
l’offre
de
l'association
UCPA
pour
le lot N°1
«
séjour
hiver
2023
» pour
un
montant
de
710€
TTC
par
personne
ou
570€
TTC
par
personne
en
cas
de
non
enneigement.
Après
en
avoir
discuté
le conseil
communautaire
décide
à l’unanimité:
°
D'attribuer
le
marché
de
services
«
Organisation
des
séjours
jeunesse
2023
»
lot
N°2
été
2023
à
l’association
ADAV
de
Bergues
pour
un
montant
de
975€
TTC
par
enfant
et
gratuit
pour
les
17
accompagnants,
soit
107
250€
TTC
pour
une
estimation
de
110
enfants.
°
D'’attribuer
le
lot
N°1
«hiver
2023
»
à
L'Association
UCPA
pour
un
montant
de
710€
TTC
par
personne
(ou
570€
TTC
par
personne
en
cas
de
non
enneigement),
soit
un
montant
total
de
87
330€
TTC.
°
D'’autoriser
Monsieur
le
Président
à
signer
le
marché
et
les
pièces
afférentes
à
son
exécution
et
à
son
règlement.
Michel
Seroux
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfécture
du
Pas-de-Calais
le S
/12/2022
et publication
ou
notification
du
5/12/2022
ne