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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D08042026 14 Representant Bulletin Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le PURES L 9
Publié le
ID : 067-216700732-20260410-2026041014-DE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de CHATENOIS
Arrondissement de SELESTAT
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal Nombre des membres
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres Séance du 08 avril 2026
qui se trouvent en fonction : 27
qui sus pes 25 Sous la présidence de M. le Maire, Stéphane SGRIST
Présents :
M. Christophe ELSAESSER, Mme Christine GILL, M. Denis WACHBAR,
Mme Marie-Christine LEGRAND, M. Jonathan WEBER, Mme Sophie OTTENWAELDER-BRIAIS, M. Fabrice GALLIOT, Adjoints au Maire
Mme SYLVESTRE Marie-Antoinette, M. BARTH Jean-Paul, Mme BEZIER
Anne, M. DEYBER Marc, Mme GUTHAPFEL Nadine, M. GOETTELMANN
Michel, M. DREISZKER Manuel, Mme ABDELNEBI Linda, Mme CRISTIANI
Manuela, Mme DUSSOURD Sabrina, M. JEUDY Raphaël, Mme HUART Justine, M. TORTOSA Antoine, M. BECK Laurent, Mme DEMAY Sandrine,
Mme SADOWNICZYK Bénédicte, M. SCHMITT Damien, Conseillers municipaux
Absences excusées :
Mme CARL-DORIDANT Anne-Catherine donne pouvoir à Bénédicte SADOWNICZYK
Mme MARTORANA Flavie
5. Désignation des représentants de la commune
RAPPORTEUR : M. le Maire
5.2.0rganismes divers
5.2.4. Bulletin Municipal
DELIBERATION D20260408/14
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal
DESIGNE
Sabrina DUSSOURD, Justine HUART, Anne BEZIER, Antoine TORTOSA, Laurent BECK, membres de la
commission bulletin
Mme Christine GILL est présidente de droit
POUR : 26
CONTRE : O
ABSTENTION : O
ADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 10 avril 2026
M. Jean-Paul BARTH Stéphane SIGRIST
J Le secrétaire de séance, Le Maire, /