Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conseil municipal du 14 novembre 2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 novembre 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 novembre 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 novembre 2021 1
Conseil Municipal - conseil municipal du 15 novembre 2021 1
Conseil Municipal - conseil municipal du 31 janvier 2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 31 janvier 2022
Conseil Municipal - conseil municipal du 7 mars 2022 1
Conseil Municipal - conseil municipal du 10 juillet 2020 6
Conseil Municipal - conseil municipal du 30 novembre 2020
Conseil Municipal - conseil municipal du 14 novembre 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 14 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2022 - ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2022
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023
2. MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 À COMPTER DU 1er JANVIER 2023
3. FIXATION DE LA DURÉE D'AMORTISSEMENT DES BIENS
4. SEUIL DES RATTACHEMENTS DES CHARGES ET DES PRODUITS DE L'EXERCICE
5. CONVENTION RELATIVE À L'EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
6. CLÔTURE AU 31/12/2022 DU BUDGET ANNEXE SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL FONDS DE COMMERCE
7. APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES ET FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2022
8. RÉVISION DU PLAN "LOUEZ A L'ANNÉE"
9. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
10. CRÉATION DE POSTES DE VACATAIRES POUR DES INTERVENTIONS PONCTUELLES
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
11. PLAN DE SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE
URBANISME
12. VILLAGE D'ENTREPRISES LES SABLES D'OLONNE SUD - ACHAT DE DEUX BÂTIMENTS TECHNIQUES EN VEFA
13. CŒUR DE VILLE OLONNE SUR MER : ACQUISITION DE DEUX MAISONS D'HABITATION
14. ACQUISITION D'UN TERRAIN AUPRÈS DES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION POUR LA CRÉATION D'UNE SALLE ASSOCIATIVE
15. RÉTROCESSION DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DES TRANCHES 2, 3 et 4 DE LA ZAC DES PRÉS DE LA CLAIS SUD
16. RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
17. MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DESTINATION LES SABLES D'OLONNE
18. PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDÉE AU MAIRE
19. ADHÉSION LABEL PRÉFÉRENCE COMMERCE
20. DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS DES COMMERCES DE VENTE AU DÉTAIL ALIMENTAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
21. ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORÉ - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACCORD-CADRE
22. FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR LA VILLE DES SABLES D'OLONNE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACCORDS-CADRES
CULTURE ET PATRIMOINE
23. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT À L'ACCESSION - ÉCO-PASS
24. FESTIVAL DE MAGIE 2023 - ORGANISATION DES SPECTACLES JEUNE PUBLIC DANS LES VILLES DE L'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE
25. FOLLE JOURNÉE DE NANTES EN RÉGION - CONVENTION RELATIVE À L'ÉDITION 2023
DÉCISIONS