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Compte-Rendu - CM24 06 28 Compte rendu
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM24 06 28 Compte rendu)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Sécurité sociale,
Ville de Vernon
EN NORMANDIE
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vendredi vingt-huit juin à dix-huit heures,
Étaient présents :
M. François OUZILLEAU, Maire,
M. Jérôme GRENIER, Mme Dominique MORIN, M. Johan AUVRAY, Mme Léocadie ZINSOU, M.
Hervé HERRY, Mme Nicole BALMARY, M. Yves ETIENNE, Mme Catherine DELALANDE, Adjoints,
Mme Evelyne HORNAERT, Mme Patricia DAUMARIE, M. Youssef SAUKRET, Mme Paola
VANEGAS, Mme Marie-Christine GINESTIERE, M. Denis AÏM, Mme Zahia GASMI, M. Olivier
VANBELLE, Mme Marjorie HARDY, M. Jean-Marie MBELO, Mme Lydie BRIOULT, M. Raphael
AUBERT, Mme Nathalie CHESNAIS, M. Éric FAUQUE, Mme Blandine RIPERT, Mme Heidi DESEAU, M. Maxence DEMAINE, Mme Lorine BALIKCI, Mme Alice ORMIÈRES, M. Pierre-Yves JOURDAIN, M. Gabriel SINO, Mme Bérénice LIPIEC, Conseillers Municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
M. Christopher LENOURY à M. Johan AUVRAY
Mme Sylvie GRAFFIN à Mme Nathalie CHESNAIS
Monsieur Pierre FRANCESCHINA à M. Jérôme GRENIER
M. Antoine RICHARD à Mme Dominique MORIN
Absents :
Secrétaire de séance : M. Johan AUVRAY
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance du 29 mars 2024 est adopté à l'unanimité. N° des
délibérations Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
074/2024 |Compte-rendu des décisions du Maire Prend acte
075/2024 |Cœur de Ville 2020-2026 - Attribution d'une subvention | Adoptée à l'unanimité des votants
au titre du plan Façades (Abstention : M. SINO, Mme
LIPIEC)
076/2024 |Action Cœur de Ville 2 : adhésion au programme Adoptée à l'unanimité des votants
(Abstention : M. JOURDAIN, Mme
ORMIERES)
077/2024 |Reconversion de la friche LIDL : convention de mandat | Adoptée à l'unanimité des votants
études en vue de la démolition avec EPFN (Ne prend pas part au vote : M.
OUZILLEAU ; Abstention : M.
JOURDAIN, Mme ORMIERES, M.
SINO, Mme LIPIEC)
078/2024 |EHPAD de Demain (Auguste RIDOU) : Lancement d'une | Adoptée à l'unanimité des votants
révision allégée du P.L.U (Ne prend pas part au vote : M.
ETIENNE)
079/2024 |Centrale solaire des Bourdines : approbation de la Adoptée à l'unanimité
déclaration de projet emportant mise en compatibilité du
PLU
080/2024 |Centrale solaire des Bourdines : avis sur le projet de Adoptée à l'unanimité
construction au titre des installations classées
081/2024 |Définition des Zones d'Accélération des Energies Adoptée à l'unanimité
Renouvelables (ZAEnR)
082/2024 |Dénomination de la Place Alphonse-Georges POULAIN | Adoptée à l'unanimité
083/2024 |Requalification de la place des Animations Quartier des | Adoptée à l'unanimité
Valmeux : adoption du plan de financement
084/2024 | Aménagement des Pinèdes Quartier des Valmeux : Adoptée à l'unanimité
adoption du plan de financement
085/2024 |Lutte contre les déchets abandonnés diffus : signature Adoptée à l'unanimité
d'une convention de partenariat avec CITEO
086/2024 |Groupement de commandes pour la fourniture de Adoptée à l'unanimité
denrées alimentaires
087/2024 |Commission Consultative des Services Publics Locaux - | Prend acte
compte rendu d'activités 2023
088/2024 |Tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
089/2024 |Recrutement de personnel contractuel - Gestionnaire Adoptée à l'unanimité
des documents graphiques, des autorisations
d'occupation du domaine public et de l'interface SIG
090/2024 |Recrutement de personnel contractuel - Instructeur des | Adoptée à l'unanimité
autorisations d'urbanisme
091/2024 |Recrutement de personnel contractuel - Directeur du Adoptée à l'unanimité
patrimoine immobilier et énergie mutualisé
092/2024 |Mise à disposition de personnel Directrice du pôle Adoptée à l'unanimité
Enfance, citoyenneté et culture dissolution
093/2024 |Mise à disposition de personnel Chargée de mission Adoptée à l'unanimité
management de la qualité
094/2024 |Mise à disposition de personnel Responsable service Adoptée à l'unanimité
social
095/2024 |Mise à disposition de personnel Chef du service EIM Adoptée à l'unanimité
096/2024 |Compte Epargne Temps : remboursement de jours Adoptée à l'unanimité
épargnés
097/2024 |Compte Epargne Temps : remboursement de jours Adoptée à l'unanimité
épargnés
098/2024 |Sécurité des postes de travail avec pare-feu applicatif : | Adoptée à l'unanimité
adoption du plan de financement
099/2024 |Majoration des taux d'imposition à la Taxe sur les friches | Adoptée à l'unanimité des votants
commerciales (Abstention : M. SINO, Mme LIPIEC)
100/2024 |Plan Ecoles : lancement du concours de maîtrise Adoptée à l'unanimité des votants
d'œuvre pour l'école du Moussel (marché 2024-020) (Ne prend pas part au vote : Mme
GASMI)
101/2024 |Frais de scolarité 2023/2024 - Enfants domiciliés à Adoptée à l'unanimité
Vernon et scolarisés hors commune
102/2024 |Espace Simone Veil : Subvention pour la prestation de Adoptée à l'unanimité
service jeunes par la Caisse d'Allocations Familiales
103/2024 |Espace Simone Veil : financement des actions de Adoptée à l'unanimité
sécurité routière
104/2024 |Subventions aux associations 2024 Adoptée à l'unanimité
105/2024 |Espace Simone Veil : Financements des actions quartier | Adoptée à l'unanimité
d'été 2024
106/2024 |Centre social les Pénitents : Financements des actions | Adoptée à l'unanimité
de prévention Santé par L'Agence Régionale de Santé
107/2024 |Tableau de James Butler, Paysage (1920) : Acquisition et| Adoptée à l'unanimité
inscription à l'inventaire réglementaire
108/2024 |Délocalisation de la salle du conseil municipal Prend acte
109/2024 |Société publique locale Normandie axe Seine : Adoptée à l'unanimité des votants
(Ne prend pas part au vote : M.
OUZILLEAU, M. GRENIER, M.
VANBELLE, Mme HARDY, Mme
RIPERT, M. FRANCESCHINA)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.
Sandrine TRI
Directrice